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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
République Française
Département Nièvre
Commune de Sauvigny-les-Bois
L'an 2024 et le 27 Février à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie de Sauvigny-les-Bois sous la présidence de LECOUR Alain, Maire,
Présents : M. LECOUR Alain, Maire, Mmes : CORDELIER Josette, DEBROSSE Delphine, MORLEVAT Mireille, OPPE Céline, PELLE Sandrine, MM : MORLEVAT Hervé, PREGERMAIN Stéphane, VERGNAUD Sébastien
Excusés ayant donné procuration : Mme PAUCHARD Michèle à Mme MORLEVAT Mireille, M. REZZOGUI Yassin à Mme DEBROSSE Delphine
Absents : Mme MARTINET Joëlle, MM : BOUCHER David, COLAS Vincent, TISSIER Damien
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 15
e Présents :9
Date de la convocation : 20/02/2024
Date d'affichage : 21/02/2024
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de la Nièvre
le : 29/02/2024
et publication ou notification
du: OA mans LD
À été nommé secrétaire : M. PREGERMAIN Stéphane
Obiets des délibérations
2024_001 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL (CCAS) : A l'unanimité REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DÉMISSIONNAIRE
2024_002 COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES A l'unanimité ÉLECTORALES: REMPLACEMENT D'UN MEMBRE
2024_003 DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS AU SIEEEN A l'unanimité 2024_004 CONTRAT DE PRESTATION: FOURRIÈRE ANIMALE A l'unanimité
2024_005 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE: PRÉVENTION A l'unanimité ROUTIÈRE
2024_006 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE: A l'unanimité COLLÈGE LOUIS ARAGON D'IMPHY
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Stéphane PREGERMAIN. in LECOUR.