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Arrêté - Préfecture - Oise - 20220121 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 21 janvier 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20220121 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Concurrence, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 21 janvier 2021 Recueil des actes administratifs N° spécial du 21 janvier 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 2021 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ DU 21 JANVIER 2022 INTERDISANT L'ACTIVITÉ DE DANSE DANS CERTAINS ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
ARRÊTÉ DU 21 JANVIER 2022 PORTANT HABILITATION POUR ÉTABLIR LES CERTIFICATS DE
CONFORMITÉS MENTIONNÉS AU PREMIER ALINÉA DE L'ARTICLE L.752-23 DU CODE DE COMMERCE -
SARL OFC EMPRIXIA
ARRÊTÉ DU 21 JANVIER 2022 PORTANT HABILITATION À RÉALISER LES ANALYSES D'IMPACT EXIGÉES
DANS LA COMPOSITION DES DOSSIERS DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION
COMMERCIALE - SARL OFC EMPRIXIA
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 20 JANVIER 2022 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. BENOÎT
VALLET, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS-DE-FRANCE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
AUTORISATION DE PÉNÉTRATION EN PROPRIÉTÉS PRIVÉES DU 6 JANVIER 2022 - OPÉRATION DE REMANIEMENT DU CADASTRE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE CATENOY, CINQUEUX, MONCEAUX, NOINTEL ET TRIE-CHÂTEAU
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 5 JANVIER 2022 RELATIF À L'OUVERTURE DES TRAVAUX DE REMANIEMENT DU CADASTRE DES COMMUNES DE CATENOY, CINQUEUX, MONCEAUX, NOINTEL ET TRIE-CHÂTEAU
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