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unknown - Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère - DE 26 058 Comit de Massif central dsignation des dlgus
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère - DE 26 058 Comit de Massif central dsignation des dlgus)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département EXTRAIT DU REGISTRE Tuzère DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
er Séance ordinaire du 16 avril 2026
communauté de communes,
DES CÉVENNES AU MONT LOZÈRE Le seize avril deux mille vingt-six à 14h00 le Conseil
En exercice : 28 communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
Présents : 28 prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
Votants: 28 présidence de Monsieur Pierre BONNET
Présents: Pierre BONNET, Serge ANDRE, Daniel BARBERIO,
Pierre-Emmanuel DAUTRY, Philippe FLAYOL, Josette GAILLAC,
Jean-Michel LACOMBE, Pascal MARCHELIDON, Stéphan MAURIN,
Pierre COLSON, Pierre PLAGNES, David RAYDON, Christian ROUX,
Cécile URRUSTY, Patrick VALDEYRON, Cédric MARTIN, Blandine
LAURENT, Philippe ANDRE, Frédéric GODEUX, Henri KAUFMANN,
Cyril DJALMIT, Patrick GALZIN, Aïdane OBRIST, Anne DUBROCARD,
Gilles DESTOUCHES, Philippe GIRAL, Antoine VINCENT, Agnés
VALLADIER
Procurations :
Date de convocation : A été nommé secrétaire : Monsieur Christian ROUX
Pour:27 - Contre:1 - Abstention:0 Délibération N°DE 2026 058
Objet : Comité de Massif du Massif central, désignation des délégués
Vu l’arrêté préfectoral de la préfecture de Région Auvergne-Rhône-Alpes n°23-372 du 13/12/2023 fixant la composition du comité de massif du Massif central.
Considérant qu’à l’occasion du renouvellement général de l’assemblée délibérante, il convient de procéder à désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein du collègel des élus locaux pour représenter la
Communauté de communes des cévennes au mont Lozère au comité de massif.
Cela étant exposé, il est demandé au Conseil de procéder à ces désignations.
A l'issue d’un vote à main levée, accepté à l’unanimité, le Conseil à la majorité :
1 contre (Pierre-Emmanuel DAUTRY)
DESIGNE les représentants suivants pour représenter la communauté de communes au comité de massif du Massif
central:
DELEGUE
TITULAIRE SUPPLEANT
Pierre BONNET Daniel BARBERIO
Date de transmission de l'acte: 20/04/2026
Date de reception de l'AR: 20/04/2026
048-200069136-DE_ 2026 _058-DE
AGEDI Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous-Préfecture le 2e jo /2026
et publié ou notifié le 20/64/2026
Date de transmission de l'acte: 20/04/2026
Date de reception de l'AR: 20/04/2026
048-200069136-DE_2026 _058-DE
AGEDI
Fait et délibéré Le jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme
Monsieur Pierre BONNET