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Arrêté - Préfecture - Oise - 20230331 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 31 mars 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230331 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Concurrence,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 31 mars 2023 Recueil des actes administratifs N° spécial du 31 mars 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 31 mars 2023 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
BUREAU DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE
ARRÊTÉ MODIFIANT LE PLAN DE ZONAGE ANNEXÉ À L’ARRÊTÉ DE POLICE EN DATE DU 23 AOÛT 2017 RELATIF AUX MESURES DE SÛRETÉ SUR L’AÉROPORT DE BEAUVAIS-TILLÉ
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE VILLERS-SOUS -SAINT LEU
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
ARRÊTÉ DU 16 MARS 2023 PORTANT HABILITATION POUR ÉTABLIR DES CERTIFICATS DE CONFORMITÉ
MENTIONNÉS AU PREMIER ALINÉA DE L’ARTICLE L.752-23 DU CODE DU COMMERCE
ARRÊTÉ DU 20 MARS 2023 PORTANT HABILITATION POUR ÉTABLIR DES CERTIFICATS DE
CONFORMITÉ MENTIONNÉS AU PREMIER ALINÉA DE L’ARTICLE L.752-23 DU CODE DU COMMERCE
SOUS PRÉFECTURE DE CLERMONT
PÔLE SÉCURITÉ
ARRÊTÉ MODIFIANT L’ARRÊTÉ PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DE SUIVI DE SITE
DE LA SOCIÉTÉ BASF FRANCE SITUÉE SUR LA COMMUNE DE BREUIL-LE-SEC (60840)
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
DÉCISION PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MONSIEUR GONZAGUE VIDOGUE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PREFECTORAL PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES À DÉCLARATION AU TITRE DE L’ARTICLE L. 214 -3 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT CONCERNANT UN PROJET IMMOBILIER – COMMUNE DE CHAUMONT EN VEXIN
ARRÊTÉ ORDONNANT À M. LUC VANDENABEELE, LIEUTENANT DE LOUVETERIE D’ORGANISER DES BATTUES ADMINISTRATIVE AUX SANGLIERS SUR LA COMMUNE DE SAINT-MAXIMIN
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT AGRÉMENT DE L’ENTREPRISE ECR-ASSAINISSEMENT À CLERMONT POUR LA RÉALISATION DES VIDANGE SET LA PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT ET DE L’ÉLIMINATION DES MATIÈRES EXTRAITES DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RELATIF À LA CIRCULATION D’UN PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE SUR LA COMMUNE DE PIERREFONDS DU 1ER AVRIL 2023 AU 31 OCTOBRE 2023
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°202203-01-A1 MODIFICATIF N°1 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE CRÉATION DES CULÉES, DU TABLIER ET DES AMÉNAGEMENTS DE L’ÉCOPONT AU PR 39+020 DU 11 AVRIL 2022 AU 19 MAI 2023
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET
DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ PORTANT DÉROGATION EXCEPTIONNELLE À TITRE TEMPORAIRE À L’INTERDICTION DE CIRCULATION À CERTAINES PÉRIODES DES VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DE PLUS DE 7,5 TONNES DE PTAC DANS LE CADRE DE LA GESTION D’UNE ÉPIZOOTIE D’INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE (IAHP)
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