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Compte-Rendu - compte rendu conseil 12 avril 2024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Castelnau-d'Arbieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil 12 avril 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Investissement et développement économique,
Mairie
de
Castelnau
d’Arbieu
32500
Castelnau
d’Arbieu
Département
du
Gers
Compte
Rendu
Sommaire
de
la Réunion
du
Conseil
Municipal
12
avril
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
12
avril
à
21
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Castelnau
d’Arbieu,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la Mairie
PRESENTS
:, TARBOURIECH
Olivier,
BORDES
RANDIMBIVOLOLONA
Odile,
POLES
Daniel,
CALVI
Cristelle,
SOLANA
Claude,
LACAYO
Christiane,
LAGARDE
Pascal,
COLAS
Mathieu
ABSENTS
EXCUSES
: CIAPA
Emmanuel
(a donné
procuration
à O.
BORDES)
SECRETAIRE
: C.
CALVI
Ordre
du
jour :
- Approbation
du
compte-rendu
du
18 janvier
2024 ;
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
- Vote
du
Compte
Administratif
2023
- Affectation
de
résultats
;
- Vote
du
Budget
Primitif 2024 ;
- Vote
du
taux
des
taxes
directes
locales
2024
- Voirie
: groupement
de
commande
- questions
diverses
Approbation
compte-rendu
18
janvier
2024
Vote
:9
voix
Pour,
0
voix
Contre
et
O0
Abstentions
BUDGET
2024 :
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
M
le Maire
présente
le compte
de
gestion
des
Percepteurs.
Vote
:9
voix
Pour,
O0
voix
Contre
et
0
Abstentions
- Vote
du
Compte
administratif
2023
Monsieur
le Maire
présente
le CA
2023.
Chiffres : En
fonctionnement
:
dépenses
: 160196.39
€
recettes
: 593.959.43
€
En
investissement
:
dépenses
: 387702.84
€
recettes
: 173950.10
€
M
le Maire
quitte
la salle
pour
le vote
Vote
: 8
voix
Pour,
O0
voix
Contre
et
O0
Abstentions
M
le Maire
regagne
la salle
- Affectation
de
résultats
M
le Maire
présente
la délibération
d’affectation
des
résultats
:
Excédent
de
fonctionnement
: 81231.00
€
; excédent
reporté
: 352532.04
€
soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
433763.04
€.
Déficit
d’investissement:
213752.74
€,
excédent
de
restes
à
réaliser:
124978.00
€
soit
un
déficit
d'investissement
de
88774.74
€. Il est proposé : Résultat
d'exploitation
: excédent
: 433763.04
€
Affectation
complémentaire
en
réserve
au
1068
: 88774.74
€
Résultat
reporté
en
fonctionnement
au
002
: 344988.30
€
Résultat
d’investissement
reporté
au
001,
déficit
: 213752.74
€
Vote
:9
voix
Pour,
O0
voix
Contre
et
O0
Abstentions
- Vote
du
Budget
Primitif
2024 :
Monsieur
le Maire
présente
le BP
2024.
Chiffres : En
fonctionnement
:
dépenses
:455365.00
€
recettes
: 565728.30€
En
investissement
:
dépenses
:467737.84
€
recettes
: 467737.84
€
Vote
:9
voix
Pour,
O0
voix
Contre
et
O0
Abstentions
Travaux
prévus :
Rénovation
de
l’ancienne
salle
de
classe
Voirie
: route
d’Arnaud
Achat
de
vaisselle
Travaux
église
de
Castelnau
et chapelle
d’Aurenque
- Vote
des
taxes
locales
2024
M
le Maire
présente
Les taux
2023
et invite
le conseil
à délibérer
pour
2024.
Taxe
foncière
bâtie
: 64.82
%
Taxe
foncière
non
bâtie
: 73.49
%
Taxe
habitation
: 15.50
%
Vote
: 9
voix
Pour,
O0
voix
Contre
et
O0
Abstentions
- Voirie
: Groupement
de
commandes :
M
le
Maire
rappelle
la
délibération
en
date
du
10
novembre
2023
concernant
le
groupement
de
commandes
pour
la voirie.
Cela
consiste
à
mutualiser
les
commandes
afin
de
bénéficier
de
prix
de
prestations
intéressants.
Le
technicien
de
la
CCLG
accompagne
pour
monter
le
programme
de
travaux,
effectuer
le
suivi
technique
administratif
et
financier
pendant
ces
3
années.
Ceci
pour
2024,
2025
et 2026.
Pour
des
raisons
de
dates,
il est nécessaire
de
redélibérer
sur
ce
sujet.
Vote
: 9
voix
Pour,
O0
voix
Contre
et
0
Abstentions
Questions
diverses
:
# Pascal
LAGARDE
demande
si on
aura
les sacs
poubelles.
Odile
BORDES
répond
que
le
SIDEL
n’en
donne
plus.
# Inauguration
du jardin
en
septembre
Fin
de
la séance
à
79h
O7?
Signature
du secrétaire