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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 17 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 17 juin 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Justice et droit,
FAT
A.
COMMUNE
DE
CHOICE
) #
LES
CONTAMINES-MONTIJOIE
Le
12/06/2026
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
Salle
consulaire,
Le
mercredi
17
juin
2026
à
19h30.
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
22
AVRIL
2026
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
05
JUIN
2026
DECISIONS CONSEIL
MUNICIPAL
4.1
Désignation
des
représentants
au
Groupement
d'Intérêt
Public
La
Foncière
Haute-
Savoie
4.2
Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
du
comité
de
direction
de
la
S.A.S
Hydroélectricité
du
Bon
Nant
Amont
-
Hyba
4,3
Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
de
la
SCIC
La
Gorge
-
Accueil
et
Culture
4.4
Désignation
d'un
délégué
suppléant
au
Syndicat
Intercommunal
d’une
Structure
d'Hébergement
Temporaire
(S.I.S.H.T.)
FINANCES
5.1
Vote
des
tarifs
SECMH
Hiver
2026/2027
et
homologation
des
horaires
d'ouverture
et
de
fermeture
des
installations
5.2
Admission
en
non-valeur
des
créances
irrecouvrables
et
des
créances
éteintes
5.3
Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
5.4
Décision
modificative
n°1
du
budget
transport
public
des
personnes
5.5
Complément
subvention
d'équilibre
au
budget
annexe
transport
public
de
personnes
5.6
Convention
de
mandat
de
facturation
par
l'O.N.F.
des
recettes
issues
des
ventes
de
bois
5.7
Mise
en
place
d’une
prime
de
naissance
5.8
Adoption
des
tarifs
de
la
taxe
de
séjour
à
compter
du
1°
janvier
2027
5.9
Redevance
d'accès
aux
pistes
de
ski
de
fond
et
aux
installations
collectives
destinées
à
favoriser
la
pratique
du
ski
de
fond
saison
2026/2027
5.10
Adoption
de
la
redevance
de
consommation
d’eau
potable
pour
l’année
2026
5.11
Adoption
de
la
redevance
pour
le
prélèvement
sur
la
ressource
en
eau
pour
l’année
2026 5.12
Adoption
de
la
redevance
performance
des
réseaux
d'eau
potable
pour
l'année
2026
5.13
Adoption
de
la
redevance
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
pour
l'année
2026 6.
AFFAIRES
GENERALES
6.1
Avenant
n°1
au
contrat
de
concession
d'aménagement
du
nouveau
Centre
Village
-
Retrait
de
la
délibération
DEL2026-039
d'approbation
de
l'avenant
n°1
et
approbation
de
résiliation
unilatérale.
6.2
Modification
du
règlement
municipal
fixant
les
conditions
de
délivrance
des
autorisations
de
changement
d'usage
des
locaux
d'habitation
en
meublés
de
tourisme
et
déterminant
les
modalités
de
compensation
en
application
du
code
de
la
construction
et
de
l'habitation
6.3
Autorisation
de
signature
d’une
convention
d'occupation
temporaire
pour
l'installation
et
l'exploitation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
la
toiture
des
ateliers
techniques
6.4
Saisine
du
Préfet
pour
inscription
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie
sur
la
liste
des
communes
pouvant
mettre
en
place
le
ravalement
de
façades
obligatoire
FONCIER
7.1
Institution
du
droit
de
Préemption
Urbain
(DPUR)
7.2
Demande
de
distraction
du
régime
forestier
des
parcelles
communales
cadastrées
section
B
n°2367,
2370,
2058,2059,
1979,
246,
2184,
2185
et
demande
d'application
du
régime
forestier
des
parcelles
communales
cadastrées
section
C
n°51,
55
et
58
7.3
Cession
gratuite
de
diverses
parcelles
par
les
consorts
Bessat/Barbier
au
profit
de
la
commune RESSOURCES
HUMAINES
8.1
Création
d'un
emploi
pour
faire
face
à
des
accroissements
temporaires
d'activité
au
sein
du
service
scolaire
8.2
Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
des
accroissements
saisonniers
d'activité
pour
le
domaine
nordique
Le
maire,
Basile
DUNAND