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Conseil Municipal - 9 Procès verbal du Conseil Municipal du 10 octobr
Déliberation - 22 175 RH du 10 octobre 2022
Déliberation - 22 174 RH du 10 octobre 2022
unknown - 22 172 RH du 10 octobre 2022
Déliberation - 24 148 RH du 14 octobre 2024
Déliberation - 10 RCM REVALORISAT° VACAT° AVS
Déliberation - 11.1.1 Tableau de reclassement PPR
Déliberation - 10 RCM REVALORISAT° VACAT° AVS 1
Déliberation - 22 021 RH du 14 février 2022
Déliberation - 22 132 RH du 11 juillet 2022
Déliberation - 9 Liste des deliberations du 10 octobre 2022
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Porto-Vecchio.
Lien du pdf (Déliberation - 9 Liste des deliberations du 10 octobre 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 2022
1
SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2022
22/159/SSS SOLIDARITÉ - SANTÉ - SOCIAL
Appel à candidature Agence Régionale de la Santé (ARS) : Promotion de la santé.
22/160/SSS SOLIDARITÉ - SANTÉ - SOCIAL
Approbation de la convention « Promotion de la santé » - Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé (ARS).
22/161/SSS SOLIDARITÉ - SANTÉ - SOCIAL
Convention pour la mise en place du Programme « Vivons en forme » (VIF).
22/162/SSS SOLIDARITÉ - SANTÉ - SOCIAL
LOGEMENT D’ABORD (LDA) territoire de mise en œuvre accélérée - Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs.
22/163/AS ACTION SOCIALE
Mise à disposition de deux mobil-homes par la commune de Portivechju au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) - Avenant n° 1 à la convention cadre entre la Ville de Portivechju et le Centre Communal d’Action Sociale.
22/164/AC ACTION CULTURELLE
Financement de « Etrange Ordinaire : La petite maison de l’inclusion numérique » outil pour le déploiement d’une infrastructure modulaire en faveur des territoires prioritaires.
22/165/AFF FONC AFFAIRES FONCIÈRES
Projet d’acquisition de trois parcelles cadastrées section AC n° 90, 91 et 92 sise Quartier Pifanu appartenant à la SCI VERONESE IMMOBILIER et à M. et Mme Eugène VERONESE - Stationnement.
22/166/EC ÉTAT CIVIL
Projet d’aménagement des cimetières de Murateddu et de Tenda - Adoption du coût global d’opération et du plan de financement.
22/167/INTERCO INTERCOMMUNALITÉ
Fixation des attributions de compensation fixées librement au profit des communes membres pour 2022.
22/168/AG ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours.
22/169/ANIM ANIMATION
Patinoire - Approbation des horaires d’ouverture au public et des tarifs d’accès (du mercredi 23 novembre au samedi 31 décembre 2022 inclus).
22/170/RÉG RÉGLEMENTATION
Fêtes de fin d’année - Mise en place de chalets de Noël - Mise à disposition à titre onéreux. LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 2022
2
22/171/RH RESSOURCES HUMAINES
Contrats d’apprentissage/alternance.
22/172/RH RESSOURCES HUMAINES
Dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la période hivernale 2022.
22/173/RH RESSOURCES HUMAINES
Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires.
22/174/RH RESSOURCES HUMAINES
Refonte du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Complément.
22/175/RH RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour du tableau des effectifs.