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Déliberation - ?ddownload=4399
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune d'Arbas.
Lien du pdf (Déliberation - ?ddownload=4399)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
DEPARTEMENT de la HAUTE-GARONNE
LISTE DES DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune d’ARBAS
Séance du 2 juin 2023 Date convocation : 29 mai 2023
REFERENCE OBJET DECISION
2023034 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS APPROUVE
202303B SUBVENTION A L'ASSOCIATION PARC NATIONAL REGIONAL (PNR) APPROUVE
202303C SUBVENTION A L'ASSOCIATION MEMOIRE D’ARBAS APPROUVE
202303D SUBVENTION A L’ASSDGIATION VOISINS VOISINES APPROUVE
202303E SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES CHATS LIBRES APPROUVE
202303F CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION D'UN DISPOSITIF RALENTISSEUR SUR APPROUVE CHAUSSEE
202303G AVANT PROJET STATION D'EPURATION ANCIENNE GENDARMERIE APPROUVE
202203H PROTECTION FONCTIONNELLE DES ELUS APPROUVE
2022031 MOTION DE SOUTIEN A FRANCOIS ARCANGELI APPROUVE
2022033 SUBVENTION A L'ASSOCIATION PAYS DE L’OURS ADET APPROUVE
Le Maire, Le secrétaire de séance
Jean CAZES Johan PRADERE