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Déliberation - 03 Delib participation familles sejour classe decouverte Alpe du Grand Serre mai 2023 Ecole des Marais 2022 2023. 1
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D'OZON
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
FÉVRIER
2023
DELIB-2023-11
Saint-Symphorien-
, es AR
NH
ZQAnsciters
29
L'an
deux
mil
vingt-rois,
le
21
février,
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
un.
d
Saint
Symphorien
d'Ozon,
dûment
convoqué
le
15
février,
s'est
réuni,
en
session
ordinaire,
.
Présents
: 26
<<
à
la
salle
du
Conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
BALLESIO
Maire
D Reuivoir
: 2X
Een
EXCUSE.
LÆ
Secrétaire
de
séance
: Séverine
MORA
"NW
Quorum:15 MEMBRES
PRESENTS
:
Pierre
BALLESIO
-Lilian
CARRAS
- Sylvie
CARRE
- Jean-Christophe
LEGENDRE
- Mireille
SIMIAN
- Yves
PLANTIER
-
Patrizia
MAURIN
- Ludovic
GAGUIN
- Séverine
MORA
-
Guy
PERRUSSET
-
René
WINTRICH
-
Michel
MOULIN
-
René
MARTINEZ
-
Elisabeth
TEYSSOT
-
Marie-Annick
FRANÇOIS
- Christian
ROYET
- Pascale
LUCARELLI
- Laurence
BECKERS
- Valérie
SPYCKERELLE
- Geneviève
GLEYNAT
- Bruno
BARAZZUTTI
- Sylvie
COLOMBET
-
Françoise
HAMAÏLI
- Grégory
AGUS
- Jean
Loup
ODET
- Brigitte
HILBOLD
POUVOIRS
:
Nadine
BROUTY
qui
a
donné
procuration
à
Bruno
BARAZZUTTI
Nicolas
VERVLIET
qui
a
donné
procuration
à
Geneviève
GLEYNAT
EXCUSÉ :
Arnaud
DELEU
OBJET
:
PARTICIPATION
DES
FAMILLES
POUR
UN
SEJOUR
CLASSE
DE
DECOUVERTE
DU
15
MAI
AU
17
MAI
2023
- ECOLE
ELEMENTAIRE
MARAIS
- ANNEE
2022/2023
CCY/Traité
en
commission
"Vie
Scolaire"
le
13
février
2023
La
ville
de
Saint
Symphorien
d'Ozon
organise,
pour
l'année
scolaire
2022/2023,
un
séjour
"classe
de
découverte"
pour
les
enfants
de
l'école
élémentaire
les
Marais.
Selon
les
conditions
sanitaires
en
vigueur,
ce
séjour
"classe
de
découverte"
se
déroulera
du
lundi
15
mai
2023
au
mercredi
17
mai
2023
au
Centre
le
Bien
Veillant,
le
Désert
dans
la
commune
de
l'Alpe
du
Grand
Serre
(38350).
Sont
concernés
les
élèves
de
CET/CE2
et
CM2,
soit 47
enfants
et 3 accompagnateurs.
Le
coût
total
du
séjour
s'élève
à
10
705
€
dont
2
480
€
de
frais
de
transport
(soit
227,77
€
par
enfant).
La
coopérative
scolaire
participe
à
hauteur
de
2
808
€
(soit
59.68
€
par
enfant)
et
prend,
à
sa
charge,
une
réduction
de
10
€ à
partir
du
deuxième
enfant
d'une
même
fratrie.
Six familles
sont
concernées.
Une
convention
sera
établie
avec
la
commune
afin
de
percevoir
cette
participation.
La
somme
940
€
sera
prise
sur
l'enveloppe
voyage.
La
commune
participant
à
hauteur
de
1
790
€
(soit
38
€
par
enfant),
il
est
proposé
au
conseil
municipal
d'arrêter
la
participation
des
familles
comme
suit
:
e
110€
par
enfant
e
100
€ à
partir
du
deuxième
enfant
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
e
FIXE
la
participation
des
familles
telle
que
définie
ci-dessus
;
e
DIT
que
les
recettes
en
résultant
seront
imputées
au
compte
70
255
7067
M
télétransmis
en
Préfecture
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Le 22 février
2023
€: Wat
:
a)
pe
|C
M
Date
de
mise
en
ligne
sur
CURE
le site
Internet
de
la
collectivité
LEE
le
22
février
2023
Pierre
BALLESIO
Séverine
MORA
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la plus
tardive
des
dates
suivantes
:
.
date
de
sa
réception
en
préfecture,
e
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieu
courir
soit : e
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale,
e
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Accusé de réception en préfecture 069-216902916-20230221-DELIB2023-11-DE Date de télétransmission : 22/02/2023 Date de réception préfecture : 22/02/2023