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unknown - Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère - DE 26 060 Ple dquilibre territorial et rural PETR Sud Lozre dsignation des dlgus
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère - DE 26 060 Ple dquilibre territorial et rural PETR Sud Lozre dsignation des dlgus)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Ruralité,
Département EXTRAIT DU REGISTRE
Lozère DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
rh Séance ordinaire du 16 avril 2026
communauté de communes,
DES CÉVENNES AU MONT LOZÈRE Le seize avril deux mille vingt-six à 14h00 le Conseil En exercice : 28 communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
Présents : 28 prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Votants: 28 présidence de Monsieur Pierre BONNET
Présents: Pierre BONNET, Serge ANDRE, Daniel BARBERIO,
Pierre-Emmanuel DAUTRY, Philippe FLAYOL, Josette GAILLAC,
Jean-Michel LACOMBE, Pascal MARCHELIDON, Stéphan MAURIN,
Pierre COLSON, Pierre PLAGNES, David RAYDON, Christian ROUX,
Cécile URRUSTY, Patrick VALDEYRON, Cédric MARTIN, Blandine
LAURENT, Philippe ANDRE, Frédéric GODEUX, Henri KAUFMANN,
Cyril DJALMIT, Patrick GALZIN, Aïdane OBRIST, Anne DUBROCARD,
Gilles DESTOUCHES, Philippe GIRAL, Antoine VINCENT, Agnés
VALLADIER
Procurations :
Date de convocation : A été nommé secrétaire : Monsieur Christian ROUX
Pour:28 - Contre:0 - Abstention:0 Délibération N°DE 2026 060
Obiet : Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Sud Lozère, désignation des délégués
Considérant qu’à l’occasion du renouvellement général de l’assemblée délibérante, il convient de procéder à désignation de 6 délégués titulaires et de 6 délégués suppléants pour représenter la Communauté de communes des
cévennes au mont Lozère au conseil syndical du Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Sud Lozère.
Cela étant exposé, il est demandé au Conseil de procéder à ces désignations.
A l'issue d’un vote à main levée, accepté à l'unanimité, le Conseil à l'unanimité
DESIGNE les délégués au conseil syndical du PETR Sud Lozère suivants :
DELEGUE
TITULAIRES SUPPLEANTS
Pierre BONNET Anne DUBROCARD
Philippe GRAL Antoine VINCENT
Cécicile URRUSTY Philippe ANDRE
Date de transmission de l'acte: 20/04/2026
Date de reception de l'AR: 20/04/2026
048-200069136-DE_2026_060-DE
AGEDI Pierre-Emmanuel DAUTRY Pierre PLAGNES
ÂAïdane OBRIST Gilles DESTOUCHES
Frédéric GODEUX Pierre COLSON
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous-Préfecture le %o 04/2026
et publié ou notifié le 29 /o4/ 2026
Fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme
Monsieur Pierre BONNET
Date de transmission de l'acte: 20/04/2026
Date de reception de l'AR: 20/04/2026
048-200069136-DE_2026 _060-DE
AGEDI