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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Ozon - Liste des deliberations 30 09 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Ozon - Liste des deliberations 30 09 2024)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Changement climatique,
Conseil communautaire du Lundi 30 Septembre 2024
POST 1Yzon ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024
Séance : 19h00
Lieu : Salle des Pachottes à SIMANDRES
DELIBERATIONS SENS DU VOTE
D.2024.82 - 1) Bilan des réalisations - Rapport
d'observations définitives de la Chambre Régionale des
Comptes
Approuvé
D.2024.83 — 2) Suppression et création d’un emploi Approuvé
D.2024.84 - 3) Actualisation du cadre tarifaire,
réglementaire et organisationnel de certaines missions
pluriannuelles proposées par le cdg69 dans le cadre d’une
convention unique
Approuvé
D.2024.85 — 4) Approbation d'une répartition dérogatoire
libre dans le cadre du prélèvement du FPIC Approuvé
D.2024.86 — 5) Exonération d'entreprises de T.E.O.M pour
l’année 2025 Approuvé
D.2024.87 —6) Conservation de la retenue de garantie dans
le cadre du marché n°2018.04.00 relatif à la mission de
maitrise d'œuvre pour la requalification des voiries des
parcs d’activités du Chapotin à Chaponnay et du Pontet à
St Symphorien d'Ozon -— Société NOX INGENIERIE
Approuvé
D.2024.88 — 7) Approbation du Plan vélo communautaire
et de ses modificatifs Approuvé
D.2024.89 — 8) Convention CCPO-communes dans le cadre
de l’AMI SEQUOIA Approuvé
D.2024.90 — 9) Percement d’une voie nouvelle dans le
quartier de la croix des Rameaux à Sérézin du Rhône —
Prorogation de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
Approuvé
D.2024.91 -— 10) Désignation des membres de la
commission ad hoc dans le cadre de l’élaboration du
règlement de voirie communautaire
Approuvé
D.2024.92 - 11) Aide communautaire pour les
propriétaires occupants dans le cadre de Ma Prime Rénov
Parcours Accompagné
Approuvé
D.2024.93 — 12) Conventions n°5 et 6 d'attribution pour
une aide à la rénovation thermique dans le cadre de
MaPrimeRénov'Parcours Accompagné
Approuvé
1/2 Communauté de Communes du Pays de l’'Ozon Conseil communautaire du Lundi 30 Septembre 2024
D.2024.94 — 13) Avenant 1 à la convention de veille et de
stratégie foncière (69B078) entre Communay, EPORA et APPTOuvÉ
CCPO
D.2024.95 — 14) Convention opérationnelle n°69B101 à ,
entre l’'EPORA, la commune de Saint-Symphorien d’Ozon et PRroUvÉ
la CCPO
D.2024.96 — 15) Garantie partielle d'emprunt n°159984 à À ,
SOLLAR - SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE opération Les PRFOUVE
Hauts de Chassagne à Ternay
D.2024.97 — 16) Garantie partielle d'emprunt n°161116 à ,
Bruges : : Approuvé ALLIADE HABITAT opération Villa Mayol à Ternay
D.2024.98 — 17) Présentation du rapport d'activités du abrsat
SMAAVO 2023 pris acte
D.2024.99 — 18) Présentation du rapport d'activités du . A pris acte
SITOM 2023
Saint Symphorien d’Ozon
Le 02/10/2024
Pierre BALLESIO
Président
2/2 Communauté de Communes du Pays de l'Ozon