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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Sauvigny-les-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 1686752645 Liste des deliberations Seance du 09.06.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République Française
Département Nièvre
Commune de Sauvigny-les-Bois
L'an 2023 et le 9 Juin à 18 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances Mairie de Sauvigny-les-Bois sous la
présidence de
LECOUR Alain Maire
Présents : M. LECOUR Alain, Maire, Mmes : CORDELIER Josette, EUGENIO FERREIRA Magali, MORLEVAT Mireille, OPPÉ Céline, PAUCHARD Michèle, PELLE Sandrine, MM : DESRAME Christophe, EYMERY Eric,
PREGERMAIN Stéphane, REZZOGUI Yassin, VERGNAUD Sébastien
Excusés ayant donné procuration : Mme DEBROSSE Delphine à M. REZZOGUI Yassin, M. BOUCHER David à M. DESRAME Christophe
Absent : M. COLAS Vincent
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents : 12
Date de la convocation : 01/06/2023
Date d'affichage : 01/06/2023
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de la Nièvre
le : 14/06/2023
et publication ou notification
du : 14/06/2023
A été nommée secrétaire : Mme MORLEVAT Mireille
Liste des délibérations
réf : 2023-031: ELECTION DES DÉLÉGUÉS ET DES SUPPLÉANTS POUR LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES AU SCRUTIN DE LISTE
approuvée à l'unanimité
réf : 2023-032: DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS ET ADHÉSION A LA MISSION D'ASSITANCE ET DE CONSEIL MISE EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA NIEVRE approuvée à l'unanimité
La secrétaire de séance, Le Maire,
Alain LECOUR
Mireille MORLEVAT\