Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - V2023 041 Subvention aux Fontaines de La Brosse
Déliberation - V2023 062 Subvention Locaux techniques
Déliberation - V2023 047 Travaux dinvestissement EP TE 38
Déliberation - V2023 039 Subvention au Sou des Ecoles
Déliberation - V2023 040 Subvention au Syndicat Agricole
Déliberation - V2023 082 Modification tarifs Grottes 2024
Déliberation - V2023 019 Vote du Compte de gestion 2022
Déliberation - V2023 028 GROUPEMENT DE COMMANDES – REALISATION TR
Déliberation - V2023 077 Revision tarifs de location des salles c
Déliberation - V2023 027 TE 38 – TRAVAUX DE MAINTENANCEET RACCORD
Déliberation - V2023 056 Travaux Local Fontaines de la Brosse
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Balme-les-Grottes.
Lien du pdf (Déliberation - V2023 056 Travaux Local Fontaines de la Brosse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 19/09/2023
Reçu en préfecture le 19/09/2023 CS L n
Publié le 20/09/2023
REPUBLIQUE FRANCAISE ID : 038-213800261-20230918-D2023 056-DE
Département de l'ISERE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
Commune de LA BALME LES GROTTES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres :
Afférents au Conseil :15
En exercice :15
Qui ont délibéré :9+2
Séance du 18 septembre 2023
Date d'affichage :
Date de la convocation : 12 septembre 2023
Acte rendu exécutoire après
Dépôt en Préfecture
Le :
Et publication ou notification
L'an deux mil vingt-trois, le dix-huit septembre à vingt heures dix minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Pierre BERTHELOT, Maire.
Présents : BERTHELOT Elodie — BONNIN Michèle — CREBESSEGUES Étienne — LORIOUX Hélène — NOIRET Hélène — PELERIN Yves — RODRIGUES-BARBOSA Florent — SIMIAN Régine — TAVERNESE ROCHE Stéphanie — TORRES Gaëlle
Absent(s) excusé(e}s : FRANCHELLIN Jean-Claude — MILLET Benoit — PARISSE Thomas
Absent(s) : JACQUIER Habiba
Procuration(s) : FRANCHELLIN Jean-Claude à PELERIN Yves — MILLET Benoit à BERTHELOT Jean-Pierre
Secrétaire de séance : TORRES Gaëlle
Délibération n° 2023 056
OBJET : ASSOCIATION DES FONTAINES DE LA BROSSE — PRISE EN CHARGE DES TRAVAUX DU LOCAL
Vu le compte rendu de la séance du conseil municipal du 24 avril 2018,
Lors de la séance du 24 avril 2018, les élus ont évoqué la prise en charge des travaux d’enduit du local de
l'association des Fontaines de la Brosse.
Les membres du bureau ont récemment contacté différents prestataires pour effectuer ces travaux et ont récolté
plusieurs devis :
Eurl DJPPROJECTION, domiciliée 3 impasse de la Libération 69800 SAINT PRIEST, pour un montant de 1 475.47 € HT soit 1 770.56 € TTC.
Entreprise GOCMEN Ibrahim, domicilié 62 rue des Verchères 01360 LOYETTES, pour un montant de 1 893.71 €
HT soit 2 272.45€ TTC.
Madame Michèle BONNIN, membre de l’association, ne prend pas part au débat ni au vote.
Après concertation le conseil municipal approuve la prise en charge financière de ces travaux par la commune, décide de retenir le devis de la société EURL DJPPROJECTION d'un montant de 1 475.47 € HT soit 1 770.56 € TTC et autorise le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches relatives à cette délibération.
Pour : 9+2 Contre : O Abstention : O0
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Le Maire - Jean-Pierre BERTHELOT Pour copie conforme.
1/1