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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Ozon - D.2024.44 7.5.2 Adhesions differentes instances pour 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Ozon - D.2024.44 7.5.2 Adhesions differentes instances pour 2024)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Budget,
Pays & COMMUNAUTE DE COMMNUNES DU PAYS DE L'OZON
de
0 l zon EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS A Ce DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LUNDI 25 MARS 2024
Nombre de conseillers : 30 L'an deux mil vingt-quatre, le 25 mars, le Conseil communautaire de la
- Présent({e)s : 23 Communauté de Communes du Pays de l’Ozon, dûment convoqué le 11 mars
- Pouvoirs : 6 2024, s’est réuni en session ordinaire à 19h00 à l'Espace Jean Gabin à
- Excusé(e)s : / Chaponnay, sous la présidence de Monsieur le Président, Pierre BALLESIO.
- Absent(e)s non Secrétaire : Mme Sylvie CARRE
excusé(e)s : 1
Présent(e)s : Mmes et MM, Raymond DURAND, Maryse MERARD, Cécile SUBRA, Nicolas
VARIGNY (Chaponnay), Jean-Philippe CHONE, Sophie BIBOLLET-JUSTE, Martine
JAMES, Christelle REMY (Communay), Timotéo ABELLAN, Sandra BULLION
(Marennes), Pierre BALLESIO, Lilian CARRAS, Sylvie CARRE, Arnaud DELEU,
René MARTINEZ, Mireille SIMIAN (St Symphorien d’Ozon), Mireille BONNEFOY,
Christophe TEZENAS DU MONTCEL (Sérézin du Rhône), Michel BOULUD
(Simandres), Mattia SCOTTI, Béatrice CROISILE, Patrice LAVERLOCHERE,
Roberto POLONI (Ternay)
Pouvoirs : M. Patrice BERTRAND (Communay) a donné pouvoir à M. Jean-Philippe CHONE
(Communay)
Mme Pascale LUCARELLI (St Symphorien d’Ozon) a donné pouvoir à Mme Sylvie
CARRE (St Symphorien d'Ozon)
M. Denis CATHEBRAS (Sérézin du Rhône) a donné pouvoir à M. Christophe
TEZENAS DU MONTCEL (Sérézin du Rhône)
Mme Frédérique LEPERS (Simandres) a donné pouvoir à M. Michel BOULUD
(Simandres)
Mme Marie-Thérèse CHARRE CHAZAL (Ternay) a donné pouvoir à M. Roberto
POLONI (Ternay)
Mme Bettina VOIRIN (Ternay) a donné pouvoir à Mme Béatrice CROISILE
(Ternay)
Excusé : /
Absent{e)s non excusé(e)s : Mme Valérie ALLAGNAT (Chaponnay)
N°2024-44 -7.5.2
25/03/2024
Nicolas VARIGNY quitte l’assemblée.
Adhésions à différentes instances pour l’année 2024
Pierre BALLESIO, Président, rappelle à l'assemblée que :
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l'arrêté préfectoral n°69-2022-09-01-00026 du 1er septembre 2022 relatif aux statuts et compétences
de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon ;
Vu l'arrêté du Président n°2021-016 du 23 mars 2021 relatif au déport de Monsieur VARIGNY dans les
sujets liés à l'association PARFER ;
Considérant les commissions finances des 15 février et 13 mars 2024 ;
Considérant les bureaux communautaires des 29 janvier, 5 février, 12 février et 4 mars 2024;
Considérant le Débat d'Orientation Budgétaire du 4 mars 2024 ;
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Accusé de réception en préfecture
069-246900765-20240325-D-2024-44-DE
Date de télétransmission : 28/03/2024
Date de réception préfecture : 28/03/2024 Il est nécessaire de prendre une délibération pour préciser, pour 2024, les associations et organismes
auxquels la CCPO est adhérente :
- _IIVR : Initiative Isère Vallée du Rhône (19 100€)
- PARFER : Association « Pour une Alternative Raisonnable Ferroviaire — Elus — Riverains » (500€)
- _ CNAS : Comité National d’action Sociale (8 700€)
- __ AMR : Association des Maires du Rhône (1 850€)
- Agence d'Urbanisme (5 000€)
- CAUE : Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (500€)
- ADCF : Assemblée Des Communautés de France (3 050€)
- ALTE 69 : Agence locale de la Transition Energétique du Rhône (23 640€)
- __ ATMO Auvergne Rhône-Alpes (5 000€)
- CDG 69 : adhésion au contrat-cadre action sociale (500€)
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire à l’unanimité :
e ACCEPTE les adhésions aux organismes susvisés ;
e DIT que les crédits budgétaires sont prévus aux BP 2024 du budget principal et de l’'EMO aux
chapitres 011 et 012.
Télétransmise en Préfecture le 2 8 MAR 202 Pour extrait conforme au registre,
Affichée le Pierre BALLESIO
Certifiée exécutoire le 2 8 MARS 2021, Président
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Accusé de réception en préfecture
069-246900765-20240325-D-2024-44-DE
Date de télétransmission : 28/03/2024
Date de réception préfecture : 28/03/2024