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Déliberation - 8a3fc4
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Bourdeilles.
Lien du pdf (Déliberation - 8a3fc4)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMMUNE DE BOURDEILLES
Dordogne
24310 BOURDEILLES
Tél. 05 53 03 73 13
Malte bourdeilles@orange fr
wwW.bourdeilles. fr
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 27 septembre 2023
(Article L. 2121-25 modifié du CGCT)
2023-09-D001 : Diagnostique géotechnique du mur du Jardin du Curé - Approuvée
2023-09-D002 : Réfection terrain de football —- Approuvée
}
2023-09-D003 : Maitrise d'œuvre / Travaux de gestion intégrée des eaux pluviales Parking de la mairie et cour d’école — Approuvée
2023-09-D004 : Désignation délégués au SMIPS de Nontron — Approuvée
2023-09-D005 : Mesures compensatoires — contournement de Bourdeilles Mise à disposition terrains communaux — Approuvée
2023-09-D006 : Renouvellement adhésion au CDAS — Approuvée
2023-09-D007 : Médiation Préalable Obligatoire - Convention d'adhésion — Approuvée
2023-09-D008 : Référent « Signalement et traitement des actes de violence, de
discrimination, de harcèlement et d'agissement sexistes — Approuvée
2023-09-D009 : Référent déontologue des élus locaux — Approuvée
2023-09-D010 : Décision modificative budget principal 2023 — Approuvée
2023-09-D011 : Désignation des délégués de la commission de contrôle de révision des listes électorales — Approuvée
Le Maire
Nicolas DUSSUTOUR