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Note de Synthèse - NOTE DE SYNTHESE CM 09 11 2015
Convocation - 1 CM CONVOCATION 11 04 2024
Convocation - 1 CM CONVOCATION 27 11 2023
Convocation - 1 CM CONVOCATION 11 04 2024
Convocation - 1 CM CONVOCATION 27 11 2023
Convocation - Convocation CM du 20 11 2013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 20 11 2013)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Saint-Jeannet,
le 13
novembre
2013
MAIRIE
DE
SAINT
JEANNET
Objet
: Réunion
du
Conseil
Municipal
Madame
le conseiller
municipal,
Monsieur
le conseiller
municipal,
«Lorsque
ce
quorum
n'est
pas
atteint,
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
précise
que
le
Conseil
Municipal
est
à nouveau
convoqué
à trois
jours
au
moins
d'intervalle.
Il délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum.
»
Cette
possibilité
de
délibérer
sans
condition
de
quorum
ne
s'applique
que
pour
les
questions
reprises
de
l'ordre
du
jour
de
la
première
réunion
qui
n'avait
pu
se
tenir
faute
de
quorum.
J'ai
donc
le plaisir
de
vous
convier
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Le
mercredi
20
novembre
2013
à 19
heures
Salle
Saint
Jean-Baptiste
L'ordre
du
jour
de
cette
séance
sera
le suivant
:
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
6 septembre
2013
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à se
prononcer
sur
le compte
rendu
de
la séance
du
6
septembre
2013,
joint
à la
présente
note
explicative
de
synthèse.
Ordre
du
jour
:
1. Personnel
Communal
— Instauration
d’un
nouveau
régime
indemnitaire
de
fin
d’année
(Rapporteur
: Madame
Maryse
CORMIS)
2. Personnel
communal
— Indemnité
d’astreinte
filière
Police
Municipale
(Rapporteur
: Monsieur
Fabien
PANIER)
3. Personnel
communal
- Mise
à jour
de
l’indemnité
spéciale
mensuelle
de
fonction
des
Agents,
des
Chefs
de
Service
et
des
Directeurs
de
Police
Municipale
(Rapporteur
: Monsieur
Fabien
PANIER)
MAIRIE
- RUE
DU
CHÂTEAU
- 06640
SAINT
JEANNET
- TÉL.
O4
93
50
49
45
- FAX
O4
93
59
49
41
SITE
INTERNET
: www.saintjeannet.com 10.
Personnel
communal
— Création
d’un
poste
d’Adjoint
Administratif
Territorial
de
2°"e
classe
à temps
complet
(Rapporteur
: Madame
Marceline
MICHON)
SICTIAM
- Projet
de
migration
e.magnus
- Plateforme
I-MAGe
(Rapporteur
: Madame
Maryse
CORMIS)
Budget
Communal
— Attribution
d’une
subvention
à l’Association
Saint-Jeannoise
des
Anciens
Combattants
(ASJAC)
(Rapporteur
: Monsieur
le Maire)
Budget
Communal
— Fixation
des
durées
d’amortissement
(Rapporteur
: Monsieur
Christian
SEGURET)
Budget
Communal
- Dépenses
à imputer
au
compte
: 6232
fêtes
et cérémonies
(Rapporteur
: Madame
Marie-Rose
ABATE)
Budget
Communal
— Réhabilitation
du
site
de
la Ferrage
mise
en
sécurité
(Rapporteur
: Monsieur
Pierre
ARNAUDON)
Budget
Communal
- Décision
Modificative
n°2
(DM
2)
(Rapporteur
: Monsieur
Christian
SEGURET)
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
une
note
explicative
de
synthèse
présentant
les
affaires
qui
seront
soumises
à
délibération
lors
de
cette
séance
a déjà
été
jointe
à la
précédente
convocation
en
date
du
12
novembre
2013.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
sincères
salutations.
M.
Jean-Michel
SEMPÉRÉ,
Maire de
Saint-Jeannet