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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Ozon - Liste deliberations 25 03 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Ozon - Liste deliberations 25 03 2024)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Éducation,
Conseil communautaire du Lundi 25 mars 2024
Pa S
l’'Ozon Communauté de communes ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 25 MARS 2024
Séance : 19h00
Lieu : Espace Jean Gabin à CHAPONNAY
DELIBERATIONS SENS DU VOTE
D.2024.27 —- 1) Modification de la commission Permanente
Intercommunale « Environnement, transition énergétique, Approuvé
agriculture »
D.2024.28 — 2) Vote du compte de gestion 2023, budget Approuvé
principal
D.2024.29 — 3) Vote du compte de gestion 2023, budget Approuvé
annexe Ecole de Musique de l’Ozon
D.2024.30 — 4) Vote du compte de gestion 2023, budget à ,
annexe zone industrielle de Charvas 2 prouve
D.2024.31 —5) Vote du compte administratif 2023, budget 2 Le Approuvé
principal
D.2024.32 — 6) Vote du compte administratif 2023, budget Approuvé
annexe Ecole de Musique de l’Ozon PREQUM
D.2024.33 - 7) Vote du compte administratif 2023, budget Approuvé
annexe zone industrielle de Charvas 2 pp
D°2624.34 — 8) Bilan des acquisitions et des cessions pour Approuvé
l’année 2023
D.2024.35 — 9) Affectation du résultat du budget principal Approuvé
D.2024.36 — 10) Vote du budget primitif 2024 — budget , à Approuvé
principal
D.2024.37 — 11) Affectation du résultat du budget annexe AbErouté
Ecole de Musique de l’Ozon PP
D.2024.38 — 12) Vote du budget primitif 2024 — budget Approuvé
annexe de l'Ecole de Musique de l’Ozon pprou
D.2024.39 — 13) Participation 2024 du budget principal au Approuvé
budget annexe Ecole de Musique de l’Ozon PP
D.2024.40 — 14) Participation 2024 du budget annexe de , 5 ; > EE Approuvé
l'Ecole de Musique de l’Ozon au budget principal
D.2024.41 — 15) Vote du budget primitif 2024 — budget 5 Approuvé
annexe zone industrielle de Charvas 2
1/3 Communauté de Communes du Pays de l'Ozon Conseil communautaire du Lundi 25 mars 2024
D.2024.42 — 16) Dotation de solidarité communautaire
(DSC) 2024 ARPOUVÉ
D.2024.43 — 17) Vote des taux d'imposition des taxes , : ï z ï , Approuvé directes locales 2024 et mise en réserve d’une fraction de
taux de CFE
D.2024.44 — 18) Adhésions à différentes instances pour à ,
l’année 2024 PRCQUNE
D.2024.45 — 19) Attribution de subventions aux À ,
associations et organismes publics pour l’année 2024 pprouvé
D.2024.46 — 20) Vote du produit et des taux de TEOM pour A ;
l’année 2024 PProuvé
D.2024.47 — 21) Fiscalisation de la redevance spéciale de la , Approuvé
commune de Ternay
D.2024.48 — 22) Fiscalisation de la redevance spéciale de la , Approuvé
commune de Chaponnay
D.2024.49 — 23) Fiscalisation de la redevance spéciale de la à Approuvé
commune de Communay
D.2024.50 — 24) Fiscalisation de la redevance spéciale de la : é
commune de St Symphorien d’Ozon PRESUF
D.2024.51 — 25) Fiscalisation de la redevance spéciale de la À ,
commune de Sérézin du Rhône PPrOUVE
D.2024.52 — 26) Contrat d'enlèvement des déchets non Approuvé
ménagers de la CCPO avec le SITOM pprou
D.2024.53 — 27) Attribution de subventions à destination A ,
des écoles primaires du territoire du Pays de l’Ozon PREQUVE
mettant en œuvre des cours d'enseignement à la pratique
du vélo
D.2024.54 — 28) Mise en place d'un dispositif d'aide à À é
l'achat de pièges à moustiques tigres pour 2024 PPEOUM
D.2024.55 — 29) Contrat de mixité social 2023 - 2025 entre À ,
l'Etat, la commune de Ternay, la CCPO, l'EPORA et les PRFOUVE
bailleurs sociaux
D.2024.56 — 30) Garantie partielle d'emprunt octroyée à SA Approuvé
HLM Immobilière Rhône-Alpes — avenue des Terreaux à St PRFSUNE
Symphorien d’Ozon
D.2024.57 — 31) Participation de la CCPO au Fonds d'Aide AGGEGUTE
aux Jeunes en difficulté (FAJ) 2024 PROUVÉ
D.2024.58 — 32) Convention de partenariat 2024-2026 ; Approuvé
entre la CCPO et l’association les Jardins de Lucie
2/3 Communauté de Communes du Pays de l'Ozon Conseil communautaire du Lundi 25 mars 2024
Saint Symphorien d'Ozon
Le 27/03/2024
Pierre BALLESIO
Président
3/3 Communauté de Communes du Pays de l'Ozon