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Compte-Rendu - CR CM 20200611 OCR
Compte-Rendu - cr cm 20200611
Compte-Rendu - CM 20200611 cr
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 20200611 cr)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Télécommunications et internet,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
République
Française
- Département
de
l'Ain
Canton
de
VONNAS
Commune
de
CRUZILLES-LES-MEPILLAT
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
Conseillers
présents
:
12
Date
de
la Convocation :
04/06/20
Date
d'affichage :
04/06/20
Compte
rendu
sommaire
du
Conseil
Municipal
Séance
du
11
juin
2020
L'an
deux
mille
vingt
et
le
onze
juin,
à dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
d’animation,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BOYER
Dominique,
Maire.
Étaient
présents
aux
côtés
de
Monsieur
BOYER
Dominique
: Mmes
BIGOT
Agnès,
DUFRESNE
Anna-Maria,
MARMIER
Noëlle,
VERNUSSE
Céline,
WEBER
Corinne,
Mrs
CONTASSOT
Pierre-Olivier,
GABILLET
François,
GONNARD
Pierre,
POLONIA
Joseph,
TEPPE
Sébastien
et
VARLET
Geoffroy.
Étaient
excusés
:
Mme
TOURNIER
Nathalie
ayant
donné
procuration
à
M.
TEPPE
Sébastien,
Mme
PAYET
Béatrice
ayant
donné
procuration
à M.
BOYER
Dominique
et M.
DREYFUS
Eric.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2121-15
du
C.G.C.T.,
M.
Geoffroy
VARLET
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
29/05/2020
>
Compte
rendu
des
réunions
: Commission
Communales
Communauté
de
Communes
>
Membres
de
la Commission
Communales
des
Impôts
Directs,
>
Taux
d'imposition,
>.
Vote
du
budget
primitif 2020
e
Du
budget
principal
e
Du
budget
photovoltaïque
>
FSL
— Fonds
de
solidarité
logement,
>
Proposition
logement
communal,
>
Questions
diverses.
Page
1/8 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
*
Approbation
du
Conseil
Municipal
du
29/05/2020
M.
Le
Maire
demande
s’il
y
a des
remarques
concernant
le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
29
mai
2020
; aucune
observation
n'étant
faite,
ce
dernier
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents. *
Compte-rendu
de
réunions
Communauté
de
Communes
:
Conseil
Communautaire
:
Monsieur
Dominique
BOYER
présente
à
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
le
conseil
communautaire
qui
a
eu
lieu
le
3
juin
2020
à
SAINT-JEAN-SUR-VEYLE
dont
l’ordre
du jour
est
le
suivant :
-
Election
du
Président
-
Détermination
du
nombre
de
Vice-Président
-
Election
des
Vice-Présidents
-
Détermination
du
nombre
de
membres
du
Bureau
Communautaire
-
Election
des
membres
du
Bureau
Communautaire
-
Indemnités
du
Président
et
des
Vice-Présidents
Commissions
communales
:
Conseil
d'école
: M.
Le
Maire
présente
le
dernier
conseil
d’école
qui
a
eu
lieu
le
5
mai
2020
et
dont
Pordre
du jour
est
le
suivant
:
-
Présentation
du
protocole
sanitaire
-
Présentation
des
capacités
d’accueil
définies
avec
les
municipalités
pour
chaque
classe,
-
Présentation
des
retours
des
familles
relatifs
au
souhait
de
remettre
ou
pas
leur
enfant
à
l’école
au
mois
de
mai,
-
Pause
méridienne
: quelles
propositions
seront
faites
aux
familles
?
Où
?
Qui
prend
en
charge
les
élèves
présents
?
-__
Périscolaire
: Quelle
capacité
d’accueil
? Quelle
proposition
prend
la municipalité
de
Cruzilles
?
Commission
voirie
:
M.
Joseph
POLONIA
a pu
s’entretenir
avec
un
technicien
des
Routes
départementales,
La
route
de
Cormoranche
sera
très
rapidement
remise
en
état.
-__
Route
de
Pont
de
Veyle
: La
chaussée
étant
abimée,
le technicien
des
Routes
Départementales
a
pris
immédiatement
le problème
en
charge.
-
Salle
polyvalente
: Deux
arbres
se
situant
vers
la
salle
polyvalente
vont
être
coupés,
ces
arbres
gênent
la vision
des
caméras
ainsi
que
les
traiteurs
devant
se
rendre
aux
différentes
cérémonies.
-
Assainissement:
un
problème
a
été
détecté
route
de
Cormoranche
concernant
les
évacuations
des
eaux
usées.
Un
rendez-vous
est
à prendre
avec
les
habitants.
-
Routes
communales
: De
l’enrobé
a froid
a été
mis
en
place
pour
combler
les
trous
des
routes
de
la Commune.
-
Ancien
lavoir
: Un
curage
a été
proposé
pour
remettre
au
propre
le
lavoir.
Page
2/8 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Comité
de
quartiers
:
Mmes
WEBER
Corinne,
DUFRESNE
Anna-Maria
et
BIGOT
Agnès
ont
distribué
des
appels
à
candidature
pour
solliciter
les
habitants
de
la
commune
afin
de
devenir
représentants
de
quartiers.
Route
de
Lagnat:
la
vitesse
étant
excessive
sur
cette
route
communale,
des
contrôles
de
gendarmerie
seront
effectués
de
façon
aléatoire.
Commission
projet
:
Actuellement
une
seule
adresse
mail
est
consacrée
à
la
mairie.
Plusieurs
adresses
seront
donc
attribuées
aux
adjoints
afin
de
traités
les
différentes
demandes
rapidement.
Le
site
internet
est
en
cours
d’élaboration.
Un
questionnaire
sera
distribué
prochainement
dans
les
boites
aux
lettres
concernant
les
attentes
des
habitants.
Un
flyer
des
règles
de
bons
voisinages
est-en
cours
d’élaboration
en
indiquant
tous
les
points
importants
et les
règles
à respecter
dans
la Commune.
Commission
affaires
scolaires:
la
garderie
a
réouvert
le
4
juin
en
respectant
les
consignes
de
sécurité.
Les
employés
de
la garderie
souhaitent
disposer
d’un
budget
afin
de
renouveler
les jeux
de
la
garderie.
Des
devis
sont
en
cours
auprès
de
plusieurs
fournisseurs
pour
l'installation
d’un
rideau
occultant
à la garderie.
Celui-ci
sera
effectif pour
la rentrée
de
septembre
2020.
À
partir
de
la
rentrée
de
septembre,
les
enfants
de
l’école
de
Cruzilles-Lès-Mépillat
pourront
se
rendre
à la bibliothèque
une
fois
par
mois
pour
réaliser
des
ateliers
proposés
par
les
bénévoles.
La
bibliothèque
sera
ouverte
tous
les
samedis
de
9h30
à
12h00
et ce
jusqu’à
fin
août.
Les
enfants
qui
mangent
à
la
cantine
se
rendent
à
la
salle
des
fêtes
accompagnés
des
employées
communales
pour
pouvoir
respecter
les
distanciations
dues
au
Covid.
Les
maitresses
ont
proposé
de
mettre
en
place
un
planning
pour
la rénovation
annuelle
des
salles
de
classe. Le
photocopieur
de
l’école
sera
changé
pour
la
rentrée
2020
—
2021.
Les
maitresses
pourront
maintenant
faire
des
photocopies
noir
et blanc
et couleurs
avec
une
limite
de
3000
pour
les
couleurs
et 9000
pour
les
noirs
et blancs.
Conunission
fleurissement
: cette
année,
le fleurissement
se
fera :
-
Au
monument
aux
morts
-
Devant
l’entrée
de
la
mairie
-
À
la salle
polyvalente
-
A
la
salle
des
fêtes
-__
Devant
l’école
Des
massifs
à thèmes
se
feront
sur
le côté
de
la mairie
et au
croisement
du
cimetière.
Comité
Communale
d'Action
Sociale
(CCAS)
: une
réunion
a
eu
lieu
le
11
juin
2020
à
la
salle
d’animation
et dont
l’ordre
du jour
était
le suivant
:
-
Approbation
du
Compte
administratif 2019
-
Approbation
du
Compte
de
gestion
2019
-
Affectation
du
résultat
2019
-
Vote
du
budget
La
date
de
la prochaine
réunion
est
le 23
juin
2020
à
18h00.
Page
3/8 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
*
Membres
de
la
Commission
communales
des
impôts
directs
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'article
1650
du
code
général
des
impôts
institue
dans
chaque
commune
une
commission
communale
des
impôts
directs
présidée
par
le
Maire
ou
par
l'adjoint
délégué.
Dans
les
communes
de
moins
de
2000
habitants,
la
commission
est
composée
de
6
commissaires
titulaires
et de
6 commissaires
suppléants.
La
durée
du
mandat
des
membres
de
la
commission
est
identique
à
celle
du
mandat
du
conseil
municipal. Les
commissaires
doivent
être
de
nationalité
française,
être
âgés
de
18
ans
révolus,
jouir
de
leurs
droits
civiques,
être
inscrits
aux
rôles
des
impositions
directes
locales
dans
la
commune,
être
familiarisés
avec
les
circonstances
locales
et
posséder
des
connaissances
suffisantes
pour
l'exécution
des
travaux
confiés
à la commission
et un
commissaire
doit
être
domicilié
en
dehors
de
la commune. La
nomination
des
commissaires
par
le
directeur
des
services
fiscaux a
lieu
dans
les
deux
mois
qui
suivent
le renouvellement
des
conseillers
municipaux,
soit
au
maximum
avant
le 26 juillet
2020.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité,
pour
que
cette
nomination
puisse
avoir
lieu,
de
dresser
une
liste
de
24
noms
:
Membres
titulaires :
-
MARMIER
Karine
-
_ MERMOUD
Jérôme
- _
LONGEPIERRE
Yves
-
MILLON
Yves
-
LAMBERET
Gilbert
-
_
ROLLIER
Alain
- __
RUFFINO
Norbert
-
BOSCH
Claude
-
MOREL
Christine
- __
GREFFET
Bernard
-
LAURENT
Joëlle
-_
BERNY
Josiane
Membres
suppléants
:
-
MONNET
Patrice
-
_
SCHIAVINI
Pascal
-
_
PEDOUX
Mireille
-
__BERNARDOT
Emmanuel
- _
AUBERTIN
Gilles
- __
GOYON
Gilles
-
DUC
Marie-France
-
PERRAUD
Jean-Paul
-
DURAND
Martine
- __
CHASSIBOUD
Johan
-
GUILLON
Jean-François
- _
DUROUX
Gilles
Page
4/8 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
*
Taux
d'imposition
2020
M.
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
doit
se
prononcer
pour
l’année
2020
sur
la
reconduction
où
la
revalorisation
des
taux
d’imposition
qui
avaient
été
votés
en
2020
et
ce
à
savoir;
- taxe
d’habitation
à
12,19
%,
- taxe
foncière
bâti
à
13.68
%,
- taxe
foncière
non
bâti
à 40.02
%.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Punanimité
des
membres
présents
;
>
DECIDE,
pour
l’année
2020,
de
reconduire
les
taux
d’imposition
actuels
et ce
à savoir
:
- taxe
foncière
bâti
à
13.68
%,
- taxe
foncière
non
bâti
à
40.02
%.
*
Budget
principal
-
Approbation
du
Budaet
Primitif
2020
- Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
- Vu
la
loi
d’orientation
N°
92-125
du
6
février
1992
relative
à
l’organisation
territoriale
de
la
République,
- Le
projet
du
Budget
Primitif 2020
—
Budget
Principal,
- L'état
de
la Dette,
- L’état
des
subventions
et des
participations,
Considérant : Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
adopter
le
Budget
Primitif
2020
—
Budget
Principal
dont
l'équilibre
s'établit
comme
suit :
Le
Budget
Primitif 2020
— Budget
Principal
s’équilibre
en
dépenses
et en
recettes
comme
suit :
- Section
de
fonctionnement
: 527
490.00
€
- Section
d’investissement
: 475
034.67
€
Après
en
avoir
délibéré
avec
13
voix
pour
et
une
abstention,
le
Conseil
Municipal
adopte
le
Budget
Primitif
2020
— Budget
Principal.
«
Une
conseillère
s’abstient
de
voter
pour
non-élaboration
du
budget
avec
l’ensemble
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le budget
a été
élaboré
avec
le trésorier
et présenté
deux
fois
en
réunion
à l’ensemble
du
conseil
municipal.
»
*
Budget
Photovoltaïque
-
Approbation
du
Budaet
Primitif
2020
- Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
- Vu
la
loi
d'orientation
N°
92-125
du
6
février
1992
relative
à
l’organisation
territoriale
de
la
République, - Vu
le projet
du
Budget
Primitif 2020
—
Budget
Photovoltaïque,
- L'état
de
la
Dette,
- L’état
des
subventions
et des
participations,
Considérant : Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
adopter
le
Budget
Primitif
2020
—
Budget
Photovoltaïque
dont
l'équilibre
s'établit
comme
suit : SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Le
Budget
Primitif
2020
—
Budget
Photovoltaïque
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
comme
suit : - Section
de
fonctionnement
: 24
000.00
€
- Section
d’investissement
: 14
558.37
€
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
adopte
le
Budget
Primitif
2020
—
Budget
Photovoltaïque, *
FSL
- Fonds
de
solidarité
pour
le
logement
Monsieur
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la demande
de
reconduction
de
la participation
au
Fond
Solidarité
Logement
de
la
commune
au
Conseil
Général
pour
l’année
2020
et ce
à savoir
0,30
€
par
habitant.
Il
précise
que
la
population
légale
de
Cruzilles-Lès-Mépillat
au
1% janvier
2020
est
de
868
habitants.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
>
Décide
de
reconduire
la
participation
de
la
commune
au
FSL
et
ce
à
hauteur
de
0,30
€
par
habitant
pour
l’année
2020,
>
Donne
tous
pouvoirs
à M.
Le
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
à
la réalisation
de
ce
projet
et signer
toutes
pièces
relatives
à ce
dossier.
*
Proposition
logement
communal
Une
demande
est
faite
au
Conseil
municipal
afin
de
mettre
à
disposition
un
logement
situé
dans
Pécole.
Ce
logement
nécessite
des
travaux
de
rénovation.
Le
conseil
est
contre
à
l’unanimité
de
louer
cet
appartement.
Monsieur
le
Maire
se
met
en
relation
avec
la
personne
pour
que
celle-ci
puisse
déposer
un
dossier
de
logement
auprès
des
organismes
sociaux.
*
Questions
diverses
Représentant
MARPA
: Anna-Maria
DUFRESNE
sera
représentante
pour
la
commune
concernant
le MARPA
de
Pont
de
Veyle
Grièges.
Projet
éolien
: Un
point
sur
le
projet
éolien
a
été
fait
suite
à
la
réunion
en
visioconférence
avec
la
CNR.
Monsieur
le Maire
a demandé
confirmation
par
écrit
sur
les
points
suivants
:
e
Le
projet
éolien
dans
notre
commune
est
suspendu
par
CNR
e
Le
projet
d’installation
du
mât
de
mesure
est
suspendu
par
CNR
e
La
décision
de
poursuivre
ou
d’abandonner
le
projet
éolien
appartient
au
conseil
municipal
e
CNR
ne
s’opposera
pas
à
la
décision
du
Conseil
Municipal
de
poursuivre
ou
d’abandonner
le projet
e
Si
le
projet
est
abandonné,
aucune
pénalité
ni
aucun
dédommagement
ne
seront
réclamés
par
CNR
à la municipalité
e
Etude
sur
la biodiversité
e
Etude
récente
sur
l’impact
du
prix
immobilier
après
implantation
d’éoliennes
Page
6/8 SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
La
réponse
de
la CNR
étant
:
es
Le
projet
éolien
dans
votre
commune
est
suspendu
par
CNR
à
ce
jour:
les
études
environnementales
(les
seules
à être
initiées,
depuis
décembre
2019)
ont
été
interrompues
;
e
L'installation
d’un
mât
de
mesure
de
vent,
initialement
prévu
au
printemps
2020
est
suspendue
par
CNR
;
&
La
décision
de
poursuivre
ou
d’abandonner
le projet
éolien
appartient
au
conseil
municipal
;
e
CNR
ne
s’opposera
pas
à
la
décision
du
conseil
municipal
de
poursuivre
ou
d'abandonner
le
projet
;
e
Si
le
projet
est
abandonné,
aucune
pénalité
ni
aucun
dédommagement
ne
seront
réclamé
par
CNR
à
la municipalité.
Monsieur
le
Maire
souhaite
consulter
l’ensemble
des
citoyens
par
enquête
publique,
puis
une
éventuelle
concertation
publique,
afin
de
connaitre
tous
Îles
avis
avant
d'engager
le
conseil
municipal
à décider
de
l’avenir
du
projet.
Matériel
informatique
: Les
ordinateurs
portables
de
la Mairie
ont
été
installées
fin
de
semaine
24.
City
stade
: Les
caméras
sont
instailées
et opérationnelles.
Point
d’Apport
Volontaire
:
le
SMIDON
va
procéder
à
la
mise
en
place
de
colonnes
neuves
métalliques
sur
les
PAV.
Les
mouvements
débuteront
à
compter
de
lundi
prochain
15
juin
et
s’étaleront
sur
une
durée
de
2
semaines
environ.
Chats
_errants
: Monsieur
MEURE
Laurent
a
proposé
au
conseil
municipal
de
s’occuper
des
chats
errants
de
la Commune.
Le
prochain
conseil
aura
lieu
le
lundi 20
juillet
à 20h00
à la salle
des
fêtes.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h05.
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