Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 09 11 2015
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 11 juin
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 06 04 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21 07 2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 11
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 29 11 2016
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 5 11 2014
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 18 12 2015
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01 06 2021
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 19 11 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 19 11 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Saint-Jeannet,
le 10
novembre
2021
4 ONGO
M4y
Saint-Jeannet
PORTE
DES
BAOUS
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
le plaisir
de
vous
convier
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
Le
19
novembre
2021
à 19h30
Salle
Saint
Jean-Baptiste
Approbation
du
procès-verbal
du
2 septembre
2021
Le
conseil
muticipal
est
invité
à se
prononcer
sur
le procès-verbal
de
la séance
du
2
septembre
2021
joint
à la
présente
note
explicative
de
synthèse.
Ordre
du
Jour
:
1.
Installation
d’uñ
nouveau
Conseiller
municipal
2.
Synthèse
des
délégations
consenties
au
Maire
en
vertu
de
Particle
L.
2122-22
du
CGCT
et pour
le recrutement
d’agents
non
titulaires
et
de
vacataires
(Rapporteur
: Madame
le Maire)
3.
Commission
d’Appel
d’Offres
— Remplacement
d’un
membre
démissionnaire
(Rapporteur
: Monsieur
Thierry
VAN
DINGENEN)
4,
Comité
consultatif
Culture
Tourisme
et
Patrimoine
- Remplacement
membre
(Rapporteur
: Madame
Céline
LEGAL-ROUGER)
5.
Personnel
communal
— Création
de
poste
(Rapporteur
: Madame
le Maire)
6.
Refonte
du
régime
indemnitaire
(Rapporteur
: Madame
le Maire)
7.
Débat
sur
la Protection
Sociale
Complémentaire
(Rapporteur
: Madame
le Maire)
8
Approbation
d’une
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
CAF
(Rapporteur
: Madame
le Maire)
9.
Acquisition
des
parcelles
AV61
et
AV62
(Rapporteur
: Monsieur
Frédérick
DEY)
Page
1 sur
2 10.
Approbation
de
l’avenant
n°2
à la
convention
d'intervention
foncière
- ZAC
Coteaux
du
Var
‘
(Rapporteur
: Monsieur
Frédérick
DEY)
11.
Approbation
de
la convention
d'intervention
foncière
— Multisites
n°3
(Rapporteur
: Monsieur
Frédérick
DEY)
12.
Engagement
en
faveur
des
accords
de
Nice
pour
le climat
(Rapporteur
: Madame
Florence
PIETRAVALLE)
13.
Règlement
intérieur
des
salles
communales
- Modification
(Rapporteur
: Madame
Margot
GUINHEU)
14.
Transaction
proposée
par
le Maire
(Rapporteur
: Madame
le Maire)
15.
Attribution
de
subvention
exceptionnelle
(Rapporteur
: Madame
Margot
GUINHEU)
Vous
trouverez,
ci-joint,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
une
note
explicative
de
synthèse
présentant
les
affaires,
qui
seront
soumises
à délibération
lors
de
cette
réunion.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
sincères
salutations.
Mme
Julie
CHARLES,
Maire
de
Saint-Jeannet
Page
2 sur
2