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Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune d'Alex.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 09 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
ENTRE LAC ET MONTAGNES
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 09 MARS 2026 à 18H 30
Salle du Conseil Municipal - Mairie
Convocation en date du 4 mars 2026
Membres élus : 15 —- Membres en exercice : 12
Membres présents (7): Catherine HAUETER, Claude CHARBONNIER, Yvette GOLLIET, Stéphane BOLLARD,
Gratienne BASTARD-ROSSET, Christopher BISSCHOP-BOUCARDEY, Carole DUPRÉ ; Procurations (3) :
Audrey PERILLAT-DIT-LEGROS à Yvette GOLLIET ;
Absents (2) : André BOCHET-CADET, Séverine SAOS ;
Secrétaire de séance : Yvette GOLLIET
Le Procès-Verbal de la séance du 2 février 2026 est approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
Emmanuelle ROSSI à Catherine HAUETER, Guillaume PERISSE à Claude CHARBONNIER,
N° délibération Objet de la délibération Sens du vote
N°2026/004-09/03 FINANCES -— Retrait de la délibération N°2025/080-25/12 en
date du 15 décembre 2026 :
Approuvé
Unanimité des
membres
présents et
représentés
N°2026/005-09/03 FINANCES BUDGET 2026 - Ouverture des crédits
d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
(délibération du quart) — Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement sur les budgets 2026
— PRINCIPAL et EAU ASSAINISSEMENT
Approuvé
Unanimité des
membres
présents et
représentés
N°2026/006-09/03 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL — BUDGET EAU ET
ASSAINISSEMENT — Approbation des Comptes Financiers
Uniques (CFU) 2025 de Monsieur le Comptable Public et de
Madame l'Ordonnateur :
Approuvé
Unanimité des
membres
présents et
représentés
N°2026/007-09/03 MARCHES PUBLICS- Attribution Délégation de Service
Public 2025 DSP 2 Avenant 1 - Exploitation AUBERGE
approuvé
Unanimité des
membres
présents et
représentés N°2026/008-09/03 URBANISME -— Projet de périmètre délimité des abords (PDA)
de la Croix sur la place de l'Eglise (MH) :
Approuvé
POUR : 10
CONTRE : 1
(Stéphane
BOLLARD)
ABSTENTION : 1
{André BOCHET-
CADET)
N°2026/004-09/03 URBANISME : Approbation Modification N°03 du PLU Approuvé POUR : 10
CONTRE : 1
{Stéphane
BOLLARD)
ABSTENTION : 1
(André BOCHET-
CADET)
Affichée et publiée le 23 mars 2026
Le Maire,
Claude CHARBONNIER