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Procès Verbal - proces verbal CM 27052024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Roucy.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal CM 27052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Procès-verbal du 27 mai 2024 1
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2024
COMMUNE DE ROUCY
La réunion a débuté le 27 mai 2024 à 20h30 sous la présidence du Maire, Madame BERNARD EVELYNE.
Membres présents :
Madame BERNARD EVELYNE
Monsieur CHARLES DOMINIQUE
Madame GILLIER Helene
Monsieur HOPIN DIDIER
Monsieur LACHAMBRE THIBAUT
Monsieur POIRET MATHIEU
Madame PORTEBOIS BURONFOSSE LAURE
Membres absents représentés :
Madame COUNOT SYLVIE Pouvoir donné à Mme BERNARD EVELYNE
Monsieur MANTEL THIERRY Pouvoir donné à M CHARLES DOMINIQUE
Membres absents :
Monsieur PURUS SEBASTIEN
Secrétaire de séance : Madame PORTEBOIS BURONFOSSE LAURE
Le quorum (plus de la moitié des 10 membres) étant atteint, la séance est ouverte.
Ordre du jour :
15_2024 - Autorisation donnée au Maire pour contracter un prêt afin de réaliser des travaux de voirie
16_2024 - Augmentation du capital XDEMAT
- Informations diverses
Le procès-verbal de la dernière réunion en date du 25 Mars 2024 est approuvé à l’unanimité
15_2024 - Autorisation donnée au Maire pour contracter un prêt afin de réaliser des travaux de voirie
En regard des projets de travaux de voirie rue Monsieur, Rue du Moulin Arson ainsi que la finalité de l’enfouissement des réseaux pour un montant total de 207 440 €, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de demander à la Caisse Régionale de Crédit Agricole l’attribution d’un prêt de 120 000 € dont le remboursement s’effectuera sur 10 ans au taux de 4.30 % .
9 voix pour
16_2024 - Augmentation du capital XDEMAT
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la nouvelle répartition du capital social de la société SPL- XDEMAT, société prestataire de la dématérialisation de la mairie.
9 voix pour Procès-verbal du 27 mai 2024 2
Questions diverses
- Le planning pour la tenue du bureau de vote des élections européennes est arrêté et communiqué à chaque membre du Conseil Municipal.
- Les travaux de voirie de la Rue Monsieur et de la Rue du Moulin Arson devraient débuter pour le 15 juin 2024
- Madame le Maire a rencontré la société Circet, mandatée par Orange, afin d’effectuer un projet d’amélioration de la couverture numérique par l’installation d’une antenne relais sur Roucy et Concevreux. Une étude des reliefs a été effectuée avec un drone.
- Une étude sur le transfert de compétence de l’ assainissement à la Communauté de Communes de la Champagne Picarde est en cours. Madame le Maire a assisté à des réunions sur ce sujet et différentes propositions sur la gestion de ce transfert obligatoire au 1er Janvier 2026 seront soumises aux membres de la Communauté de Communes de la Champagne Picarde courant septembre- octobre 2024.
- Madame le Maire informe les membres du Conseil que le prochain repas des anciens organisé par la commune aura lieu le 5 octobre.
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 21h34.
Madame PORTEBOIS BURONFOSSE LAURE
Secrétaire de séance
Madame BERNARD EVELYNE,
Maire
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[[[SECRETAIRE]]]