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Déliberation - 1859182
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dizimieu.
Lien du pdf (Déliberation - 1859182)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Consommateurs,
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
du
lundi
25
novembre
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
18
novembre
2024,
les
membres
du
conseil
municipal
de
DIZIMIEU
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
l'école
le
25
novembre
2024
à
20
heures
sous
la
présidence
Monsieur
Luc
NGUYEN,
Maire
PRÉSENTS
:
FOURCAUD
Quentin,
LECRAZ
Axel,
NGUYEN
Luc,
THOLLET
Philippe,
POUILLEY
Yannick,
FRAVAL
Deborah,
BALLET
Laurent,
FAGAY
Anne-Marie,
FONTENIER
Benoit,
EXCUSES
: LAPORTE
Pierre
Emmanuel
PROCURATION:
ALLABAL
Marjorie
à
THOLLET
Philippe,
FORST
Michel
à
NGUYEN
Luc,
HUCHARD
Nathalie
à
FAGAY
Anne-Marie
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Quentin
FOURCAUD
2024-015
Annule
et
Remplace
la délibération
2014-014
- Approuvée
11
/ Contre
1
2024-016
Transfert
de
Crédit
- Approuvée
11
/ Contre
1
2024-017
Admission
en
non-valeur
- Approuvée
à
l'unanimité
2024-018
Mise
en
place
du
prélèvement
automatique
SEPA
pour
les
factures
émises
par
la
commune
(loyers,
périscolaire
.)
- Approuvée
à
l'unanimité
2024-019
Création
d’un
poste
d’'ATSEM
à 80%
- Approuvée
11
/ Contre
1
2024-020
Protection
Sociale
Complémentaire
Prévoyance
-— Approuvée
à
l'unanimité
2024-021
Schéma
de
mutualisation
des
services
2025-2029
entre
la
CCBD
et ses
communes
membres
— Approuvée
à
l'unanimité
2024-022
Modification
des
statuts
de
la
CCBD
-— Approuvée
11
/ Abstention
1
2024-023
Convention
Fourrière
avec
la
SARL
NAMBOTIN
-— Approuvée
à
l'unanimité
2024-024
Mise
en
place
de
radars
pédagogique
- Approuvée
11
/ Contre
1
2024-025
Subventions
accordées
aux
associations
— Approuvée
à
l'unanimité
2024-026
Actions
ENS
2025
— Approuvée
à
l'unanimité
2024-027
RODP
ENEDIS
-
Approuvée
à
l'unanimité
2024-028
Adhésion
au
Service
BATIWATT
Initial
de
Territoire
d’Énergie
Isère
- TE38
— Approuvée
à
l'unanimité
ao”
Remboursement
des
frais
occasionnés
par
les
agents
recenseurs
— Approuvée
11
/
ontre
1
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
a
levé
la séance
à 20h50
Dizimieu
le
28
novembre
2024
Le
Maire
Luc
NGUYEN