Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D21022
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D21022
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D21022
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D21022
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D21022
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D21022
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - CRsucc
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D12042
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D08 28
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D21022
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D210223 09
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D210223 09)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Budget,
Envoyé en préfecture le 27/02/2023
Reçu en préfecture le 27/02/2023
ID : 040-200030435-20230221-D210223_09-DE
CN
CS A A.
Séance du 21/02/2023
Délibération N°210223/09
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Nombre de conseillers en exercice : 47
Présents : … 36
Excusés : 2
Pouvoirs : … 9
Votants : … 45
- dont « pour »:… 45
- dont « contre »:… 0
- dont abstention : 0
Le 21 février 2023 à 20h30, les membres du conseil communautaire de la Communauté de
Communes d’Aire sur l’Adour, convoqués le 15 février 2023, se sont réunis sous la présidence de
Monsieur Philippe BRETHES à ARBLADE LE BAS.
Présents : Mrs et Mmes, LAGRAVE Xavier, ASSIBAT Marie, POMIES Claude, LAFFITTAU Corinne,
MECHIN Isabelle, SOUC Jean Claude, PELLARINI Philippe, MALHERBE Bernard,
DARRIEUMERLOU Nathalie, MARTI Jérémy, GACHIE Florence, SAINT GERMAIN
Paulette, LEBLOND Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, SEBI Catherine,
DEHEZ Gérard, DUCONGE Joëlle, SAINT GENEZ Daniel, LAMOTHE Michel, LALANNE
Jean Michel, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES Philippe, ROBERT
Daniel, GISBERS Lambert, FABERES Nadine, PARGADE Jacques, SAINT GERMAIN
Dominique, MADER Karl, DOREILH Jean-Paul, CAMPAGNE Jean Luc, LAMARCADE
Lydie, SILVEIRA MORAIS Philippe, MARQUE Michel, LABORDE Benoît.
Excusés : BARON Chrystelle, DUBOSC Sonia,
Pouvoirs : BARRAILH-LAFARGUE Vincent à LAFFITTAU Corinne,
BARRAUD Danielle à DARRIEUMERLOU Nathalie,
MARTIN Didier à POMIES Claude,
CAZABAN Yves à MARTI Jérémy,
BERDOULET Cédric à DUCONGE Joëlle,
CASTAING Marie Laurence à DEHEZ Gérard,
CARREAU Pascal à GIJSBERS Lambert,
LAFARGUE Lionel à BRETHES Philippe,
DUFAU Jean Jacques à CAMPAGNE Jean Luc, Envoyé en préfecture le 27/02/2023
Reçu en préfecture le 27/02/2023
ID : 040-200030435-20230221-D210223_09-DE
Objet : Débat d'orientations budgétaires 2023
Monsieur le Président fait état des orientations budgétaires pour l’année 2023
Le conseil communautaire
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le conseil communautaire
PREND ACTE que, conformément aux dispositions de l’article L. 2312-1 du code
général des collectivités territoriales, un débat a eu lieu lors de la
séance du 21 février 2023 portant sur les orientations générales du budget de l'exercice ainsi que sur les engagements pluriannuels envisagés.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le président
Philippe BRETHES
è 8
ë Ke
a
à &