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Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire RAA special du 08 novembre 2024)
Thèmes du document : Transports, Assurance, Aménagement du territoire,
E
3
LOIRE Liberté Egalité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2024-199 PUBLIÉ
LE
8
NOVEMBRE
2024 Sommaire 42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2024-11-07-00008
- Arrêté
de
circulation
du
petit
train
routier
touristique
d'Andrézieux-Bouthéon
pour
le Téléthon
2024
(3
pages)
Page
3
42-2024-07-08-00013
- Arrêté
n°
DT-24-0438
portant
régularisation
du
système
d'endiguement
de
l'Oudanffsur
la commune
de
ROANNE
(42300)
(16
pages)
Page
7
42-2024-11-07-00004
- Arrêté
n°
DT-24-0673
récapitulant
les
barèmes
d'indemnisation
des
dégâts
de
grands
gibiers
aux
cultures
et
aux
récoltes
agricoles
pour
la campagne
d'indemnisation
2024
dans
le département
de
la
Loire
(1
page)
Page
24
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Sous-Préfecture
de
Montbrison
42-2024-11-07-00006
- Arrêté
n°
2024-143
autorisant
la surveillance
sur
la voie
publique
à
l'occasion
de
la
Brocante
organisée
par
le
Sou
des
Ecoles
à Savigneux
le 11
novembre
2024
(2
pages)
Page
26