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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01 07 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 12 19 1
Procès Verbal - PV du 16 12 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21 01 2025
Déliberation - 2025 12 16 010 Creation demplois permanents
Déliberation - 2025 12 16 016 Annualisation du temps de travail
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 12 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 08h16 par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 12 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
de
la
Mairie
pour
la
réunion
qui
aura
lieu :
MARDI
16
DECEMBRE
2025
à
19h00
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
v Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
6 octobre
2025
v
Décisions
municipales
pour
information
v
Information
des
rapports
annuels
de
la CCPF
au
titre
de
l’année
2024
:
-
Rapport
d'activité
-
Rapport
sur
le prix
et
la
qualité
du
service
eau
et
assainissement
-
Rapport
sur
le prix
et
la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
n
FINANCES
- DM
n°3
- Budget
M57
- Ouverture
anticipée
des
crédits
en
investissement
avant
vote
du
budget
2026
- Demande
de
subvention
« Colos
apprenantes
»
pour
le séjour
neige
en
février
2026
# JURIDIQUE
- Règlement
intérieur
unique
de
la
restauration
scolaire,
de
la
pause
méridienne,
des
accueils
périscolaires
et
extrascolaires
- Convention
de
mise
à disposition
à titre
gracieux
de
locaux
communaux
- Convention
de
mise
en
fourrière
des
véhicules
avec
la SARL
MODERN'GARAGE
- Convention
d'adhésion
au
service
d’aide
à
la
bonne
gestion
des
archives
avec
le Centre
de
Gestion
du
Var
- SIVAAD
- Actes
d'engagement
pour
les
lots
1 et
2
- SIVAAD
- Attribution
du
marché
2026-2027
pour
les
fournitures
de
librairie,
papeterie,
scolaires
et
mobilier
#
RESSOURCES
HUMAINES
- Création
d'emplois
permanents
- Autorisation
de
recrutement
d'agents
contractuels
pour
remplacer
temporairement
des
agents
indisponibles - Recrutement
d'agents
contractuels
sur
un
emploi
non
permanent
lié à un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d'activité
- Complémentaire
santé
- Complémentaire
prévoyance
- Protocole
temps
travail
1607
h
- Annualisation
du
temps
de
travail
- Journée
de
solidarité
- Compte
épargne
temps
(CET)
- Régime
indemnitaire
global
- Indemnités
forfaitaires
pour
fonctions itinérantes 2025
#
QUESTIONS
DIVERSES
on
|
|)
Le
Maire,
NZ
4
01
Camille
BOUG