Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 12 2023 03 27 12 Subventions aux associations
Déliberation - 2022 12 12 03 Subventions aux associations acompte
Déliberation - 2022 12 12 03 Subventions aux associations acompte
Conseil Municipal - 13 2023 03 27 13 Subvention CCAS
Conseil Municipal - 13 2023 03 27 13 Subvention CCAS
Conseil Municipal - 2024 04 04 09 Subventions aux associations
Conseil Municipal - 2024 04 04 09 Subventions aux associations
Conseil Municipal - 2025 03 24 06 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Conseil Municipal - 2025 03 24 06 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Conseil Municipal - 2024 12 16 08 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ACCOM
Conseil Municipal - 12 2023 03 27 12 Subventions aux associations
Document publié le Mercredi 27 décembre 2023 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 12 2023 03 27 12 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
N° 2023-03-27/12
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 mars 2023
Objet : Subventions aux Associations
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul BIZEAU
DATE DE LA L'an deux mille vingt-trois,
CONVOCATION Le vingt-sept mars à vingt heures,
Le Conseil Municipal,
21-03-2023 Légalement convoqué, s'est réuni en salle des Mariages, au Château de Buc, sous la présidence de Monsieur
Stéphane GRASSET, Maire
DATE D'AFFICHAGE Présents :
21-03-2023 M. Stéphane GRASSET, Mme Céleste MESSINA-DOMINIONI, M. John COLLEEMALLAY, Mme Pierrette MAZERY, M. Bernard MILLION-ROUSSEAU, Mme Maguy RAGOT-VILLARD, M. Jean- Christophe HILAIRE, Madame Ayse CONNAN-BAYRAM, M. Jean- Paul BIZEAU, Mme Elisabeth BERNIER-MORELLI, Mme Elisabeth VERLY, M. Stéphane TOUVET, Mme Isabelle BOURGEONNIER, M. Hervé WIOLAND, Mme Annie SAINSILY, M. Dejan STANKOVIC, Mme Véronique HUYNH, M. Frank MARQUET, M. Bruno GUILLON, Mme Frédérique SARRAU, Mme Juliette ESPINOS, M. Rémy JOURDAN, Mme Françoise GAULIER, Mme Lorraine WEISS, M. Stéphane VIELLE, Mme Odile GENOVA, M. GASQ Christian, Mme Catherine LE DANTEC.
NOMBRE DE Excusés représentés :
CONSEILLERS Mme Karine LE BIHAN-ABRAM donne pouvoir à M. John COLLEEMALLAY
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 28
VOTANITS : 29
Absents :
DATE DE LA
PUBLICATION
31/03/2023
M ésignée secrétalre de séance à l'unanimité des (ef ent du vote.
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20230331-2023-03-27-12-DE
Date de télétransmission : 31/03/2023
Date de réception préfecture : 31/03/2023 2023-03-27/12 Subventions aux Associations
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L. 2311-7,
Vu le budget primitif 2023,
Vu l'avis de la Commission vie associative du 14 mars 2023,
Considérant qu'en vertu de l'article L. 2311-7 précité, l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur Jean-Paul BIZEAU,
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE,
ARTICLE 1 : ALLOUE aux associations, une subvention pour 2023, selon le tableau ci- dessous :
Subventions 2023
aux Associations LU
Culture Loisirs 15950 €
Bibliothèque Pré-Saint-Jean 2000 €
Bibliothèque Haut de Buc 3000 €
Clin d'œil 2000 €
Globe-trotters bucois 650 €
Buc relaxation 400 €
Méli-Mélo de mélodie 2000 €
PSAB Saltimbuc 500 €
Vidéo Buc 400 €
Buc Danse 3000 €
La Guilde Des Arcades 1000 €
l'atelier 1000 €
AOBuc football 30000 €
AOBuc tennis 14000 €
AOBuc remise en forme 10000 €
AOBuc multisports 3000 €
5000 €
16000 €
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20230331-2023-03-27-12-DE
Date de télétransmission : 31/03/2023
Date de réception préfecture : 31/03/2023 Amicale tireurs de Buc 6000 €
Compagnie d'arc de Buc 2200 €
AS Collège MLK 700 €
Jouy basket club 1000 €
Club hippique 5000 €
Entrainement Naturel 1000 €
Buc Tiers monde 1000 €
Ruches de Buc 800 €
Ver luisant 3000 €
Union Nationale des Combattants Buc 100 €
Aumôêônerie MLK et LFA 300 €
Amicale du Personnel (avance décembre 2022) 2750 €
Subventions Singulières 2023
16638 €
Culture Loisirs pATLIE
Méli-Mélo de mélodie 500 €
Buc Danse 1000 €
Clin d’Œil 1500 €
Les Talons Sauvages 1000 €
LéZardiZenscène 1000 €
La Guilde Des Arcades 700 €
PSAB Saltimbuc 500 €
APY Buc 3900 €
Amicale tireurs de Buc 2000 €
Compagnie d'arc de Buc 388 €
Entrainement Naturel 2500 €
Eurobuc (échange Bad-Schwalbach) 1650 €
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20230331-2023-03-27-12-DE
Date de télétransmission : 31/03/2023
Date de réception préfecture : 31/03/2023 La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
Visa de la Préfecture le : BUC, le
Rendu exécutoire le : Le Maire, Stéphane GRASSET
Le Secrétaire de séance
A0
«Signature électronique »
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20230331-2023-03-27-12-DE
Date de télétransmission : 31/03/2023
Date de réception préfecture : 31/03/2023
31/03/2023
31/03/2023 =
&
“\ Signature Electronique
! " # $ % & % & ' & ( ) ' ( ) ( * + * , ) - . ) - , / ' & 0 12 & . . * , - ' - ' 3 4 5 4 6 " ' , 7 ) & * , 7 ' * * , . ) & ' & ( ' ( ( * ) & ' & ( ) ' ( ) & , ) * & ) 8 9 0 : ; < = > > ? @ ? > A B < ; ; > < ? 3 C D E 6 " # F G B < ; H ; > < B < ; I J K " ( * L ' ( L & ' & (
M 4 6 " 8 ? < F ? B < ; N O 6 " , / P < > ; > , / - / # F G B < ; 4 5 4 6 J 4 " " & ' & ( ) ' ( ) & , ) * & # F G B < ; H ; > < B < ; / Q 8 P N4 " R ;
S K 4 T J U 4 6 " # < V B< W B ) ; B B A . ' ' ' '
X Y Z 9 A ? A B < ; Q ; < V B Q [ B \ B ] B B 9 B B B B ; Q ? ^ > B _ ` a 4 b ?
c J T J 8 B d d \ Z " X Z Q e C ` I f ` I U g 4 8 B d d \ Z " X Z Q e C ` I f ` g J 8 B d d \ " Y X Q S ` f ! J T h ! U 8 B d d \ " Y X Q S ` f ! J T h 4 J J T K 8 B d d \ i " . Notification FAST :
1
BOURAHLA Samira
De: notifascl@fast.efast.fr
Envoyé: vendredi 31 mars 2023 18:12
À: dgs-fast; drh-fast; Service Commande Publique
Objet: Notification FAST : réception d'un accusé de réception sur l'acte : 2023-03-27-12
': . Notification FAST :
Notification FAST :
Vous venez de recevoir un accusé de réception sur l'acte : 2023-03-27-12, télétransmis par Stéphane GRASSET. Il porte le numéro d'identifiant unique : 078-217801174-20230331-2023-03-27-12-DE. Informations sur l'acte
Numero : 2023-03-27-12
Objet : Subventions aux associations
Date de décision : 31/03/2023
Date de transmission : 31/03/2023
Nature de l'acte : Délibération
Matière de l'acte : 7. Finances locales / 7.5. Subventions
Vous pouvez obtenir plus d'informations à partir de : https://www.efast.fr/ar.
FAST
Fournisseur d'Accès Sécurisé Transactionnel
https://www.efast.fr