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Déliberation - 03 Delib participation familles sejour classe de neige ecole primaire du Parc 2023 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Saint-Symphorien- H lé à
FEES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
COMMUNE
L
;
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D'OZON
PE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
MARS
2024
|
DELIB-2024-22
NES
ZOFPrS
le",
29
}
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
19
mars
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Saint-Symphorien-d'Ozon,
dûment
convoqué
le
13
mars,
s'est
réuni,
en
Présents:
25
D.
s
session
ordinaire,
à
la
salle
du
Conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pouvoir : _ 4,
5
Pierre
BALLESIO
Maire.
_ Absents :
pr
Quorum
: 15
Secrétaire
de
séance
: Séverine
MORA
MEMBRES
PRESENTS
:
Pierre
BALLESIO
-Lilian
CARRAS
- Sylvie
CARRE
- Jean-Christophe
LEGENDRE
- Mireille
SIMIAN
- Yves
PLANTIER
- Patrizia
MAURIN
- Ludovic
GAGUIN
- Séverine
MORA
- Guy
PERRUSSET
- Michel
MOULIN
- René
MARTINEZ
-
Elisabeth
TEYSSOT
- Marie-Annick
FRANÇOIS
- Christian
ROYET
- Laurence
BECKERS
- Valérie
SPYCKERELLE-
Geneviève
GLEYNAT
- Bruno
BARAZZUTTI
- Sylvie
COLOMBET
- Arnaud
DELEU
--
Françoise
HAMAIÏLI
-
Grégory
AGUS
- Jean
Loup
ODET
- Mathieu
DUSSERT-BRESSON
POUVOIRS
:
Pascale
LUCARELLI
qui
a
donné
procuration
à
Françoise
HAMAÏLI
Brigitte
HILBOLD
qui
a
donné
procuration
à
Christian
ROYET
Nadine
BROUTY
qui
a
donné
procuration
à
Sylvie
COLOMBET
Nicolas
VERVLIET
qui
a
donné
procuration
à
Geneviève
GLEYNAT
OBJET
:
PARTICIPATION
DES
FAMILLES
POUR
UN
SÉJOUR
CLASSE
DE
NEIGE
-
ECOLE
PRIMAIRE
DU
PARC
- ANNÉE
2023-2024
CCY/Traité
en
commission
"Vie
scolaire"
le
6
mars
2024
La
ville
de
Saint
Symphorien
d'Ozon
organise,
pour
l'année
scolaire
2023/2024,
un
séjour
"classe
de
neige"
pour
les
enfants
de
l'école
primaire
du
Parc.
Selon
les
conditions
sanitaires
en
vigueur,
ce
séjour
"classe
de
neige"
se
déroulera
du
lundi
2
avril
au
vendredi
5
avril
2024
à
COURCHEVEL,
au
Centre
de
Vacances
Lionel
Terray
(73570).
Sont
concernés
les
élèves
de
CM?2,
soit
47
enfants
et
5
accompagnateurs.
Le
coût
total
du
séjour
s'élève
à
15
885
€ (soit 337,98
€ par
enfant).
L'association
des
parents
d'élève
participe
à
hauteur
de
2
350
€
(soit
50
€
par
enfant).
Une
convention
sera
établie
avec
la
commune
afin
de
percevoir
cette
participation.
La
commune
participe
à
hauteur
de
2
998,54
€
(soit
63,80
€
par
enfant)
et
prend
à
sa
charge
une
réduction
de
10
€
par
enfant
d'une
même
fratrie
à
partir
du
deuxième
enfant.
ll est
proposé
au
conseil
municipal
d'arrêter
la
participation
des
familles
comme
suit
:
e
224,18
€
par
enfant
°
214,18
€ à
partir
du
deuxième
enfant
(une
seule
famille
concernée)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
e
FIXE
la
participation
des
familles
telle
que
définie
ci-dessus
;
e
DIT
que
les
recettes
en
résultant
seront
imputées
au
compte
70
255
7067
La
secrétaire
de
séance, 4
Séverine
MORA
BH
télétransmis
en
Préfecture
Le
21
mars
2024
M
Dote
de
mise
en
ligne
sur
le
site
Internet
de
la
collectivité
Le
21
mars
2024
En
min
Le
mn mme
Vo
om
LE mmLe
Hit
£--tion
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Lyon
peut
être
saisi par
voie
de
----:-—
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la plus
tardive
des
dates
suivantes
:
e
date
de
sa
réception
en
préfecture,
e
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
soit
:
e
à
compter
de
la
notification
de
la réponse
de
l'autorité
territoriale,
e
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Accusé de réception en préfecture 069-216902916-20240319-DELIB2024-22-DE Date de télétransmission : 21/03/2024 Date de réception préfecture : 21/03/2024