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unknown - 1680509077 23 02 10 BP SPIC CIMETIERE 2023
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Convocation - 1680509013 23 02 10
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Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
13
320
N°23.02:10 Présents
23
Pouvoirs
8
Absents
Excusés
2
OBJET
:
BUDGET
PRIMITIF
2023
SPIC
CIMETIERES
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 27
mars
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIÉ,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: mardi
21
mars
MEMBRES
PRESENTS
:
Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Roger
MOSSÉ,
Dominique
BIECHE,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Florian
PARIS,
Jean-François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Camille
GAIDO,
Hervé
CAYLA,
René
ALBERICCI,
Philippe
CANOBIO,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD,
Hortense
MALLIÉ.
POUVOIRS
:
Stéphan
PIERRACCINI
à Richard
MALLIÉ,
François
DENIAU
à
Mathieu
PIETRI,
Véronique
GARNIER
à Corinne
LE
MEUT,
Catherine
BIENFAIT
à
Yann
PERTUISEL,
Marie-Christine
RODRIGUEZ
à Thomas
BERGÈRE,
Catherine
FOULON
à Christine
SICCARDI,
Patricia
COTTI
à Sophie
SURACE,
Geneviève
MARTIN
à Saïd
ACHACHE.
ABSENTS
EXCUSÉS
: Pierre
MARROC,
Julien
BOULARD.
Camille
GAIDO
a été
élue
secrétaire.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
L.
1612-2
et L1612-8;
Vu
le décret
n°
2012-1246
du
7 novembre
2012
modifié
relatif
à la
gestion
budgétaire
et comptable
publique
;
Le
projet
de
budget
primitif
du
SPIC
Cimetières
pour
l’exercice
2023.
Ce
budget,
conformément
à l’instruction
M4,
sera
voté
par
chapitre.
Il s’équilibre
en
recettes
et en
dépenses
en
Section
de
fonctionnement
98
112,00
€
Section
d’investissement
49
056.00
€
TOTAL
147
168,00
€ SA
Nes
5
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l’avis
favorable
de
la Commission
finances
du
24
mars
2023,
Ouf
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
A
l’Unanimité,
APPROUVE
le budget
primitif
2023
du
SPIC
Cimetières
tel
que
présenté
ci-joint,
appuyé
de
tous
les
documents
et toutes
les
annexes
:
Fait
et
délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et
an
susdits
Pour
copie
conforme.
Richard
MALLIÉ,
Maire.