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Convocation - 1686916741 23 03 25
Document publié le Vendredi 31 décembre 2021 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - 1686916741 23 03 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 12
juin
Code
Postal
13
320
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIÉ,
Maire.
IN°23.03.25
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: mardi
6 juin
MEMBRES
PRESENTS
: Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Dominique
BIEÈCHE,
Roger
MOSSÉ,
Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Catherine
FOULON,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Patricia
COTTI,
Jean-François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Camille
GAIDO,
René
ALBERICCI,
Geneviève
MARTIN,
Michèle
DECHAUD),
Julien
BOULARD.
Présents
26
Pouvoirs
Absent
Excusé
1
a
POUVOIRS
:
Véronique
GARNIER
à Richard
MALLIÉ,
Catherine
BIENFAIT
à
Mathieu
PIETRI,
Hortense
MALLIÉ
à Corinne
LE
MEUT,
Florian
PARIS
à Yann
PERTUISEL,
Philippe
CANOBIO
à René
ALBERICCI,
Saïd
ACHACHE
à
Geneviève
MARTIN.
ABSENT
EXCUSÉ
: Hervé
CAYLA.
Camille
GAIDO
a été
élue
secrétaire.
OBJET
:
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
EXAMEN
DU
COMPTE
L.2121-31,
L.3312-5,
L.4312-8,
L5211-36
et L5217-10-10
;
DE
GESTION
DU
BUDGET
DE
LA
Vu
le décret
n°
2012-1246
du
7 novembre
2012
modifié
relatif
à la
COMMUNE
EXERCICE
gestion
budgétaire
et comptable
publique
;
2022
Vu
la délibération
n°
22.03.11
du
28
mars
2022
portant
adoption
du
budget
primitif
de
la commune
pour
l’année
2022
;
Vu
la délibération
n°
22.06.17
du
27
juin
2022
approuvant
la décision
modificative
n°1
du
budget
de
la commune
pour
l’année
2022
;
Vu
la délibération
n°
22.08.17
du
28
novembre
2022
approuvant
la
décision
modificative
n°2
du
budget
de
la commune
pour
l’année
2022
;
Considérant
que
le conseil
municipal
doit
se
prononcer
avant
le 30
juin
de
l’année
N+1
sur
le Compte
de
Gestion
2022
établi
par
le Receveur
Municipal
;
Considérant
que
le conseil
municipal
a entendu
et débattu
du
Compte
de
Gestion
2022
au
vue
de
la présentation
par
Monsieur
le Maire
; C.M
du
12/06/2023
Délibération
n°23.03.25
Considérant
que
le Compte
de
Gestion
établi
par
le receveur
municipal
fait
ressortir
une
identité
d’exécution
d’écritures
avec
le compte
administratif
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l'avis
favorable
de
la commission
finances
du
6 juin
2023,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
Par
30
voix
pour,
2 voix
contre,
0 abstention
A la
Majorité,
DONNE
acte
à Monsieur
le Maire
de
la présentation
du
compte
de
gestion
du
trésorier
municipal,
et de
ses
annexes,
établis
pour
l’exercice
2022,
visés
et certifiés
conformes
par
l’ordonnateur,
et n’appelant
ni
observation
ni réserve
de
sa
part
sur
la tenue
des
comptes.
DECIDE
d’arrêter
le compte
de
Gestion
de
l’exercice
2022
ainsi
qu’il
suit
:
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
16
104
229.12
6 096
302.36
Recettes
18
474
212.65
7427
173.22
Résultats
2 369
983.53
1 330
870.86
Résultat
de
l’exercice
2022
: 3 700
854.39
RAR
2022
: -
472
112.67
Résultat
de
l’exercice
: 3 228
741.72
Avec
prise
en
compte
des
résultats
antérieurs
cumulés
:
Résultats
Affectation
Résultat
de
Section
cumulés
au
du
résultat
|
Résultats
2022
RAR
à
clôture
2022
31.12.2021
en
2022
reporter
Fonctionnement]
3 897
961.50
2 500
000.00
2 369
983.53
6 267
945.03
Investissement
|
-2
450
776.67
1 330
870.86
-472
112.67
| -1
592
018.48
Résultat
cumulé
global
au
31/12/22
+ 4
675
926.55
Fait
et délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et
an
susdits
Pour
copie
conforme.
Richard
MALLIÉ,
Maire.