Ordre du Jour - ODJ CM 23.09.24

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Ordre du Jour - ODJ CM 23.09.24 Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Pau. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 23.09.24)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Sécurité sociale, CONSEIL MUNICIPAL du lundi 23 septembre 2024 1

Pau, le 17 septembre 2024

Séance du CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 23 septembre 2024

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 juin 2024

AFFAIRES PRESENTEES PAR M. LE MAIRE

N° 1 - Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collecti- vités territoriales

Rapporteur : François BAYROU

ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES

N° 2 - Site ancien établissement Labat : approbation du règlement intérieur Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 3 - Rue Maubec à Gan : signature d'une convention avec l'entreprise ENEDIS pour l'implantation d'un poste de distribution publique

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 4 - 443 Boulevard du Cami Salié à Pau : signature d’une convention avec l'entreprise ENEDIS pour le raccordement d'un immeuble collectif en construction

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 5 - Restaurant Le Padele : signature d'un avenant n°3 au contrat d'occupation du domaine public Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 6 - Société publique locale STAP : rapport des mandataires 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 7 - Société d'économie mixte Pau Béarn Habitat : rapport des mandataires 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 8 - Société publique locale des Pyrénées-Atlantiques : rapport des mandataires de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES

AFFAIRES FONCIERES

N° 9 - Chemin Guilhem : acquisition des parcelles cadastrées BC n°127, n°134 et n°137 pour l'aménage- ment des berges de l'Ousse des Bois

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 10 - Domaine de Sers : signature d'une convention de servitude avec GRDFCONSEIL MUNICIPAL du lundi 23 septembre 2024 2

Rapporteur : Jean-Louis PERES

COMMANDE PUBLIQUE

N° 11 - Groupement de commandes permanent pour l'achat, l'entretien de vélos à assistance électrique (VAE) de service et le reconditionnement des batteries

Rapporteur : Jean-Louis PERES

N° 12 - Groupement de commandes pour la location, l'entretien de mobiliers urbains d'information et la ges- tion de la publicité

Rapporteur : Jean-Louis PERES

URBANISME - TRAVAUX

N° 13 - Rives du Gave : accord pour le renouvellement de la Zone d'aménagement différé intercommunale dite de la Porte du Gave par la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées Rapporteur : Michel CAPERAN

N° 14 - Avis du conseil municipal sur le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Pau Béarn Pyrénées arrêté par le conseil communautaire du 27 juin 2024 Rapporteur : Michel CAPERAN

N° 15 - Mise en valeur des façades : attribution d'aides financières

Rapporteur : Michel CAPERAN

ACTION SOCIALE - SANTE - HANDICAP

N° 16 - Commission communale pour l'accessibilité : rapport d'activité 2023 Rapporteur : Patricia WOLFS

N° 17 - Colos apprenantes 2024

Rapporteur : Marie-Laure MESTELAN

N° 18 - Demande de subvention : dispositif FIPH

Rapporteur : Josy POUEYTO

N° 19 - Signature de la convention de partenariat « Espace dans ma ville » Rapporteur : Josy POUEYTO

N° 20 - Cité Educative « Ousse des Bois – Berlioz – Laü » et « Saragosse » à Pau : renouvellement du label et attribution d'une subvention au GIP DSU de l'agglomération de Pau Rapporteur : Françoise MARTEEL

ENFANCE - EDUCATION

N° 21 - Mise à jour du règlement des accueils périscolaires et de la restauration scolaire Rapporteur : Françoise MARTEEL

N° 22 - Caisse d'Allocations Familiales : signature des avenants aux conventions d'objectifs et de finance- ment pour les activités d'accueil et de loisirs sans hébergement

Rapporteur : Françoise MARTEEL

CULTURE

N° 23 - Attribution de subventions aux associations culturelles : exercice 2024 Rapporteur : Jean LACOSTECONSEIL MUNICIPAL du lundi 23 septembre 2024 3

N° 24 - Studio du Tam Tam Théâtre : tarifs de location

Rapporteur : Jean LACOSTE

N° 25 - Musée Bernadotte : approbation du Projet Scientifique et Culturel (PSC) Rapporteur : Jean LACOSTE

N° 26 - Saison « Théâtre à Pau » et Centre de Recherche et de Création Théâtrale à Pau : renouvellement de partenariat artistique et pédagogique avec le Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) Pau Béarn Pyrénées

Rapporteur : Jean LACOSTE

N° 27 - Saison « Jazz à Pau » 2024-2025 : renouvellement de la convention de mécénat avec le Crédit Mu- tuel

Rapporteur : Jean LACOSTE

N° 28 - Zénith : mise à disposition au profit de tiers

Rapporteur : Jean LACOSTE

ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE - MOBILITES

N° 29 - Subvention à la MJC Berlioz pour l'aménagement et l'entretien des terrains Cazaban Rapporteur : Christelle BONNEMASON-CARRERE

N° 30 - Versement d'une subvention à l’association « Commun vivant » pour l'organisation de sorties nature dans Pau

Rapporteur : Christelle BONNEMASON-CARRERE

SECURITE - TRANQUILLITE PUBLIQUE

N° 31 - Convention de mise en commun des moyens de vidéoprotection des communes de Pau et de Biza- nos

Rapporteur : Clarisse JOHNSON LE LOHER

RESSOURCES HUMAINES

N° 32 - Convention avec le centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques pour des interventions relatives à la prévention au travail

Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVE