Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 02 Delib participation familles sejour classe deco
Déliberation - 03 Delib participation familles sejour classe deco
Déliberation - 03 Delib participation familles sejour classe de n
Déliberation - 02 delib modification participation des familles p
Déliberation - 01 Delib participation familles sejour classes de
Déliberation - decision 79 2023 sejour classe decouverte ecoles
Déliberation - DEL2024.16 Sejour classe decouverte ecole elementa
Déliberation - 2023 04 38 classes de decouverte ecoles elementair
Déliberation - 2023 016 CLASSES DE DECOUVERTE 2023 FIXATION DU MO
Déliberation - 04 50 classe de decouverte ecoles elementaires et
Déliberation - 04 Delib participation familles sejour classe decouverte ecole elementaire des Marais 2023 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Déliberation - 04 Delib participation familles sejour classe decouverte ecole elementaire des Marais 2023 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D'OZON
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
MARS
2024
.
.
DELIB-2024-23
Saint-Symphorien-
Ney
pS26Pr"
sie
:29
L'an
deux
mil
vingi-quatre,
le
19
mars
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
È
commune
de
Saint-Symphorien-d'Ozon,
dûment
convoqué
le
13
mars,
s'est
réuni,
en
Présents:
25
”
session
ordinaire,
à
la
salle
du
Conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pouvoir
:
44
ü
Pierre
BALLESIO
Maire.
Absents:
2
Quorum: 15
Secrétaire
de
séance
: Séverine
MORA
MEMBRES
PRESENTS
:
Pierre
BALLESIO
-Lilian
CARRAS
- Sylvie
CARRE
- Jean-Christophe
LEGENDRE
- Mireille
SIMIAN
- Yves
PLANTIER
-
Patrizia
MAURIN
- Ludovic
GAGUIN
- Séverine
MORA
- Guy
PERRUSSET
- Michel
MOULIN
- René
MARTINEZ
-
Elisabeth
TEYSSOT
- Marie-Annick
FRANÇOIS
- Christian
ROYET
- Laurence
BECKERS
- Valérie
SPYCKERELLE-
Geneviève
GLEYNAT
- Bruno
BARAZZUTTI
- Sylvie
COLOMBET
- Arnaud
DELEU
-—
Françoise
HAMAIÏLI
-
Grégory
AGUS
- Jean
Loup
ODET
- Mathieu
DUSSERT-BRESSON
POUVOIRS
:
Pascale
LUCARELLI
qui
a
donné
procuration
à
Françoise
HAMAÏLI
Brigitte
HILBOLD
qui
a
donné
procuration
à
Christian
ROYET
Nadine
BROUTY
qui
a
donné
procuration
à
Sylvie
COLOMBET
Nicolas
VERVLIET
qui
a
donné
procuration
à
Geneviève
GLEYNAT
OBJET
:
PARTICIPATION
DES
FAMILLES
POUR
UN
SEJOUR
CLASSE
DE
DECOUVERTE-
ÉCOLE
ELEMENTAIRE
MARAIS -
ANNEE
2023/2024
CCY/Traité
en
commission
"Vie
Scolaire"
le
6
mars
2024
La
ville
de
Saint
Symphorien
d'Ozon
organise,
pour
l'année
scolaire
2022/2023,
un
séjour
"classe
de
découverte"
pour
les
enfants
de
l'école
élémentaire
les
Marais.
Selon
les
conditions
sanitaires
en
vigueur,
ce
séjour
"classe
de
découverte"
se
déroulera
du
lundi
27
mai
2024
au
vendredi
31
mai
2024
au
camping
Valdie,
Perbeau,
Die
(26150).
Sont
concernés
les
élèves
de
CET1/CE2,
CMI,
CM1/CM2
et
CM2,
soit
89
enfants
et
12
accompagnateurs.
Le
coût
total du
séjour
s'élève
à
16
821
€ (soit
189
€ par
enfant).
La
somme
de
2
251,70
€
sera
prise
sur
l'enveloppe
voyage.
La
commune
participe
à
hauteur
de
2 999,30
£€
(soit
33,70
€
par
enfant)
et
prend
à
sa
charge
une
réduction
de
10
€
par
enfant
d'une
même
fratrie
à
partir
du
deuxième
enfant.
ll est
proposé
au
conseil
municipal
d'arrêter
la
participation
des
familles
comme
suit :
e
130
€
par
enfant
e
120
€ à
partir
du
deuxième
enfant
(cinq
familles
sont
concernées)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
e
FIXE
la
participation
des
familles
telle
que
définie
ci-dessus
;
e
DIT
que
les
recettes
en
résultant
seront
imputées
au
compte
70
255
7067
BH
télétransmis
en
Préfecture
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Le 21
mars
2024
Ke
L ex
M
Date
de
mise
en
ligne
sur
le site
Internet
de
la
collectivité
Le
21
mars
2024
Pierre
BALLESIO
Séverine
MORA
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Lyon
peut
être
saisi par
voie
db
tion
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la plus
tardive
des
dates
suivantes
:
.
date
de
sa
réception
en
préfecture,
e
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
À
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délaide-reeetrseententienauireeemmeneereà
courir
soit : .
à
compter
de
la
notification
de
la réponse
de
l'autorité
territoriale,
e
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Accusé de réception en préfecture 069-216902916-20240319-DELIB2024-23-DE Date de télétransmission : 21/03/2024 Date de réception préfecture : 21/03/2024