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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Simon.
Lien du pdf (Procès Verbal - fhyf5 PV du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr juin 2023
PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 9 JUIN 2023
Le 9 juin 2023, les membres du Conseil municipal de la Commune de SAINT SIMON, se sont réunis à 19h à la salle de la Mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le2 juin 2023, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRÉSENTS :
Patrick CALMON, Catherine PRUNET, Sébastien VAYSSIÉ, Béatrice MOREL,
Pascale ARETS, Nicole BROQUERIE, Alexandre FRAYSSE, Nicolas HODIN, Michel LAFFERRAIRIE, Fréderic OLIVIER, Yannick VILLEPONTOUX.
ETAIT ABSENTE
Cathy PRUNET
Monsieur le Maire Patrick CALMON préside la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Nicole BROQUERIE est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès- verbal du 4 mai 2023
Le procès- verbal du 4 mai 2023 est approuvé à l’unanimité des conseillers présents. 2. Ouverture du poste de saisonnier pour l’été 2023
Le conseil a approuvé l’ouverture du poste saisonnier concernant Tom JULIEN du 3 Juillet au 13 août 2023.
3. Emprunt pour rénovation du logement situé au- dessus de la mairie
La proposition de prêt par le Crédit Agricole de 50.000€ avec un remboursement sur 10 ans a été approuvé.
4. Décision modificative du budget 2023 visant à intégrer la fin de l’opération 86 « adressage » au budget 2023
Cette décision n’a pas à être délibérer.
5. Décision modificative du budget 2023 pour correction des opérations d’ordre comptes 040 et 042. Décision votée à l’unanimité des présents.
QUESTIONS DIVERSES
- Un point a été fait sur l’organisation pratique de la journée citoyenne prévue le 17 juin 2023.
L’ordre du jour étant épuisé, et aucune prise de parole n’ayant été demandée, le président de la séance, Patrick CALMON clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 20h.
Le président La secrétaire