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Procès Verbal - 1993293
Procès Verbal - 2133753
Arrêté - 1966007
PLU - Annexes - Classement sonore
Déliberation - 770361
Procès Verbal - 1482002
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dizimieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1482002)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Transports,
1
f Î à A (| \l se nn
Procès-Verbal du
conseil
municipal
du
10
novembre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
6
novembre
2023,
les
membres
du
conseil
municipal
de
DIZIMIEU
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
en
mairie
le
10
novembre
à
20
heures
sous
la
présidence
de
Monsieur
NGUYEN
Luc,
Maire.
PRÉSENTS
:
BALLET
Laurent,
BRUCELLARI
Serge,
FAGAY
Anne-Marie,
FONTENIER
Benoît,
FOURCAUD
Quentin,
FRAVAL
Déborah,
HUCHARD
Nathalie,
LAPORTE
Pierre-
Emmanuel,
LECRAZ
Axel,
NGUYEN
Luc,
POUILLEY
Yannick
POUVOIRS
:
ALLABAL
Marjorie
à
FONTENIER
Benoît,
FORST
Michel
à
POUILLEY
Yannick,
THOLLET
Philippe
à
NGUYEN
Luc
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Nathalie
HUCHARD
2023-032
Création
de 2postes
de
conseiller
déléqué
:
Vu
la
loi
du
13
Août
2004
relative
aux
lois
et
responsabilités
locales
qui
permet
aux
conseillers
municipaux
de
recevoir
des
délégations
de
fonctions
dès
lors
que
chaque
adjoint
est
titulaire
d'une
ou
plusieurs
délégations,
Monsieur
le
Maire
propose
de
créer
2
postes
de
conseiller
municipal
délégué
dans
les
domaines
suivants
:
- Foncier
—
Conseiller
délégué
Mr
Quentin
FOURCAUD
- Bâtiments
—
Conseiller
délégué
Mme
Déborah
FRAVAL
L'indemnité
sera
calculée
sur
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
à
hauteur
de
5,35%
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité :
De
créer
2
postes
de
conseiller
municipal
délégué
-__
Foncier—
Mr
Quentin
FOURCAUD
-
Bâtiments
—- Mme
Déborah
FRAVAL
D'octroyer
une
indemnité
de
5,35%
2023-031
Commissions
communales
:
Commission
Finances
(Budget,
Emprunts,
Subventions
et
Taxes)
Vice-Présidente
: Nathalie
HUCHARD
Yannick
POUILLEY
- Pierre-Emmanuel
LAPORTE
Commission
Urbanisme
Vice
-Présidente
: Anne-Marie
FAGAY
Michel
FORST
— Yannick
POUILLEY
Commission
Sécurité
(Nuisances,
Espace
Routier,
Signalisation)
Vice-Président
: Serge
BRUCELLARI
Quentin
FOURCAUD
-—
Benoît
FONTENIER
Commission
scolaire (Garderie
Périscolaire,
Transport
et
Restauration
Scolaire)
Vice-Président
: Pierre-Emmanuel
LAPORTE
Benoît
FONTENIER Commission
Environnement
(Foncier,
Ecologie,
Déchets,
ONF,
ENS,
TE38)
Vice-Président
:Quentin
FOURCAUD
Michel
FORST,
Laurent
BALLET
Commission
Vie
associative
(Animations,
Coordinations,
Relations)
Vice-Président
:Philippe
THOLLET
Marjorie
ALABALL
Commission
Aide
Sociale
(Personnes
Agées,
Jeunes
et
Handicap)
Vice-Présidente
:Anne-Marie
FAGAY
Philippe
THOLLET
Commission
Voirie
(Entretien,
Réseaux,
Infrastructures,
Travaux)
Vice-Président
:Axel
LECRAZ
Serge
BRUCELLARI
—
Laurent
BALLET
Commission
Logements
(Gestion,
Travaux,
Relations
Bailleurs)
Vice-Présidente
:Déborah
FRAVAL
Axel
LECRAZ
-
Nathalie
HUCHARD
Commission
Communication
(Web,
Panneau
Pocket,
Presse,
Gazette)
Vice-Présidente
:Marjorie
ALABALL
Pierre-Emmanuel
LAPORTE
Commission
Services
Techniques
(Bâtiments,
Matériels,
Travaux)
Vice-Président
:Yannick
POUILLEY
-
Laurent
BALLET
Commission
Gestion
Chantier
(Suivi,
Réunion,
Transition)
Vice-Présidente
:Nathalie
HUCHARD
Déborah
FRAVAL
-
Pierre-Emmanuel
LAPORTE
Vote
à
l'unanimité
2023-033
Contrat
d'assurance
Suite
à
la
fusion
de
la
MAIF
et
de
la
SMACL.,
le
contrat
d'assurance
signé
avec
la
MAIF
arrive
à
terme
le
31
décembre
2023.
La
commune
a
demandé
une
proposition
d'assurance
à
GROUPAMA
qui
assure
depuis
plusieurs
années
les
élus
de
la
commune.
Le
texte
de
cette
proposition
est
soumis
aux
conseillers
auxquels
il est
demandé
de
souscrire
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
correspondantes.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
De
souscrire
au
contrat
assurance
proposé
par
GROUPAMA
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
pièces
relatives
à
ce
contrat
Divers Poubelles
jaunes
:Un
habitant
de
la
commune
a
sollicité
le
Conseil
Municipal
afin
de
savoir
s’il
serait
possible
que
le
camion
des
poubelles
puisse
récupérer
le
container
jaune
au
lotissement
de
Peyrieu.
Actuellement
les
5
occupants
de
la
copropriété
doivent
monter
leurs
poubelles
à
100
mètres
de
leur
lieu
d'habitation,
ce
qui
devient
compliqué
pour
certaines
personnes.
La
Commune
fera
une
demande
auprès
du
SYCLUM
mais
la
validation
des
5
occupants
doit
être
remise
en
mairie
car
ce
changement
risque
d'engendrer
des
nuisances
sonores
si
le
ramassage
s'effectue
tôt
le
matin.
La
copropriété
ayant
plus
de
10
ans,
la
commune
en
a
la
gestion
actuellement.
Il faut
savoir
que
la
dégradation
de
la
voirie
dû
au
passage
du
camion
sera
à
la
charge
de
la
commune. Depuis
la
mise
en
place
des
containers
jaunes,
les
bennes
du
cimetière
sont
beaucoup
moins
pleines
qu'auparavant.
Dans
le
futur,
le
SYCLUM
envisagerait
de
les
supprimer.
Réponses
aux
questions
de
l’ancien
Maire,
porte-parole
d'habitants
de
Dizimieu
:
Le
marquage
au
sol
dans
le
village
est
en
cours.
La
commission
technique
étudie
les
devis
et
toutes
les
solutions
proposées.
Suite
à
la
dissolution
de
la
FNACA
de
Saint
Hilaire,
un
virement
de
1
000
€
a
été
effectué
à
la
commune
de
Dizimieu.
La
toute
nouvelle
équipe
mise
en
place
le
12/10/2023
n'a
pas
encore
débattu
à
ce
sujet
et
les
1
000
€
sont
en
recettes
sur
le
compte
de
la
commune.
La
Commune
affichera
les
dates
des
conseils
municipaux
et
les
comptes
rendus
sur
les
9
panneaux
d'affichage
malgré
le
vote
d'une
délibération
en
2022.
Une
date
pour
la
matinée
nettoyage
sera
choisie
pour
le
printemps.
La
réflexion
est
en
cours. Les
Vœux
du
Maire
2023
ont
été
remplacé
par
un
café
citoyen.
Une
date
sera
choisie
au
printemps.
Le
financement
est
reconduit
chaque
année
depuis
3
ans.
La
Commune
va
se
renseigner
auprès
de
la
préfecture
afin
de
savoir
s'il
est
possible
de
réactiver
la
licence
IV
qui
appartenait
au
Comité
des
Fêtes.
L'enveloppe
budgétaire
votée
pour
les
travaux
d'extension
et
de
réhabilitation
en
2022
était
de
694
404.93
€
HT.
Sur
la
gazette
parue
à
l'automne
le
montant
inscrit
est
de
921
000
€
TTC. La
TVA
de
20
%
sur
694
404.93
€
porte
le
montant
à
833
285.91
€.
Au
vu
du
contexte
actuelle,
les
entrepreneurs
subissent
une
hausse
sur
les
matières
premières.
Cette
hausse
est
bien
évidemment
répercutée
sur
les
travaux.
Un
compte
rendu
sera
établi
pour
le
suivi
des
paiements.
Suite
au
conseil
d'école
de
ce
jour,
l'année
2024-2025
risque
de
perturber
le
fonctionnement
de
l’école
dans
le
cadre
du
maintien
d'une
classe.
La
commission
école
a
des
solutions
à
proposer
mais
ne
souhaite
pas
en
parler
aujourd’hui
car
elle
désire
tout
d'abord
en
débattre
avec
l'ensemble
de
l'équipe
du
Conseil
Municipal
avant
d'en
informer
les
habitants
de
la
commune.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
malgré
le
rétrécissement
de
la
salle
des
fêtes,
tout
est
aux
normes
au
point
de
vue
assurance.
L'accès
par
la
cuisine
est
possible
pour
les
personnes
en
situation
d'handicap.
À
chaque
question
d’habitant,
la
commune
essaie
de
trouver
des
solutions.
Cette
situation
est
provisoire
bien
évidement.
La
Commune
va
se
rapprocher
de
son
assurance
afin
de
voir
s'il
est
possible
aux
habitants
utilisant
la
salle
d'apporter
leur
radiateur
personnel
si
besoin.
Fin
de
séance
20h50
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire
ut