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Déliberation - 26 02 09 Liste delib
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gagnac-sur-Garonne.
Lien du pdf (Déliberation - 26 02 09 Liste delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Sociétal,
CONSEIL MUNICIPAL DE GAGNAC SUR GARONNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 9 FÉVRIER 2026 à 19 HEURES
| MAIRIE – Place de la République – 31150 Gagnac-sur-Garonne - 05 62 22 93 50 | accueil.mairie@gagnac-sur-garonne.fr
1
Etaient présents : Mmes et MM. Patrick BERGOUGNOUX, Guy CAUQUIL, Gilles CHARLAS, Éric CHOLOT, Ana FELDMAN, Stéphane FLEURY, Olivier GAU, Véronique LAVERROUX, Marc LEBARILIER, Henri PEYRAS, Krista ROUTABOUL, Michel SIMON, Virginie SIRI, Angèle SOUROU, Françoise TRUC, Valérie VENZAC.
Absents ayant donné procuration : Mmes et MM. Marie DUCOS à Valérie VENZAC, Sabine DUPLAN à Henri PEYRAS.
Absents excusés : Mmes et MM. Thierry CASTELLA, Vanessa FRAYCINET, Régis GRIMAL, Gaëlle RATIER, Djamel YAKOUBI.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE :
Nomenclature Objet Décision
Décisions du maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
9 – Autres
domaines :
associations
2026-01 : transfert de la gestion de l’Espace de Vie Sociale
« Escale des Amis » à l’association ESCALAMI Majorité absolue