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Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 07.07.2022
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 07.07.2022
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 16.11.2023
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 16.11.2023
Ordre du Jour - ordre du jour 22 02 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 22 02 24)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Justice et droit,
MNT
|
COMMUNE
DE
APN
ER
©
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
Le
16/02/2024
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
Salle
consulaire,
Le
jeudi
22
février
2024
à
20h00.
ORDRE
DU
JOUR
.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
21
DECEMBRE
2023
«
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
11
JANVIER
2024
DECISIONS FINANCES Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
de
la
Haute-Savoie
-
Contrat
Haute-
Savoie
Nature
Pays
du
Mont-Blanc
-
Implantation
d'un
chalet
de
berger
-
Alpage
de
la
Combaz Avenant
à
la
convention
de
prestation
pour
la
conduite
du
corbillard
à
cheval
SYANE
:travaux
sur
les
réseaux
de
distribution
publique
d'électricité,
d'éclairage
public
et
sur
les
réseaux
de
télécommunication
Demande
de
subvention
-
Fond
vert
-
Sécurisation
des
captages
et
alimentation
des
réservoirs
-
Phase
2
et
3
5.
AFFAIRES
GENERALES
5.1 5.2 5.3 5.4 5.5
Approbation
du
rapport
de
l'enquête
publique
pour
la
désaffection
et
le
déclassement
d’une
partie
du
chemin
des
Drêts
en
vue
de
son
aliénation
au
profit
de
la
société
MGM
Convention
de
Conseil
à
membre
avec
la
Société
d'Economie
Alpestre
-
Implantation
d’un
chalet
de
berger
-
Alpage
de
la
Combaz
Réhabilitation
du
chemin
du
Mont-Joly
-
Convention
avec
les
propriétaires
fonciers
Convention
pour
autoriser
le
déplacement
d’un
poteau
incendie
(PI
n°211)
dans
le
cadre
d'un
projet
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
au
profit
de
l'association
«The
Cave
Corporation
»
6.
RESSOURCES
HUMAINES
6.1 6.2 6.3 6.4 6.5
Création
d'un
emploi
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
au
sein
des
services
administratifs
Création
d'un
emploi
pour
faire
face
à
des
accroissements
temporaires
d'activité
au
sein
du
service
scolaire
Création
d'emplois
pour
faire
face
à
des
accroissements
saisonniers
d'activité
- année
2024
Création
de
deux
postes
permanents
d'adjoint
technique
Instauration
d'une
prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle 7.
FONCIER
7.1
Résiliation
du
bail
de
sous-location
liant
la
commune
des
Contamines-Montjoie
à
la
société
TDF
7.2
Résiliation
de
la
Convention
de
location
de
terrains
par
monsieur
René
Bouvier
au
Frais
de
la
commune
des
Contamines-Montjoie
Le
Maire,
François
BARBIER