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Déliberation - V2023 041 Subvention aux Fontaines de La Brosse
Document publié le Samedi 24 juin 2023 par la commune de Balme-les-Grottes.
Lien du pdf (Déliberation - V2023 041 Subvention aux Fontaines de La Brosse)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
1/1
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de l’ISERE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
Commune de LA BALME LES GROTTES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres :
Afférents au Conseil : 15
En exercice : 15
Qui ont délibéré : 9 + 3
Séance du 24 juin 2023
Date d’affichage :
Date de la convocation : 19 juin 2023
Acte rendu exécutoire après
Dépôt en Préfecture
Le :
Et publication ou notification
Le :..................
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-quatre juin à dix heures quinze minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Pierre BERTHELOT, Maire.
Présents : BERTHELOT Elodie ––CREBESSEGUES Étienne –– FRANCHELLIN Jean-Claude –– LORIOUX Hélène –– PARISSE Thomas –– PELERIN Yves –– RODRIGUES-BARBOSA Florent –– SIMIAN Régine –– TAVERNESE ROCHE Stéphanie
Absent(s) excusé(e)s : BONNIN Michèle –– MILLET Benoit –– NOIRET Hélène –– TORRES Gaëlle
Absent(s) : JACQUIER Habiba
Procuration(s) : BONNIN Michèle à PELERIN Yves –– MILLET Benoit à BERTHELOT Jean-Pierre –– NOIRET Hélène à BERTHELOT Elodie –– TORRES Gaëlle à CREBESSEGUES Etienne
Secrétaire de séance : BERTHELOT Elodie
Délibération n° 2023 041
OBJET : SUBVENTIONS A L’ASSOCIATION LES FONTAINES DE LA BROSSE
Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer la subvention suivante à l’association Les Fontaines de La Brosse. Madame Michèle BONNIN (Procuration à Monsieur Yves PELERIN) et Monsieur Thomas PARISSE ne prennent pas part au débat ni au vote.
ASSOCIATIONS COMMUNALES 2022 Demande asso 2023
FONTAINES DE LA BROSSE 300,00 € 300,00 € 300,00 €
Après concertation, le Conseil Municipal approuve l’attribution d’une subvention à l’association Les Fontaines de la Brosse tel que présenté ci-dessus, Madame Michèle BONNIN (Procuration à Monsieur Jean-Pierre BERTHELOT) et Monsieur Thomas PARISSE ne prenant pas part au débat ni au vote
Pour : 9+3 Contre : 0 Abstention : 0
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Le Maire - Jean-Pierre BERTHELOT Pour copie conforme.