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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 12 18 09 Avance de subventions 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
N° 2023-12-18/09
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 DECEMBRE 2023
Objet : AVANCE DE SUBVENTIONS 2024
Rapporteur : Monsieur John COLLEEMALLAY
DATE DE LA L'an deux mille vingt-frois,
CONVOCATION Le 18 décembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal,
12-12-2023 Légalement convoqué, s'est réuni dans la Salle des Mariages, au château de Buc, sous la présidence de Monsieur Stéphane GRASSET, Maire
DATE D'AFFICHAGE Présents :
M. Stéphane GRASSET, Mme Céleste MESSINA-DOMINIONI, 12-12-2023 M. John COLLEEMALLAY, M. Bernard MILLION-ROUSSEAU, M. Jean-Christophe HILAIRE, Mme Maguy RAGOT-VILLARD, M. Hervé WIOLAND, Mme Ayse CONNAN-BAYRAM, M. Jean-Paul BIZEAU, Mme Elisabeth MORELLI, Mme Isabelle BOURGEONNIER, M. Stéphane TOUVET, Mme Annie SAINSILY, Mme Pierrette MAZERY, M. Dejan STANKOVIC, M. Bruno GUILLON, Mme Catherine LE DANTEC, M. Frank MARQUET, Mme Véronique HUYNH, Mme Juliette ESPINOS, Mme Françoise GAULIER, M. Rémy JOURDAN, M. Stéphane VIELLE, Mme Odile GENOVA.
NOMBRE DE Excusés représentés :
CONSEILLERS Madame Elisabeth VERLY donne pouvoir à Madame Annie SAINSILY
EN EXERCICE: 29 Madame Karine LE BIHAN-ABRAMI donne pouvoir à Monsieur John COLLEEMALLAY
Madame Frédérique SARRAU donne pouvoir à Monsieur Frank
PRESENTS : 24 MARQUET
Monsieur Christian GASQ donne pouvoir à Madame Juliette
VOTANTS : 29 ESPINOS
Madame Lorraine WEISS donne pouvoir à Madame Françoise GAULIER
DATE DE LA Absents :
PUBLICATION
20-12-2023
Mme Elisabeth MORELLI est désignée secrétaire de séance à l'unanimité des conseillers municipaux présents au moment du voie.
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20231226-2023-12-18-09-DE
Date de télétransmission : 26/12/2023
Date de réception préfecture : 26/12/2023 2023-12-18/09 AVANCE DE SUBVENTIONS 2024
Vu les articles L2121-29, L2121-1 à L2121-23, R2121-9 et R2121-10 du code général des collectivités territoriales (CGCT) qui concernent le conseil municipal et ses modalités de fonctionnement ;
Considérant l'intérêt de soutenir les associations Bucoises dans leurs actions, et d'assurer la
continuité de leur fonctionnement ;
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES AVOIR ENTENDU l'exposé de Monsieur John COLLEEMALLAY,
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE
DECIDE du versement d'une avance de subventions 2024 aux associations BUCOISES selon
le tableau ci-joint
Tiers Subvention 2023 |25 % de la subvention 2023
AO BUC FOOTBALL 30 000 € 7500 €
APY BUC 16 000 € 4000 €
AO BUC TENNIS 14 000 € 3500 €
AO BUC REMISE EN FORME 10 000 € 2500 €
AMICALE TIREURS 6000 € 1500 €
AO BUC JUDO 5000 € 1250 €
CLUB HIPPIQUE 5000 € 1250 €
AO BUC DANSE 3000 € 750 € AO BUC MULTISPORT 3000 € 750 € Ver LUISANT 3000 € 750 €
DIT que les dépenses seront imputées au chapitre 65 article 65748 du BP 2024.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Trilounal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Visa de la Préfecture le : Buc, le 20 Décembre 2023 Rendu exécutoire le :
Le Maire
Le Secrétaire de séance Stéphane GRASSET
Mme Elisabeth MORELLI
AntS
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20231226-2023-12-18-09-DE
Date de télétransmission : 26/12/2023
Date de réception préfecture : 26/12/2023
26/12/2023
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1
BOURAHLA Samira
De: notifascl@fast.efast.fr
Envoyé: mardi 26 décembre 2023 16:39
À: BOURAHLA Samira
Objet: FAST : transfert ACTES : Avance de subventions 2024 (COMMUNE DE BUC)
Pièces jointes: 2023-12-18-09 Avance de subventions 2024.PDF
Vous trouverez ci-dessous la copie d'un acte soumis au contrôle de légalité accompagnée de son accusé de réception réalisé en préfecture.
Ces informations vous sont transmises via FAST par Frederic BORDIER de la Collectivité COMMUNE DE BUC.
': . Acte :
Numéro de l'acte : 2023-12-18-09
Objet : Avance de subventions 2024
Date de décision : 26/12/2023
Date de transmission : 26/12/2023
Nature de l'acte : Délibération
Matière de l'acte : 7. Finances locales / 7.5. Subventions
Signature électronique par :Stéphane GRASSET
':. Accusé de réception :
Identifiant unique de l'acte attribué en préfecture : 078-217801174-20231226-2023-12-18-09-DE Date de réception de l'accusé : 26/12/2023
FAST
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http://www.efast.fr