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Arrêté - Préfecture - Rhône - RAA spécial 69 2016 024 230516
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Rhône - RAA spécial 69 2016 024 230516)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Logement,
#
ES
Liberté + Egalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
PRÉFET DU RHÔNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°69-2016-024
PUBLIÉ LE 23 MAI 2016 Sommaire
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations
69-2016-05-17-001 - Arrêté préfectoral de renouvelement coderst 2016 (6 pages) Page 4
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée
69-2016-05-17-002 - Annule et remplace l’arrêté n° DDCS-HHS-VSHHT-2016-02-04-58
portant agrément de l’association Popinns au titre de l’article L365-3 du code de la
construction et de l’habitation (2 pages) Page 11
69-2016-05-17-003 - Annule et remplace l’arrêté n° DDCS-HHS-VSHHT-2016-02-04-59
portant agrément de l’association Popinns au titre de l’article L365-4 du code de
la construction et de l’habitation (2 pages) Page 14
69-2016-04-28-004 - ARRETE PREFECTORAL CONSEIL CITOYEN VENISSIEUX (4
pages) Page 17
69_HCL_Hospices civils de Lyon
69-2016-05-11-002 - Décision de délégation de signature modificative n°16/58 pour les
marchés publics - Hospices civils de Lyon (1 page) Page 22
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2016-05-09-004 - Extrait d'une décision de la Commission Nationale d'Aménagement
Commercial (1 page) Page 24
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours
69-2016-04-09-002 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité
cynotechnie 2016 (3 pages) Page 26
69-2016-04-09-004 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité du
groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux 2016 (3 pages) Page 30
69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux
de forêts 2016 (25 pages) Page 34
69-2016-04-09-006 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité
prévention 2016 (7 pages) Page 60
69-2016-04-09-008 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité
risques chimiques et biologiques 2016 (6 pages) Page 68
69-2016-04-09-007 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité
risques radiologiques 2016 (6 pages) Page 75
69-2016-04-09-009 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité
sauvetage déblaiement 2016 (9 pages) Page 82
69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités
intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique
2016 (12 pages) Page 92
84_EMIZSE_Etat major interministériel de zone Sud-Est
69-2016-05-20-001 - Arrêté zonal portant dérogation exceptionnelle à l'interdiction de
circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes pour les
véhicules de plus de 7,5 tonnes de PTAC (1 page) Page 105
2 Direction départementale des territoires du Rhône
69-2016-05-04-011 - Arrêté inter-préfectoral désignant les parties prenantes concernées
ainsi que le service de l’État coordonnateur de la stratégie locale de gestion des risques
d’inondation de l’aire métropolitaine lyonnaise (8 pages) Page 107
69-2016-05-11-003 - Arrêté n°2016-05-11-D 26 prorogeant le délai d'instruction de la
demande d'autorisation de la commune de BULLY portant sur la création d'un ouvrage de
gestion des eaux pluviales du bourg (2 pages) Page 116
69-2016-05-18-001 - Arrêté préfectoral relatif à la composition de la commission locale
d'amélioration de l'habitat du département du Rhône. (2 pages) Page 119
3 69_DDPP_Direction départementale de la protection des
populations
69-2016-05-17-001
Arrêté préfectoral de renouvelement coderst 2016
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2016-05-17-001 - Arrêté préfectoral de renouvelement coderst 2016 4 Liberté» Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU RHONE
Direction départementale
de la protection des populations
Service Protection de l’environnement
Pôle Installations classées et environnement
yu
Arrêté préfectoral n°
portant renouvellement des membres
du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires
et technologiques
Le Préfet de la zone de défense Sud-Est,
Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes,
Préfet du Rhône,
Officier de la Légion d'Honneur
VU le code de l’environnement ;
VU le code de la santé publique, notamment son article L. 1416-1 et ses articles R. 1416-1 à R.1416-6 ;
VU la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, notamment son article 26 instituant la création de la Métropole de Lyon et lui attribuant notamment les compétences que les lois confèrent aux départements ;
VU le décret n°2006-665 du 7 juin 2006 modifié relatif à la réduction du nombre et à la simplification de la composition de diverses commissions administratives ;
VU le décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 modifié relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif ;
VU le décret n°2011-833 du 12 juillet 2011 modifié fixant la liste des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d’environnement et de développement durable ;
VU l’arrêté préfectoral n° 2013021-0001 du 21 janvier 2013 modifié portant constitution du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques ;
VU l'arrêté préfectoral n° DDPP_SPE_2016_02_08_01 du 8 février 2016 de prorogation de la durée du mandat des membres du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques
VU la délibération n°2015-0334 du conseil de la métropole de Lyon en date du 11 mai 2015 désignant ses représentants au sein du CODERST
VU les délibérations du conseil départemental des 24 avril et 17 juillet 2015 ;
Direction départementale de la protection des populations - Préfecture du Rhône, 106, rue Pierre Corneille – 69419 Lyon cedex 03 – tél. : 0821 803 069 (0,12 €/mn) – www.rhone.gouv.fr
Affaire suivie par : Max LEYDIER
( : 04 72 61 37 84
Fax : 04 72 61 37 24
ddpp-pe@rhone.gouv.fr
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2016-05-17-001 - Arrêté préfectoral de renouvelement coderst 2016 5 - 2 -
VU les désignations effectuées par URBANIS le 3 décembre 2015, la direction de l'écologie urbaine de la ville de Lyon le 17 février 2016, l'ADIL le 17 février 2016, SOLIHA Rhône et Grand Lyon le 18 février 2016, Air Rhône- Alpes le 23 février 2016, la chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais le 29 février 2016, la chambre de commerce et d'industrie de Lyon le 11 mars 2016, la Fédération Rhône-Alpes de protection de la Nature (FRAPNA) le 16 mars 2016, la chambre d'agriculture du Rhône le 22 mars 2016, l'association des maires du Rhône et de la métropole de Lyon le 30 mars 2016, la fédération de pêche le 5 avril 2016 ;
CONSIDERANT que la durée du mandat des membres du CODERST est de trois ans ;
CONSIDERANT qu'il convient de procéder au renouvellement du CODERST ;
SUR proposition du Préfet, secrétaire général de la préfecture, préfet délégué pour l'égalité des chances ;
A R R E T E :
Article 1er : Sous la présidence du Préfet du Rhône, ou de son représentant, le Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques est composé ainsi qu'il suit : '
I) Sept représentants des services et établissements publics de l’Etat :
- direction départementale de la protection des populations du Rhône : un représentant,
- direction départementale des territoires : deux représentants,
- direction départementale de la sécurité et de la protection civile : un représentant,
- direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement : deux représentants,
- délégation départementale de l’agence régionale de santé : un représentant.
II) Cinq représentants des collectivités territoriales :
Un conseiller métropolitain :
Titulaire : Suppléant :
- M. Jean-Luc da PASSANO - M. Thierry PHILIP
Un conseiller départemental :
Titulaire : M. Antoine DUPERRAY Suppléant : Mme Colette DARPHIN
Trois maires ou leurs représentants :
Titulaires : Suppléants :
- M. Arthur ROCHE
maire de Genay
- M. Marc RODRIGUEZ,
adjoint au maire de Neuville sur Saône
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2016-05-17-001 - Arrêté préfectoral de renouvelement coderst 2016 6 - 3 -
- M. Jean-Yves SECHERESSE
adjoint au maire de Lyon
- M. Pierre MARMONNIER,
maire de Colombier Saugnieu
- M. Michel GUILLOUX,
conseiller municipal de Feyzin
-M. Jean GRENIER
conseiller municipal de Saint-Maurice-
sur-Dargoire
III) Neuf représentants d’associations agréées de consommateurs, de pêche et de protection de l’environnement, de membres de professions ayant leur activité dans les domaines de compétence de la commission et d’experts dans ces domaines :
1) Représentants des associations agréées :
Environnement :
Titulaire : Suppléant :
- M. Emmanuel ADLER,
Fédération Rhône-Alpes de Protection
de la Nature (FRAPNA)
- M. Pierre LAGAT,
Fédération Rhône-Alpes de Protection
de la Nature (FRAPNA)
Consommateurs :
Titulaire : Suppléant :
Le représentant de l'association UFCS
Familles rurales de Lyon Bron qui sera désigné par
un arrêté préfectoral ultérieur
Le représentant de l'association Familles de France
qui sera désigné par un arrêté préfectoral ultérieur
Pêche :
Titulaire : Suppléant :
- M. Alain LAGARDE,
représentant la fédération du Rhône
pour la pêche et la protection du milieu
aquatique
- M. Antoine MATEOS,
2) Représentants des professions :
Titulaires : Suppléants :
- M. Stéphane PEILLET,
représentant la profession agricole,
désigné par la chambre
d’agriculture
- M. Gérard BAZIN
- M. le représentant de la chambre des métiers
et de l'artisanat qui sera désigné par un arrêté
préfectoral ultérieur
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2016-05-17-001 - Arrêté préfectoral de renouvelement coderst 2016 7 - 4 -
- M. Didier CHARBONNEL,
représentant des industriels, désigné par
la chambre de commerce et
d’industrie de Lyon
- M. Jérôme BADIE,
désigné par la chambre de commerce et
d'industrie du Beaujolais
3) Trois experts dans les domaines de compétence de la commission :
Experts dans le domaine de la qualité de l’air (association AIR Rhône-Alpes) :
Titulaire : Suppléante :
- Mme Linda BENAICHA - Mme Véronique STARC
Expert dans le domaine de la sécurité industrielle :
Titulaire :
- M. Yves VALENTIN
Expert dans le domaine du risque incendie :
- M. le directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours, ou son représentant
IV) Quatre personnalités qualifiées, dont au moins un médecin :
Titulaires :
- Mme Sophie PAMIES,
médecin, directrice de l'écologie
urbaine de Lyon
- M. le docteur Philippe RITTER,
expert en santé publique
- M. Michel TIRAT,
hydrogéologue coordonnateur
- M. Paul CHAMBON,
professeur de toxicologie
Article 2 : Lorsqu’il est consulté en matière d'application de police de l'insalubrité, le conseil peut se réunir en formation spécialisée, présidée par le préfet ou son représentant.
Article 3 : La formation spécialisée « habitat insalubre » au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques est composée ainsi qu’il suit :
I) Trois représentants des services de l’Etat :
- la délégation départementale de l’agence régionale de santé : un représentant, - la direction départementale des territoires : un représentant,
- la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale : un représentant.
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2016-05-17-001 - Arrêté préfectoral de renouvelement coderst 2016 8 - 5 -
II) Deux représentants des collectivités territoriales :
Un conseiller métropolitain :
Titulaire Suppléant :
- M. Thierry PHILIP - M. Jean-Luc PASSANO
Un conseiller départemental :
Titulaire Suppléante
- M. Antoine DUPERRAY - Mme Christiane JURY
III) Trois représentants d’associations et d’organismes, dont un représentant d’associations d’usagers et un représentant de la profession du bâtiment :
Agence départementale d’information sur le logement du Rhône :
Titulaire : Suppléante :
- Mme Dominique PERROT, directrice - Mme Valérie RUEL, conseillère juriste
SOLIHA RHONE ET GRAND LYON :
Titulaire : Suppléant :
- M. Michel BOLLON - M. Joseph CLEMENCEAU
URBANIS :
Titulaire : Suppléant :
- M. Julien BAILLY, conseiller technique - Mme Trieu VOVAN, ingénieure
IV) Deux personnalités qualifiées, dont un médecin :
Titulaires :
-M. Xavier ROBERT, direction de l'habitat et du logement de la métropole de Lyon, service accueil et maintien dans le logement.
- Mme Sophie PAMIES, médecin, directrice de l'écologie urbaine de Lyon.
Article 4 : Les membres sont nommés pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté. Tout membre qui perd la qualité en raison de laquelle il a été nommé, est remplacé pour la durée du mandat restant à courir par une personne désignée dans les mêmes conditions.
Article 5 : Lorsqu’ils ne sont pas suppléés en séance, les membres du conseil peuvent donner mandat écrit à un autre membre dans la limite d’un mandat par membre.
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2016-05-17-001 - Arrêté préfectoral de renouvelement coderst 2016 9 - 6 -
Article 6 : Le secrétariat du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques est assuré par la direction départementale de la protection des populations. Ce secrétariat est assuré en lien avec l’Agence régionale de santé pour la formation « habitat insalubre ».
Article 7 : Sauf urgence, les membres du conseil reçoivent, cinq jours au moins avant la date de la réunion, une convocation comportant l’ordre du jour et, le cas échéant, les documents nécessaires à l’examen des affaires qui y sont inscrites.
Article 8 : Les membres du conseil ne peuvent prendre part aux délibérations lorsqu’ils ont un intérêt personnel à l’affaire qui en est l’objet.
Article 9 : Le conseil peut, sur décision de son président, entendre toute personne extérieure dont l’audition est de nature à éclairer ses délibérations. Les personnes ainsi entendues ne participent pas au vote.
Article 10 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois, à compter du jour de sa publication.
Article 11: Le Préfet, secrétaire général de la préfecture, Préfet délégué pour l'égalité des chances et la directrice départementale de la protection des populations sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture, et notifié :
-au président du conseil départemental,
-au président de la métropole de Lyon,
-au sous-préfet de l’arrondissement de Villefranche-sur-Saône,
-au sous-préfet de l'arrondissement de Lyon, secrétaire général adjoint de la préfecture, -au président de l’association des maires du département,
-au président de la chambre d’agriculture,
-au président de la chambre des métiers et de l'artisanat,
-aux présidents des chambres de commerce et d’industrie de Lyon et Villefranche-sur-Saône, -au président de la fédération du Rhône pour la pêche et la protection du milieu aquatique, -au président de la fédération Rhône-Alpes de protection de la nature,
-au délégué départemental de l’agence régionale de santé,
-au directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de Secours, -au chef de l'unité départementale du Rhône de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, -au directeur départemental des territoires,
-au directeur de la sécurité et de la protection civile,
-à chacun des membres du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques.
Fait à LYON le 17 mai 2016
signé Xavier INGLEBERT
Secrétaire général,
Préfet délégué pour l'égalité
des chances
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2016-05-17-001 - Arrêté préfectoral de renouvelement coderst 2016 10 69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée
69-2016-05-17-002
Annule et remplace l’arrêté n°
DDCS-HHS-VSHHT-2016-02-04-58 portant agrément de
l’association Popinns au titre de l’article L365-3 du code
de la construction et de l’habitation Annule et remplace l’arrêté n° DDCS-HHS-VSHHT-2016-02-04-58 portant agrément de l’association Popinns au titre de l’article L365-3 du code de la construction et de l’habitation pour l'activité d'ingénierie sociale, financière et technique
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2016-05-17-002 - Annule et remplace l’arrêté n° DDCS-HHS-VSHHT-2016-02-04-58 portant agrément de l’association Popinns au titre de l’article L365-3 du code de la construction et de l’habitation 11 7
Liberté » Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
PREFET DU RHONE
PREFET DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
PREFET DU RHONE
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS) Direction départementale déléguée : 33 rue Moncey - 69421 Lyon cedex 03 – Standard : 04 81 92 44 00 www.auvergne-rhone-alpes.drdjscs.gouv.fr
Le Préfet de la région Auvergne - Rhône-Alpes,
Préfet du Rhône,
Officier de la Légion d’Honneur
Commandeur de l’Ordre National du Mérite
VU la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et de lutte contre l’exclusion,
VU le code de la construction et de l’habitation et notamment l’article L365-3 et l’article R365-1-2° dans sa rédaction issue du décret n°2010-398 du 22 avril 2010 – art.1,
VU le décret n°2009-1684 du 30 décembre 2009 relatif aux agréments des organismes exerçant des activités en faveur du logement et de l’hébergement des personnes défavorisées,
VU la circulaire du 6 septembre 2010 relative aux agréments des organismes agissant en faveur du logement et de l’hébergement des personnes défavorisées,
VU le dossier transmis le 1er novembre 2015 par le représentant légal de l’association Popinns, sise, 36 rue Maurice Flandin, 69003 Lyon et déclaré complet,
VU l’avis favorable de la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale Auvergne-Rhône-Alpes le 24 décembre 2015, qui a examiné les capacités de l’organisme à mener de telles activités conformément à l’article R365-1-2° du code de la construction et de l’habitation,
DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE
DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE
POLE HEBERGEMENT, LOGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
DEPARTEMENT VEILLE SOCIALE, HEBERGEMENT ET HABITAT TRANSITOIRE
BUREAU HABITAT TRANSITOIRE
Arrêté n° DRDJSCS-DDD- HELOAS-VSHHT-
2016-05-03-79
annule et remplace l’arrêté n° DDCS-HHS-
VSHHT-2016-02-04-58 portant agrément de
l’association Popinns
au titre de l’article L365-3 du code de la
construction et de l’habitation
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2016-05-17-002 - Annule et remplace l’arrêté n° DDCS-HHS-VSHHT-2016-02-04-58 portant agrément de l’association Popinns au titre de l’article L365-3 du code de la construction et de l’habitation 12 ARRETE
Article 1er :
L’organisme à gestion désintéressée, dénommé Popinns, association de loi 1901, est agréé au titre de l’article R365-1-2° du code de la construction et de l’habitation, pour l’activité d’ingénierie sociale, financière et technique mentionnées ci-dessous :
a. Les activités d’accueil, de conseils, d’assistance (assistance à maîtrise d’ouvrage avec ou sans mission technique, maîtrise d’œuvre) pour l’amélioration ou l’adaptation de l’habitat conduites en faveur des personnes défavorisées ou des personnes âgées et handicapées
b. l’accompagnement social des personnes pour favoriser leur accès ou leur maintien dans le logement
d. la recherche de logements adaptés
Article 2 :
L’agrément est délivré pour une durée de 5 ans renouvelable avec date d’effet au 1er janvier 2016. L’agrément peut être retiré à tout moment par l’autorité administrative compétente si l’organisme ne satisfait plus aux conditions de délivrance de l’agrément ou s’il est constaté un manquement grave ou répété à ses obligations.
Le retrait est prononcé après avoir mis les dirigeants de l’organisme en mesure de présenter leurs observations.
Article 3 :
Un compte-rendu de l’activité concernée et les comptes financiers de l’organisme seront adressés annuellement à l’autorité administrative compétente qui a délivré l’agrément. Cette dernière peut à tout moment contrôler les conditions d’exercice de l’activité de l’organisme. Toute modification statutaire est notifiée sans délai à l’autorité administrative.
Article 4 :
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lyon sis, 184, rue Duguesclin – 69433 LYON Cedex 3 - dans les deux mois suivant sa publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône.
Le même recours peut être exercé par l’association gestionnaire dans le délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté.
Article 5 :
Le Préfet, Secrétaire Général de la Préfecture, Préfet Délégué pour l’Egalité des Chances, et le Directeur Régional et Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale sont en charge, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Fait à Lyon, le 17 mai 2016
Le Préfet, Secrétaire général,
Préfet délégué pour l’égalité des chances,
Xavier INGLEBERT
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2016-05-17-002 - Annule et remplace l’arrêté n° DDCS-HHS-VSHHT-2016-02-04-58 portant agrément de l’association Popinns au titre de l’article L365-3 du code de la construction et de l’habitation 13 69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée
69-2016-05-17-003
Annule et remplace l’arrêté n°
DDCS-HHS-VSHHT-2016-02-04-59 portant agrément de
l’association Popinns
au titre de l’article L365-4 du code de la
construction et de l’habitation
Annule et remplace l’arrêté n° DDCS-HHS-VSHHT-2016-02-04-59 portant agrément de
l’association Popinns
au titre de l’article L365-4 du code de la
construction et de l’habitation pour les activités d'intermédiation locative et de gestion locative
sociale.
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2016-05-17-003 - Annule et remplace l’arrêté n° DDCS-HHS-VSHHT-2016-02-04-59 portant agrément de 14 7
Liberté » Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
PREFET DU RHONE
PREFET DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
PREFET DU RHONE
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS) Direction départementale déléguée : 33 rue Moncey - 69421 Lyon cedex 03 – Standard : 04 81 92 44 00 www.auvergne-rhone-alpes.drdjscs.gouv.fr
Le Préfet de la région Auvergne - Rhône-Alpes,
Préfet du Rhône,
Officier de la Légion d’Honneur
Commandeur de l’Ordre National du Mérite
VU la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et de lutte contre l’exclusion,
VU le code de la construction et de l’habitation et notamment l’article L365-4 et l’article R365-1-3° dans sa rédaction issue du décret n°2010-398 du 22 avril 2010 – art.1,
VU le décret n°2009-1684 du 30 décembre 2009 relatif aux agréments des organismes exerçant des activités en faveur du logement et de l’hébergement des personnes défavorisées,
VU la circulaire du 6 septembre 2010 relative aux agréments des organismes agissant en faveur du logement et de l’hébergement des personnes défavorisées,
VU le dossier transmis le 1er novembre 2015 par le représentant légal de l’association Popinns, sise, 36 rue Maurice Flandin, 69003 Lyon et déclaré complet,
VU l’avis favorable de la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale Auvergne-Rhône-Alpes le 24 décembre 2015, qui a examiné les capacités de l’organisme à mener de telles activités conformément à l’article R365-1-3° du code de la construction et de l’habitation,
DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE
DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE
POLE HEBERGEMENT, LOGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
DEPARTEMENT VEILLE SOCIALE, HEBERGEMENT ET HABITAT TRANSITOIRE
BUREAU HABITAT TRANSITOIRE
Arrêté n° DRDJSCS-DDD- HELOAS-
VSHHT-2016-05-03-80
annule et remplace l’arrêté n° DDCS-HHS-
VSHHT-2016-02-04-59 portant agrément de
l’association Popinns
au titre de l’article L365-4 du code de la
construction et de l’habitation
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2016-05-17-003 - Annule et remplace l’arrêté n° DDCS-HHS-VSHHT-2016-02-04-59 portant agrément de 15 ARRETE
Article 1er :
L’organisme à gestion désintéressée, dénommé Popinns, association de loi 1901, est agréé au titre de l’article R365-1-3° du code de la construction et de l’habitation pour les activités d’intermédiation locative et de gestion locative sociale mentionnées ci-après :
b. la location de logements en vue de leur sous-location auprès de bailleurs autres que des organismes HLM : il s’agit notamment des bailleurs privés, personnes physique ou morales, des sociétés d’économie mixte et des collectivités locales
c. la location de logements en vue de l’hébergement de personnes défavorisées auprès d’un organisme conventionné à l’allocation logement temporaire (ALT) : le décret ne prévoit d’agrément que dans le cas où l’organisme qui loue les logements aux fins d’hébergement a conclu une convention ALT
f. la gestion de résidences sociales
Article 2 :
L’agrément est délivré pour une durée de 5 ans renouvelable avec date d’effet au 1er janvier 2016. L’agrément peut être retiré à tout moment par l’autorité administrative compétente si l’organisme ne satisfait plus aux conditions de délivrance de l’agrément ou s’il est constaté un manquement grave ou répété à ses obligations.
Le retrait est prononcé après avoir mis les dirigeants de l’organisme en mesure de présenter leurs observations.
Article 3 :
Un compte-rendu de l’activité concernée et les comptes financiers de l’organisme seront adressés annuellement à l’autorité administrative compétente qui a délivré l’agrément. Cette dernière peut à tout moment contrôler les conditions d’exercice de l’activité de l’organisme. Toute modification statutaire est notifiée sans délai à l’autorité administrative.
Article 4 :
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lyon sis, 184, rue Duguesclin – 69433 LYON Cedex 3 - dans les deux mois suivant sa publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône.
Le même recours peut être exercé par l’association gestionnaire dans le délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté.
Article 5 :
Le Préfet, Secrétaire Général de la Préfecture, Préfet Délégué pour l’Egalité des Chances, et le Directeur Régional et Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale sont en charge, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Fait à Lyon, 17 mai 2016
Le Préfet, Secrétaire général,
Préfet délégué pour l’égalité des chances,
Xavier INGLEBERT
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2016-05-17-003 - Annule et remplace l’arrêté n° DDCS-HHS-VSHHT-2016-02-04-59 portant agrément de 16 69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée
69-2016-04-28-004
ARRETE PREFECTORAL CONSEIL CITOYEN
VENISSIEUX
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2016-04-28-004 - ARRETE PREFECTORAL CONSEIL CITOYEN VENISSIEUX 17 EE =
Liberté » Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA RÉGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
PRÉFET DU RHÔNE
Direction régionale et départementale
de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Direction départementale déléguée du Rhône
ARRETE PREFECTORAL
portant composition du conseil citoyen de la ville de VÉNISSIEUX
Le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Officier de la Légion d'Honneur,
Commandant dans l'Ordre National du Mérite
VU la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine posant les principes de la réforme de la politique de la ville ;
VU le décret n° 2014-767 du 3 juillet 2014 du Conseil d'Etat fixant la méthode de délimitation des contours des quartiers prioritaires de la politique de la ville ;
VU le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements métropolitains ;
VU la circulaire du 15 octobre 2014 du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports déclinant les modalités opérationnelles d'élaboration des contrats de ville :
VU le cadre de référence des conseils citoyens de juin 2014 ;
CONSIDERANT la demande de validation du conseil citoyen formulée par la maire de Vénissieux auprès du préfet secrétaire général, préfet délégué pour l'Egalité des Chances le 22 mars 2016 ;
SUR PROPOSITION du Préfet secrétaire général de la préfecture du Rhône, préfet délégué pour l'égalité des chances ;
Arrête:
Article 1 - Le conseil citoyen mis en place sur le territoire de Vénissieux est constitué comme suit
(voir annexe 1) :
- Collège "habitant" composé de 20 personnes
- Collège "acteurs locaux" composé de 14 acteurs.
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS) Direction départementale déléguée : 33 rue Moncey - 69421 Lyon cedex 03 — Standard : 04 81 92 44 00 wWww.auvergne-rhone-alpes.drdjscs.gouv.fr
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2016-04-28-004 - ARRETE PREFECTORAL CONSEIL CITOYEN VENISSIEUX 18 Article 2 - Fonctionnement interne
Le conseil citoyen devra élaborer un règlement intérieur ou une charte, s'inscrivant dans le cadre fixé par le contrat de ville et précisant son rôle ainsi que ses modalités d'organisation et de fonctionnement.
Article 3 - Renouvellement
La durée du mandat des membres du conseil citoyen et les modalités de renouvellement des membres doivent être définies. Le renouvellement, total ou partiel des membres du conseil citoyen peut être prévu. Cela peut notamment se réaliser à l'occasion de l'actualisation, le cas échéant, du contrat de ville.
Article 4 - Le Préfet secrétaire général de la préfecture du Rhône, préfet délégué pour l'égalité des chances et la maire de Vénissieux, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et consultable sur le site internet des services de l'Etat dans le département du Rhône.
Lyon, le è 8 AVR. 2016
Le préfet secrétaire général,
Préfet délégué pour l'égalité des chances
=
Xavier INGLEBERT
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2016-04-28-004 - ARRETE PREFECTORAL CONSEIL CITOYEN VENISSIEUX 19 ANNEXE 1
LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL CITOYEN DE LA VILLE DE VENISSIEUX
COLLEGE HABITANTS
Habitants titulaires
Nom Prénom SEXE Adresse CP
ALCARAZ Chrystelle Féminin 8 avenue Marcel Cachin 69200 Vénissieux
ALI Djaé L Masculin 309 boulevard Pinel 69200 Vénissieux
AYAD Anissa Féminin 37 allée des jonquilles 69200 Vénissieux
BARZASI Dominique Féminin 3 rue Jean Macé 69200 Vénissieux.
BASMA Hatim Masculin |39 Bd Lénine 69200 Vénissieux
NEZZAR Samira Féminin 22 rue Max barrel 69200 Vénissieux
BRUNDU Christiane Féminin 63 rue Président Salvador Allende 69200 Vénissieux
BUXASSA Xavier Masculin [Résidence "LA PASTORALE 69200 Vénissieux 15 Route de Corbas
CHIKH Fetiha Féminin 19 impasse des Paquerettes 69200 Vénissieux
DAHMANI Kheira Féminin 17 rue Giuseppe Verdi 69200 Vénissieux
DUCHESNE Gilbert Masculin 3 rue Maxime Gorki 69200 Vénissieux
GADOUM Akti Masculin 40 rue Honoré de Balzac 69200 Vénissieux
GIBERT Gisèle Féminin 1 À avenue Marcel Cachin 69200 Vénissieux
.JGOMIS Cécile Féminin 12 rue Gaston Monmousseau 69200 Vénissieux
GRIMONET SAINT ALBAN Chistian Masculin 28 avenue Maurice Thorez 69200 Vénissieux
KHAMMASSI Béchir Masculin 26 avenue Jean Cagne 69200 Vénissieux
LECOMTE André Masculin 44 avenue Viviani 69200 Vénissieux
MAALI Karima Féminin 3 rue Pierre Dupont 69200 Vénissieux
THOMAS Jacques Masculin 93 avenue Martyrs de la Résistance 169200 Vénissieux
VINCENT Marie-Claude Féminin 36 rue Joannès Vallet 69200 Vénissieux
COLLEGE ACTEURS LOCAUX
Structure Adresse COMMUNE REPRESENTANT
Centre Associatif Boris Vian 13 av. Marcel Paul 69200 VENISSIEUX Monsieur Lucio CAMPANILE
BIOFORCE 41 avenue du 8 mai 1945 69694 VENISSIEUX CEDEX Monsieur Julien BIDALOT
Association de gestion des Centres . . La . . 5 rue Aristide Bruant 69200 VENISSIEUX Madame Michèle ANNARELLI
Sociaux des Minguettes |
Espace Pandora 7 place de la Paix 69200 VENISSIEUX Monsieur Marc PORCU
Confédération Nationale du Logement|6 Ludovic Bonin 69200 VENISSIEUX Monsieur Lucien GUIDONI
ile Z
SACOVIV Done Emile ZOLA 69200 VENISSIEUX Madame Chrystèle CIONE
.HICF HABITAT SUD-EST 107/109 Boulevard Vivier Merle . MÉDITERRANÉE « L’ATRIUM » 69003 LYON Madame Christine PLANCHER
ALLIADE HABITAT 173 avenue Jean JAURES 69364 LYON CEDEX 7 Monsieur Joachim BAURET
Lyon Métropole Habitat 32 Bis av. Jean CAGNE 69200 VENISSIEUX Madame Cécile FLANDINET
Grand Lyon Habitat 45 bd Lénine 69200 VENISSIEUX Monsieur Damien CHENEL
i Rotond . . Pharmacie Rotonde Centre commercial la Rotonde avenue 69200 VENISSIEUX Monsieur Patrick CABROL Maurice Thorez ;
Casino 2 rue Lounès MATOUB 69200 VENISSIEUX Monsieur Farid GUEMMAMI
CARSO LSEHL 4 Avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX Madame Sandra GORACZKA
Charco-Net Parc d'activité Bourdarias 69200 VENISSIEUX Monsieur Patrick CHARCONNET
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2016-04-28-004 - ARRETE PREFECTORAL CONSEIL CITOYEN VENISSIEUX 20 LISTE COMPLEMENTAIRE
ZDI
| Nom Prénom SEXE Adresse cP ABABSA Farouk Masculin 65 rue Vaillant Couturier 69200 Vénissieux ALI MROIVILI Ahamada Féminin 23 Bd Lénine 69200 Vénissieux BAHLOUL Moncef Masculin 11 rue des Minguettes 69200 Vénissieux BELAMRI Mohamed-Salah |Masculin 3-rue Albert Einstein 69200 Vénissieux BOUDOUKHA Nordine Masculin 20 rue Ludovic Bonin 69200 Vénissieux BOURGUIGNON Claude Masculin 163 rue Joannès Vallet 69200 Vénissieux CALLUT Anthony Masculin 15 avenue d'Oschatz 69200 Vénissieux CHAUSSINAND Georgette Féminin 34 Bd A. Croizat 69200 Vénissieux CHIGNIER Simone Féminin À rue Vladimir Komarov 69200 Vénissieux COUTURIER François Masculin 14 boulevard Lénine 69200 Vénissieux CRISTIAN Marc Masculin 31 rue Léo Lagrange 69200 Vénissieux DI SPIGNO Marcel Masculin 29 rue Léo Lagrange 69200 Vénissieux DIALLO Mamadou Saliou }Masculin 31 Vladimir Komarov 69200 Vénissieux FAURE Bernard Masculin 10 avenue Jean Cagne 69200 Vénissieux FOURMOND Aurore Féminin 8 avenue Jean Cagne 69200 Vénissieux GOSSET Jean-Pierre Masculin 13 rue Vladimir Komarov 69200 Vénissieux MADI Ahamada Masculin 27 rue Jules Ferry 69200 Vénissieux MANIMA MOUBOUHAB Aimé Masculin 10 avenue du 8 mai 1945 69200 Vénissieux MIRANDA MORAGON Miguel Masculin 16 rue Aristide Bruant 69200 Vénissieux
MOHAMED HALIFA Laithe Masculin 2 rue Maurice Ravel, chez Mme 69200 Vénissieux . SOIDIKI PALLADINO Cédric Masculin 8 rue Mailleret Joinvitle 69200 Vénissieux SAHLI AZize Masculin 14 avenue Jean Cagne 69200 Vénissieux SELLAMI Fayçal Masculin . 18 impasse des Pâquerettes 69200 Vénissieux SERRA Marie-France Féminin 14 rue Aristide Bruant 69200 Vénissieux SERVE Eliane Féminin 23 rue Beethoven 69200 Vénissieux TALBI Djamel | Masculin 8 rue Général Malleret Joinville 69200 Vénissieux | TANDA MUZINGA Deo Masculin 13 rue des Martyrs de la Résistance 69200 Vénissieux THIVILLIER Henri Masculin 7 rue Jean Macé 69200 Vénissieux Saba Féminin 22 avenue du 8 mai 1945 69200 Vénissieux
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2016-04-28-004 - ARRETE PREFECTORAL CONSEIL CITOYEN VENISSIEUX 21 69_HCL_Hospices civils de Lyon
69-2016-05-11-002
Décision de délégation de signature modificative n°16/58
pour les marchés publics - Hospices civils de Lyon
69_HCL_Hospices civils de Lyon - 69-2016-05-11-002 - Décision de délégation de signature modificative n°16/58 pour les marchés publics - Hospices civils de Lyon 22 È Mol ET al IEA LOTO ER ER TU notre engagement
3, quai des Célestins – 69002 Lyon – France B.P. 2251 – 69229 Lyon cedex 02 N° FINESS HCL : 690781810 | www.chu-lyon.fr
Page 1/1
Direction des affaires juridiques
DÉCISION MODIFICATIVE N° 16/58
DU 11 MAI 2016
DELEGATIONS DE SIGNATURE
POUR LES MARCHES PUBLICS
Objet : Décision de délégation de signature du Directeur Général des Hospices Civils de Lyon, ordonnateur du budget des Hospices Civils de Lyon, pouvoir adjudicateur.
Article 1er :
La présente décision a pour objet de modifier la décision de délégation de signature modificative n°16/08 du 11 janvier 2016 pour les marchés publics des HCL, publiée au Recueil spécial des actes administratifs de la Préfecture du Rhône du 15 janvier 2016.
Article 2 :
L'alinéa 2 de l’article 4 de la décision du 11 janvier 2016 citée à l'article 1er est modifié ainsi qu'il suit :
« Pour la Direction des affaires médicales :
[…] / En cas d’absence de M. Laurent AUBERT, la même délégation est donnée à Mme Sophie GRANGER, Directrice adjointe. »
Article 3 :
La présente décision modificative produira ses effets à compter de sa date de publication.
Article 4 :
La présente décision sera publiée au Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône.
Le Directeur Général des Hospices Civils de Lyon
Dominique DEROUBAIX
69_HCL_Hospices civils de Lyon - 69-2016-05-11-002 - Décision de délégation de signature modificative n°16/58 pour les marchés publics - Hospices civils de Lyon 23 69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2016-05-09-004
Extrait d'une décision de la Commission Nationale
d'Aménagement Commercial
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2016-05-09-004 - Extrait d'une décision de la Commission Nationale d'Aménagement Commercial 24 Pé
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ñ
PRÉFET DU RHÔNE
Lyon, le 9 mai 2016
Préfecture
Direction des Libertés
Publiques et des Affaires
Décentralisées
2ème Bureau
Urbanisme et Affaires
domaniales
Affaire suivie par : Mabrouka BOURARA
Tél : 04 72 61 61 10
Courriel : mabrouka.bourara@rhone.gouv.fr
Affaire suivie par : David CANDORET
Tél. : 04 72 61 61 12
Courriel : david.candoret@rhone.gouv.fr
Fax : 04.72.61.63.43
EXTRAIT
d’une décision de la Commission Nationale d’Aménagement Commercial
Réunie le 17 mars 2016, la commission nationale d'aménagement commercial a accordé à la SAS LAFONT l’autorisation préalable requise en vue de procéder à la modification substantielle d’une autorisation d’exploitation commerciale du 21 avril 2012 entraînant un changement de secteur d’activité et une diminution de 100 m² de la surface de vente d’une cellule commerciale, la surface de vente de l’ensemble commercial passant de 3 517 m² à 3 416 m², à Villefranche-sur-Saône, 511 avenue de l'Europe et à l'angle de la rue des Frères Bonnet.
Cette décision fait suite au recours exercé par la SAS LAFONT à l'encontre de la décision de la commission départementale d'aménagement commercial du Rhône du 6 novembre 2015 refusant ledit projet.
Le Préfet,
Pour le Préfet,
Le Secrétaire Général Adjoint
Denis BRUEL
Adresse postale : Préfecture du Rhône – 69419 Lyon cedex 03
Accueil du public : Préfecture du Rhône – 18 rue de Bonnel – 69003 Lyon Pour connaître nos horaires et nos modalités d'accueil : internet : www.rhone.gouv.fr ou tél. : 04 72 61 60 60 (coût d'un appel local)
69_Préf_Préfecture du Rhône - 69-2016-05-09-004 - Extrait d'une décision de la Commission Nationale d'Aménagement Commercial 25 69_SDMIS_Service départemental et métropolitain
d'incendie et de secours
69-2016-04-09-002
Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la
spécialité cynotechnie 2016
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-002 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité cynotechnie 2016 26 Liberté » Égalité + Frateraité A
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU RHONE
Service départemental-métropolitain
d’incendie et de secours
Direction des ressources humaines
ARRETE PREFECTORAL N° SDMIS DRH GGEC 2016 012
Le Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Préfet du Rhône
Officier de la Légion d’honneur
Commandeur de l’ordre national du Mérite
Vu la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile,
Vu le décret n° 97-1225 du 26 décembre 1997, relatif à l’organisation des services d’incendie et de secours,
Vu l’arrêté ministériel du 8 août 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers volontaires,
Vu l’arrêté ministériel du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels,
Vu l’arrêté ministériel du 18 janvier 2000 modifié fixant le guide national de référence relatif à la cynotechnie,
Sur proposition du directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours,
ARRETE
Article 1° : Le responsable de la spécialité opérationnelle cynotechnie est le chef du groupement est.
Article 2 : Sont inscrits sur la liste d’aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité cynotechnie pour l’année 2016, les sapeurs-pompiers suivants :
Conseiller technique cynotechnique départemental :
686 PAGANON Eric
Conseiller technique cynotechnique :
17699 DAMPFHOFFER Jean-Louis
751 DRAVET Didier
15702 LATHUILLERE Régis
686 PAGANON Eric
Service départemental-métropolitain d'incendie et de secours
17 rue Rabelais — 69421 Lyon Cedex 03
Standard 04.72.84.37.18 — Télécopie 04.72.84.36.77
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-002 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité cynotechnie 2016 27 566
17130
PERROUX Gilles
RIFFARD Olivier
Chef d'unité cynotechnique :
14851
19372
19366
GUIHENEUF Ludovic
JOANNON Julien
SOMMER Gaël
Conducteur cynotechnique :
19398
17642
22674
6643
14537
751
17216
14851
19372
15702
17405
800
686
ADAMO Maxime
Chien : DARGO (puce n° 250 269 700 306 756)
AUTHIER Frédéric
Chien : FATAL (puce n° 250 269 602 864 025)
BELDA Clément
Chien : GREG dit HELPER (puce n° 250 269 801 788 607)
BISSAY Christophe
Chien : IKE (puce n° 250 268 710 377 944)
DESMARIS Thibault
Chien : DICK (2 GAX 641)
DRAVET Didier
Chien : COOK (2 FDY 973)
GALAN David
Chien : HERCULE (puce n° 250 269 604 545 71 9)
GUIHENEUF Ludovic
Chien : COVOU (puce n° 250 268 500 027 677)
JOANNON Julien
Chien : DAÏKA (puce n° 250 269 602 463 321)
LATHUILLERE Régis
Chien : VOLCANE dit VEGAS (2 DMZ 843 / puce n° 250 269 600 694 234)
LEWANDOWSKI Magdaléna
Chien : GOOD LUCK dit SIMBA (puce n° 250 268 500 461 649)
ORANGE Pascal
Chien : HAYDN (puce n° 250 269 604 770 597)
PAGANON Eric
Chien : GRIMM dit GAMINE (puce n° 250 268 500 441 046)
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-002 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité cynotechnie 2016 28 566
14083
16028
19366
14816
834
6656
PERROUX Gilles
Chien : NEGUS (2 DWH 771)
Chien : HANK dit HÉLIOS (puce n° 250 269 604 642 626)
ROBERT Stéphane
Chien : GET UP (puce n° 250 269 801 771 242)
SEYDOUX Sylvain
Chien : GANGSTERRE (puce n° 250 269 604 523 785)
SOMMER Gaël
Chien : DARWIN (puce n° 250 269 801 285 873)
Chien : IMPACT dit FALCO (puce n° 250 268 711 016 242)
SORDET Bryan
Chien : ITO (puce n° 250 268 730 182 120)
THEVENON Olivier
Chien : FALSTAFF (puce n° 250 268 500 424 988)
VINCENT Franck
Chien : FEELING (puce n° 250 269 602 978 114)
Article 3 : Le directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône et du service départemental-métropolitain d’incendie et de secours.
Fait à Lyon, le * 9 AVR. 2016
Le Préfet,
délégué pour la défense et la sécurité
Cet y,
Gérard GAVORY
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-002 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité cynotechnie 2016 29 69_SDMIS_Service départemental et métropolitain
d'incendie et de secours
69-2016-04-09-004
Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la
spécialité du groupe de reconnaissance et d'intervention en
milieu périlleux 2016
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-004 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité du groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux 2016 30 #
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Liberté « Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU RHONE
Service départemental-métropolitain
d’incendie et de secours
Direction des ressources humaines
ARRETE PREFECTORAL N° SDMIS DRH GGEC 2016 014
Le Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Préfet du Rhône
Officier de la Légion d’honneur
Commandeur de l’ordre national du Mérite
Vu la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile,
Vu le décret n° 97-1225 du 26 décembre 1997, relatif à l’organisation des services d’incendie et de secours,
Vu l’arrêté ministériel du 8 août 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers volontaires,
Vu l’arrêté ministériel du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels,
Vu l'arrêté ministériel du 18 août 1999 fixant le guide national de référence relatif au groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux,
Sur proposition du directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours,
ARRETE
Article 1”: Le responsable des spécialités opérationnelles du groupe de reconnaissance et d’intervention en milieu périlleux est le chef du groupement est.
Article 2 : Sont inscrits sur la liste d’aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité du groupe de reconnaissance et d’intervention en milieu périlleux pour l’année 2016, les sapeurs-pompiers suivants :
Conseiller technique GRIMP :
1000 MARCHESIN Lionel
783 MOENNE Thierry
1013 NIVIERE Jean-François
13477 SANTAMARIA Gaël
Service départemental-métropolitain d’incendie et de secours
17 rue Rabelais — 69421 Lyon Cedex 03
Standard 04.72.84.37.18 — Télécopie 04.72.84.36.77
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-004 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité du groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux 2016 31 Chef d'unité GRIMP :
16014 BRIZE Sébastien
989 CARROT Olivier
668 CHAIZE Louis
689 COMBY Bernard
1111 DREUX Pascal
14515 GIBERT Jérôme
13180 HOULLETTE Stéphane
799 MUNIER Michel
16780 PONCET Sébastien
17275 SAMMUT Yannick
14174 SANTARELLI Jérémy
15020 SAUZON Vincent
890 SORIA Alexandre
Sauveteur GRIMP :
22140 ARNOULD Thierry
17240 DENTS Jean-Nicolas
15881 FAVERGE Maxime
19400 FAVIER Clément
14323 FIOGER Fabrice
16461 GENIN Mathieu
15048 GIORDANO Jean-Louis
16027 GLEYZE Stéphan
17651 JOMARD Sébastien
16440 LAPOINTE Philippe
14838 LELEU Mathias
19373 LIEGGI Julien
15224 MATRAT Florent
16775 MINIGGIO Nicolas
15092 MOUNIER Nicolas
13624 NADAL Christophe
13563 NOLY Olivier
16774 PAUL Zian
17265 PEREZ Thibault
20299 PERRIER Christophe
23107 PLANCHE Raphaël
16456 POUILLAT Guillaume
19266 REYNAUD Nicolas
19142 RUIZ Nicolas
16468 SEVERAC Frédéric
20862 SOARES Bruno
20044 TERRIER Grégory
14349 TOURNIAIRE Jean-Noel
17126 WIAND Fabien
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-004 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité du groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux 2016 32 Titulaire de l'attestation IMP 1 (non opérationnel) :
18963 ALLOIN Jean-Philippe
14723 BIGHETTI Jan-Julien
17000 BREYSSE Cédric
25105 COTTE Laurianne
14221 DIRIK Kemal
1070 DÜTHEL Eric
13195 GUEYDON Philippe
22002 MICHAUD Romain
13332 THEVENET Patrice
Article 3 : Le directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône et du
service départemental-métropolitain d’incendie et de secours.
Fait à Lyon, le -Q AVR 2016
Le Préfet,
délégué pour la défense et la sécurité
Cet 4
Gérard GAVORY
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-004 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité du groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux 2016 33 69_SDMIS_Service départemental et métropolitain
d'incendie et de secours
69-2016-04-09-003
Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la
spécialité feux de forêts 2016
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 34 Liberté+ Égalité » Fratsraité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PREFET DU RHONE
Service départemental-métropolitain
d’incendie et de secours
Direction des ressources humaines
ARRETE PREFECTORAL N° SDMIS DRH GGEC 2016 013
Le Préfet de la région Auvergne-Rhône-Aïlpes
Préfet du Rhône
Officier de la Légion d’honneur
Commandeur de l’ordre national du Mérite
Vu la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile,
Vu le décret n° 97-1225 du 26 décembre 1997, relatif à l’organisation des services d’incendie et de secours,
Vu l’arrêté ministériel du 8 août 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers volontaires,
Vu l'arrêté ministériel du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels,
Vu l'arrêté ministériel du 3 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 6 septembre 2001 fixant le guide national de référence relatif aux feux de forêts,
Sur proposition du directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours,
ARRETE
Article 1” : Le responsable de la spécialité opérationnelle feux de forêts est le chef du groupement nord.
Article 2 : Sont inscrits sur la liste d’aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts pour Pannée 2016, les sapeurs-pompiers suivants :
Conseiller technique FDF :
13818 BELLERET Jérôme
19588 BEROARD Laurent
11239 BLACHERE Joël
13039 BOUCHE Christian
722 CHABERT Lionel
810 CHIREKX Daniel
723 CLERC Stéphane
14844 DELAUNAY Emmanuel
926 DROBACHEFF François
924 FILI Christian
Service départemental-métropolitain d’incendie et de secours
17 rue Rabelais — 69421 Lyon Cedex 03
Standard 04.72.84,37.18 — Télécopie 04.72.84,36.77
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 35 856
11374
14898
1071
19568
16976
13301
GOUJAT Gilles
GREPPO Lucien
PINAT Hervé
PONTET Sébastien
RAVIER Alain
ROBERIJOT Patrick
VERGEAT Eric
Chef de colonne feux de forêt :
13818
19588
11239
13039
722
810
723
14844
926
924
856
11374
14898
1071
19568
16976
13301
BELLERET Jérôme
BEROARD Laurent
BLACHERE Joël
BOUCHE Christian
CHABERT Lionel
CHIREIX Daniel
CLERC Stéphane
DELAUNAY Emmanuel
DROBACHEFF François
FILI Christian
GOUJAT Gilles
GREPPO Lucien
PINAT Hervé
PONTET Sébastien
RAVIER Alain
ROBERIJOT Patrick
VERGEAT Eric
Chef de groupe feux de forêts :
13428
6161
761
15002
13606
11410
901
11914
22189
12066
10740
842
796
11865
13383
10836
764
22170
10947
ABEILLON Aurélien
BALDACCHINO Jean
BEAU Christophe
BOINON Luc
BROUCHUD Georges-Alexandre
CARRET Eric
CHABBOUH Philippe
CHALANDON Jérôme
CHAPELLE Frédéric
CHATELARD Jean-Luc
CHEMARIN Gérard
DALIN Hugues
DUCHAMP Patrick
DUMAS Christophe
FAVRE Pascal
FEDEROWICZ Bernard
FOLCHER Olivier
GENIN Amélie
GRANJON Philippe
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 36 21573
13815
11473
11998
884
1122
755
736
877
6812
15642
16247
19153
11206
1108
10650
22986
14274
19152
15009
10591
GRAS Nicolas
GUILLOT Christophe
JACQUIER Franck
JEANNOT Nicolas
LEVEQUE Daniel
MAGAND Laurent
MAGRY Christian
MEUNIER Laurent
PEYRARD Mickaël
PHAM-HOANG Franck
PICHARD Loïc
POITEL Damien
POMERET Rémi
PONCET Jean-Marc
PREVOST Patrick
RAFFIER Bruno
RIGAL Maxime
ROBERT Raphaël
SCHARLY Hervé
TISSERAND Romuald
VERMARE Gilles
Chef d'agrès feux de forêts :
15018
23255
12803
19385
13075
17121
22140
12030
16753
12613
17561
12835
10835
11472
725
11327
13036
1094
1093
15059
11266
15075
16999
11113
11756
ACHARD Stéphane
ADAROUCKH Kérian
ALAJARIN Fabien
AMMOUR Karim
ANTA Maxime
ARNAUD Frédéric
ARNOULD Thierry
AUCLAIR Olivier
AUGER Philippe
BADOIL Laurent
BALANDRAS Franck
BALLANDRAS Gaylord
BALLANDRAS Gilles
BALLY Dominique
BARD Frédéric
BARGEOT Laurent
BARRATIER Rémi
BARROT Jean-Philippe
BARROT Marie-Ange
BASELLI Benjamin
BAUDRAND Philippe
BELLY Amaud
BENOIST Raphaël
BENOIT Franck
BERCHON Nicolas
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 37 11813
10733
16586
6643
14465
11755
10923
13645
16749
16857
16755
19391
12463
19397
16016
15043
955
10672
12683
17000
14145
15580
653
813
11921
14271
11116
11245
11496
15856
15017
15661
710
728
24064
15708
17044
938
14736
11151
572
11121
13246
12549
17312
14114
768
15106
12673
BERNARD Frédéric
BERNET Claude
BILLON Elodie
BISSAY Christophe
BLANC Denis
BLANC Frédéric
BLANCHON Frédéric
BLENET Vincent
BODIOT Loïc
BOHOREL Mathieu
BOLVY Laurent
BONNET Cyril
BOSQUET Xavier
BOTTINELLI Damien
BOUCHER Jérôme
BOUCKAERT Nicolas
BOURGEOIS Pierre-Alain
BREAT Jean-Luc
BRETONNIER Cédric
BREYSSE Cédric
BRIQUE Jérémy
BROSSE David
BRUHAT André
BRUN Yannick
BRUNETON Cédric
BURY Nicolas
CADOT Serge
CAILLON Franck
CAMPAGNARD Christophe
CARNEIRO Aurélien
CARRER Cédric
CASTALDI Damien
CATHAUD Christophe
CATINOT Eric
CATOIRE Michael
CELLE Sébastien
CERVERA Jonathan
CHABBOUH Rémy
CHAGNEUX Frédéric
CHAMBARD Alain
CHAMBAS Marc
CHAMPAGNON Eric
CHAMPALE Aymeric
CHAMPEAU Hervé
CHANEL Anthony
CHANRION Bruno
CHAPON Emmanuel
CHASSAGNETTE Franck
CHATARD Eric
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 38 12669
11884
1119
19224
15782
10910
11321
11331
15855
12484
11894
12826
15762
6214
13929
10701
1110
12339
15543
13166
16275
11630
13167
17972
13866
11544
7056
864
7024
13471
1018
14715
16626
10966
846
13163
14616
10985
14188
14569
12175
11777
751
11170
19401
14877
12437
1059
12591
CHAVRET Frédéric
CHAVY Daniel
CHENE Vincent
CHEVALLIER Céline
CHEVALLIER Clément
CHIANTA Didier
CHOPIN Frédéric
CHUZEVILLE André
CLAISSE Nicolas
CLEMENT Arnaud
CLER Christian
CLERC Nicolas
CLERC Romaric
COLOMBO Thierry
COMPANY Olivier
COPERET Bruno
CORDONATTO Frédéric
COTTANCIN Nicolas
COURBIERE Sylvain
CREVOLIN Sébastien
CROZET Romain
CURIEL Cédric
DA COSTA Arnaud
DALOUX Yannick
DANVE Laurent
DAVAL Guy
DAVID Hervé
DE RAYMOND CAHUZAC Emmanuel
DE SOUSA Georges
DE VERMONT Yannick
DEBARD David
DECOUR Nicolas
DEL MORAL Anthony
DELBARRE Bruno
DELETRAZ Damien
DELLIAGE Anthony
DERONZE Sébastien
DESMONCEAUX Denis
DEVAUX Christophe
DEVRED Frédéric
DEZARNAUD Frédéric
DILELLA Patrick
DRAVET Didier
DUBLASSY Didier
DUBOURG Y van
DUCROS Didier
DUCROT Gilles
DUCROT Hervé
DUCROUX Fabrice
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 39 913
1106
21528
1072
14309
632
1070
14068
1074
7127
10641
26203
12861
15867
10924
15837
11552
12790
17184
12476
6451
646
17250
11953
12432
16933
11146
12619
10895
22148
13653
11743
15154
12211
12833
11507
16036
19371
17076
15279
11525
17237
12065
12495
12505
11432
12224
13260
22897
DULAC Christian
DUMAS Gilles
DUMONT Stéphane
DUPERRAY Serge
DUPERRET Thierry
DURAN Juan
DUTHEL Eric
DUTREIX Frédéric
EGEA Eric
ELEFTERAKIS Romain
EYMIN Michel
FARRUGIA Julien
FAURE Thierry
FAURITE Sylvain
FAURY Bernard
FAVERIAL Stéphane
FAVRE Christophe
FAVRE Hubert
FAYOLLE Charles
FERE Loïc
FERNANDES Alexandre
FERRARI Alain
FETTET Jérôme
FILLON David
FIORDALISI John
FLAMME Nicolas
FOILLARD Philippe
FONDRIEST Michel
FONTROBERT André
FOSSAT Anthony
FOURCADE Benjamin
FOURGEOT Grégory
GACON Pierre
GAGNAIRE Cyrille
GARNIER Thierry
GAULIN Bruno
GAUTHIER Julien
GAY Patrick
GEOFFROY Antoine
GEORGEL Sylvain
GERMAIN Raphaël
GILBERT Magali
GIORDANA Gérald
GIRARD Yann
GIRIN Jean-Jacques
GLAS Lionel
GONCALVES MOTA Manuel
GONNACHON Fabien
GOURDIER-DELACROIX Denis
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 40 14183
13883
13862
12512
12961
13195
17346
6497
14534
11902
12450
17187
6998
15254
15699
11893
17651
16436
11767
23552
14713
15717
19520
609
897
932
14882
16998
1218
11257
15568
12523
15225
12633
15025
13124
1083
24583
13344
22951
14710
12011
855
1084
16337
15220
17621
11308
11936
GOUTAGNY Raphael
GOYARD Laurent
GREPPO Vincent
GUBIAN Sébastien
GUERRIER Enmilien
GUEYDON Philippe
GUICHARD Y vonick
GUILLEMIN-GIRAUD Ludovic
GUILLET Christophe
GUTTY Bertrand
HADDAD Madjid
HANUS Loïc
HUOT-MARCHAND Michaël
JAFFRE Thierry
JAUSSOIN Christophe
JESUS Alexandre
JOMARD Sébastien
JOUSSELME Julien
JURRON Stéphane
KISSY Franck
KLEIN Benoît
KOWALSKI Olivier
LACHANA Damien
LACOUR Bruno
LACOUR Pascal
LADRET David
LAGER Cyrille
LAGRANGE Benoît
LAGRANGE David
LARGE Franck
LARGE Jérôme
LARGE Sébastien
LAURENT Cédric
LEFEUVRE Christophe
LHOPIT AL Sébastien
LOPEZ Miguel
MAGNIN Stéphane
MAILLY Cédric
MAISONNEUVE Yoann
MARIETTAZ Julien
MARION Bruno
MARSOT Ludovic
MARTINON Pascal
MARTINOT Bruno
MARY Rodolphe
MATHIEU Samuel
MATHON Stéphane
MATTANA Gérard
MAURIN Stéphane
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 41 13336
1128
12637
15692
14708
14329
12511
11859
14809
11019
16430
11506
13368
11939
14490
16012
13695
12230
10631
961
738
13976
13619
11391
739
14159
12313
22118
16443
12562
11388
16045
12915
650
978
1028
14669
21530
14602
13380
11173
12323
16780
11223
15622
14488
16472
14285
13964
MAZURAÎT Florian
MAZUY Hervé
MESSAI MOHAMED Djamel
MILLET Sébastien
MOLINA Frédéric
MONDAINE Cyril
MONGOIN Olivier
MONTANGERON Frédéric
MORALES François
MORTAMAIS Maurice
MUR David
MUZEL Sylvain
NOTIN Alexandre
NUMA Régis
ODEN Stéphane
PAGET Maxime
PAILLASSON Richard
PAINGAT David
PAOLUCCI Alain
PARCE Frédéric
PASCALE Frédéric
PASINATO Hélène
PAYAN Stéphane
PEGUET Jean Marc
PELAGE Jean-Claude
PERAT Damien
PERRAS Frédéric
PERRAZI Nicolas
PERRIER Bruno
PERRIER Didier
PERRIER Yannick
PERROT Christophe
PETROZZI Florent
PEYRON Marc
PHILIPPS Arnaud
PICARD David
PIEGAY Nicolas
PILLOT Laurent
PIN Arnaud
PIRES DE SA Victor
PLASSE Dominique
POIZAT Cyrille
PONCET Sébastien
PORTE Christophe
POUDREL Michel
POULY Jean-Hervé
POZET Jérôme
PREMAT Stéphane
PREVOT Patrick
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 42 1213
14872
11136
15781
12813
12700
878
11699
1009
14407
6598
15073
13662
10587
15797
17275
700
16504
14827
11920
14737
11789
6441
11986
17245
21565
980
16445
12005
11842
16581
11478
11314
14406
21574
11940
12097
15784
21066
23581
679
10969
21575
11064
11749
11530
12906
12760
11646
QUANTIN Vincent
RABOUTOT Nicolas
RAFFIER David
RAS Benoît
RAY Raphaël
RAYNARD Grégory
REBAHI Foudil
REY Lionel
REYNARD Nicolas
RICHARDOT Stéphane
RIGHI Mikaël
RODRIGUEZ Eric-Pierre
ROLLIN Yann
ROSSET Jean-Yves
ROUSSEL Kévin
SAMMUT Yannick
SANCHEZ Thierry
SAPIN Baptiste
SAUGEY Vincent
SAUVIGNET Didier
SEBBANE Anthony
SEEMANN Frédéric
SERRES Christophe
SERVY Bruno
SORNET Vincent
STRZESZEWSKI Romain
TELLIER Fabrice
TERRIER Lionel
TESTON Loïc
THEVENET Frédéric
THEVENON Pierrick
THIMONIER Michel
THIOLIER Roland
TISSON Emmanuel
TOINON Grégory
TOURNADRE Florent
TRANCY Laurent
TREFCON Yannick
TRIPIER Nicolas
VACHON Gilles
VALLOS Frédéric
VANAUDENHOVE Bernard
VENET Nicolas
VERICEL Georges
VERNAY Stéphane
VERSINI Florent
VIDON-BUTHION Michel
VIGNAL Gérard Henri
VINCENDON Martial
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 43 12995
15267
20304
759
745
16827
12242
744
Eqauipier feux de forêts :
14412
24761
22932
17243
13396
18963
24596
17794
23166
12726
12653
14447
14984
19237
17513
17016
18307
17642
17632
10821
16447
14727
11453
13693
17272
13089
19099
13599
20860
17509
19495
11218
21036
11042
13506
18588
14461
25377
VINCENT Kenny
VIOLLET Valéry
VIRAT Bertrand
VIRICEL Christian
VIVALDI Christophe
WENISCH Grégory
YOUSSOUF Emmanuel
ZIANE Akim
ABDALLAH Stéphane
ACCATTATO Vincent
ADAMO Valentin
AGNESINA Denis
ALBERTI Laurent
ALLOIN Jean-Philippe
AMBLARD Cyril
ANDRE Christophe
ANDRIEUX Alexis
ANGLADE Maurice
ANTE Eric
ARNAUD Laurent
ATCHEKZAIT Frédéric
ATRIDE Quincey
AUDOUARD Thibault
AUFRANC Romaric
AUGER Antoine
AUTHIER Frédéric
BABAD Sylvain
BACOT Bernard
BADOIL Didier
BAÏTA Jessi
BAILLY Bernard
BAILLY Pierre Romain
BALLANDRAS Anthony
BALLANDRAS Franck
BALVAY Tanguy
BARBIER Rémi
BARBOSA Allan
BARRAUD Charlie
BAS Clément
BASSET Christian
BAYOUR Brice
BEAUMONT Olivier
BEDINI Franck
BEGUE Florian
BELHADTJ Shéraz
BELHOCINE Ali
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 44 14568
17880
13017
15019
24326
10510
14915
12356
11672
14437
22065
17731
19080
16296
16153
19270
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20282
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20105
21146
15031
10574
13794
10865
18273
21665
1030
17066
BELZANNE Jérôme
BENCHABANE Karim
BENESSIS Stéphane
BENTOUMI Stéphane
BERARD Kévin
BERAUD Patrick
BERAUD Sylvain
BEREYZIAT Serge
BERNARD Christophe
BERNARD Laurent
BERNE Tony
BERNILLON Mickaël
BEROUD Anthony
BEROUD Bertrand
BERRET Nicolas
BERROD Florent
BERTHET Laurent
BERTHIER Sylvain
BERTHON Jean-Baptiste
BERTHOUD Frédéric
BERTHOUX Laurence
BESSAY AH Mehdi
BESSON Franck
BESSON Jérôme
BESSON Joël
BEUNAICHE Julien
BEUSSON Christophe
BIAGINI Ludovic
BILLAUDAZ Laurent
BISSUEL Maxence
BISSUEL Samuel
BLAIZAC Benjamin
BLEIN Nicolas
BLETON Hervé
BODA Marc
BOLVY Florian
BONGRAIN Pierre-Luis
BONNEFOND Mickaël
BONNET Cédric
BONNET Julian
BONNET Wilfrid
BORDET Hervé
BOREL Michel
BOST Thierry
BOUCHARD Patrick
BOUCHARDEAU Adrien
BOUCHE Gabriel
BOUCHET Vincent
BOUDON Anthony
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 45 16298
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20199
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19573
20088
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20058
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15100
13955
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16120
13657
BOUFFORT Michaël
BOUGON Cyril
BOUJDAY Mehdi
BOUJDAY Sami
BOURGEAUX Christian
BOURGEAY Frédéric
BOURRAT Frédéric
BOURRET Sylvain
BOURRIN Cédric
BOURRIN Denis
BOURRIN Fabien
BOYER Frédéric
BOYER Olivier
BRAILLON Sylvain
BRETONNIER Damien
BRETONNIER Juliane
BRIDE Vincent
BRIOT Steve
BRIVET Yoann
BROSSET Sylvain
BROTTET Bernard
BRUGNE Bruno
BRUNET Jean-Baptiste
BRUYAS Pascal
BUIS Catherine
BULOT Erwan
BURDIAT Benjamin
BURDIAT Michel
BURGAUD Alexandre
BUSSEROLLE Bruno
BUTTET Charlotte
BUTTET Cyril
CACHARRON Antony
CAILLAT Franck
CALVARUSO Nicolas
CANARD Benoit
CANDEIAS David
CANELLAS Franck
CANIONI Aurélien
CARRE Aurélien
CARRERE Vincent
CARRET Hubert
CARRIER Guillaume
CARRY Geoffrey
CASAVECCHIA Ludovic
CATHELIN Romain
CAUGNON Sébastien
CECILLON Morgan
CERVANTES Frédéric
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 46 16655
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20503
12611
12033
19984
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11782
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13672
11093
991
CESAR Christophe
CHABOUD Joseph
CHALON Yann
CHAMARANDE Cyril
CHAMBOST Guillaume
CHAMOUSSET Rémy
CHAMPIN Patrick
CHAMPION Laurence
CHANRION Stéphane
CHARDON Marc Henri
CHARLEUX Cédric
CHARLEUX Guillaume
CHARNAY Frédéric
CHARNAY Romain
CHARRETON Laurent
CHASSIGNOL Thomas
CHAUMETTE Sylvain
CHAUVEL Valentin
CHAVANT Maxime
CHEMARIN Raphael
CHEMIN Olivier
CHENAL Franck
CHERPIN Ludovic
CHEVALIER Erwan
CHIBOUT Saisy
CHILLET Jean-Michel
CHUZEVILLE Stéphane
CIMALA Thierry
CLAIR Victor
CLEMENT Cédric
CLEMENT Didier
CLEMENT Julien
COGNET Maxime
COGNI Jonathan
COLETTA Jimmy
COMPIGNE Rémi
CONSTANT Régis
COPERET Cyril
CORCELETTE Denis
CORDIER Yannick
COROMPT Christophe
COSTA Alexandre
COTET Pascal
COUDERT Eric
COULET Baptiste
CREPELLE Brandon
CRETIN Sylvain
CROZET Daniel
CROZET Sylvain
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 47 16918
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18649
23528
CROZET Sylvain
CROZIER Emmanuel
DA SILVA David
DA SILVA Julien
DA SILVA Pédro Manuel
DANDRIEUX Luc
DANH David Julien
DANTHONY Christophe
DARCISSAC Marc
DAUJAT Mickaël
DAVID Patrice
DE CASTRO Rémy
DE CUEVAS Frédéric
DEBIZE Olivier
DEBLOIS VALLIN Valentin
DEBOURG Denis
DEBRUN Romain
DEBRUN Yannick
DECHAVANNE Aurélien
DECOUR Florian
DEGOUTE Lucas
DELETRE Mickaël
DELHOMEL Cédric
DEMOLLIERE David
DENIS Grégory
DENIS Jean-Nicolas
DENIS Jérôme
DENTS Yohan
DENONFOUX Maxime
DEPARDON Ludovic
DEPARIS Jimmy
DEREDEC Tristan
DESAILLOUD Franck
DESBAT Ludovic
DESBAT Stéphane
DESCHAMPS Cyprien
DESCHANDOL Fabrice
DESFILLES Frédéric
DESIGAUD Damien
DESIGAUX Benjamin
DESMULE Laurent
DESMURES Hubert
DESPRES Lionel
DEVAL Alexis
D'HARCOURT Amaury
D'HARCOURT Joseph
DI MARTINO Yves
DIEL Anthony
DINOT Joël
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 48 14221
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19528
16177
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20059
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10715
17535
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20015
15085
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12022
14668
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15881
21338
851
14978
17077
12215
20060
20103
DIRIK Kemal
DONER Ahmet
DOTHAL Mathieu
DRID Rayan
DRUARD Dorian
DUBESSY Florian
DUBIEZ Jérémy
DUBLASSY Jean-Baptiste
DUBOST Etienne
DUBOST Jean-Philippe
DUCLOS Antonin
DUCLOS Lionel
DUCREUX Loïc
DUGAIT Guillaume
DUGAIT Pierre-Alexandre
DUMAS Boris
DUMONT Claire
DUMONT Mickaël
DUMONTET Georges
DUMONTET Guylène
DUPERRAY Jérémy
DUPONCHEL-GAUTHIER Marion
DUPUY Sylvain
DURAND Xavier
DUSSERT Adrien
DUSSURGET Gilles
DUTEL Gérard
DUTHEL Patrick
DUVINAGE Michaël
EMORINE Arnaud
EPLE Elodie
ER RAFIQI Valentin
ERSTER Renaud
ESAADI Hichem
ESPARRON Eric
FAHY Sébastien
FAILLET Jérôme
FARGEOT Guillaume
FARGEOT Robert
FAURE Alloic
FAURE Thibault
FAVERGE Maxime
FAVRE Quentin
FAVRE-BULLY Marc
FAVRIAU Bernard
FAVRICHON Baptiste
FAYET Denis
FAYET Eric
FAYOLLE Antoine
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 49 16571
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10529
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12046
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20288
20062
16859
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19878
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21642
19549
13196
14515
FAYOLLE Aurélien
FAYOLLE Romain
FAYOLLE Romuald
FEBVRE Jérôme
FELIX Thierry
FERRAS Alexandre
FERRAUTO Eric
FERREIRO Jérôme
FERREOL Romain
FILLON Laurette
FLAMENT Mathieu
FLAMENT Serge
FLORIO Cédric
FONNESU Florian
FONTROBERT Alain
FONTROBERT Julien
FORAT Manon
FORET Mathias
FORISSIER Florent
FORTELLI Matthieu
FOUILLAT Didier
FOURNEL Serge
FRAISSE Bernard
FRANCAVILLA Norbert
FRANÇOIS Alexandre
FRANZ Christophe
FÜRNION Vivian
GAGUIN Ludovic
GAILLARD Yoann
GALLAND Damien
GALLAND Romain
GALLIX Grégory
GALLO Dominique
GALY Marc
GARDETTE Arnaud
GARDETTE Joël
GARDETTE Thibault
GARIN Gérald
GAULIN Anthony
GAUTHIER Anaël
GAUTHIER Geoffrey
GAUTHIER Guillaume
GAWLY Brice
GAY Frédéric
GENTIL Sylvain
GEORGEL Benjamin
GERBET Thomas
GETAS Grégoire
GIBERT Jérôme
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 50 20186
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15173
18752
13430
21937
17005
16773
18870
GIGNOUX Perrette
GILLIER Marc
GINET Florian
GIRARD Dimitri
GIRARD Xavier
GLADYSZ Nicolas
GLEYZE Stéphan
GOBET Hervé
GODARD David
GOGUET Jérôme
GONIN Ludovic
GONZALEZ Anthony
GORD Ophélie
GOUILLON Grégory
GOUJON Régis
GOUTAGNY Laëtitia
GOUTTE David
GRANCHAMP Jeffrey
GRANGE Guillaume
GRANGE Kévin
GRANGE Mickaël
GRANGEON Laury
GRANGER Bastien
GRANGETTE Jean-Philippe
GRANJARD Jean-Marc
GRANJON Christophe
GRANJON Sébastien
GRATIER DE SAINT LOUIS Renaud
GREGOIRE Alexandre
GRELAIT Grégory
GRIES Alain
GRIFFON Loïc
GRISONNET Benoit
GROCCIA Jean-Marc
GRONDIN Jean-Didier
GROS Benoit
GUALTIERI Maxence
GUEGUEN Kévin
GUILLERMIN Maxime
GUILLIER Pierre
GUILLIMIN Loïc
GUILLOT Florian
GUY Fabrice
HAILLANT Alexis
HAMADOU Moktar
HAOND Yannick
HENRY Hervé
HIRAT Clément
HOPPENOT Camille
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 51 13180
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854
10872
12245
15702
20294
23855
15264
HOULLETTE Stéphane
HUGUES Patrick
HUNAULT Julien
HUSTACHE Thomas
IGONET Grégoire
JACOBS Vincent
JACQUES Maxime
JACQUET Eric
JACQUET Steven
JAFFRE Cyrille
JAMBON Frédéric
JANIN Pascal
JARICOT David
JARRIGE Frédéric
JAYET Jonathan
JEANNOT Romain
JESUS Mickaël
JESUS Nathalie
JESUS Rémi
JOLIVET Maximilien
JOLY Frédéric
JOMARD Delphine
JONCY Guillaume
JOURNET Jérôme
JOUVE Pierre
JULIOT Elodie
JULLIEN Jacques
JUMEL Bertrand
KARAZ Ahd
KARAZ Yacine
KELLER Mickaël
KERSUZAN Benjamin
LABARRE Arnaud
LABAYE Olivier
LACROIX Vincent
LACROIX Yan
LAFONT Bertrand
LAGIER Maxime
LAGNEAU Didier
LAMARQUE Romain
LAMBERT Yann
LAMURE Laurent
LANGLAIS Serge
LARGE Raphael
LATAUILIERE Jean-Marc
LATHUILLERE Régis
LAVENIR David
LE POIDEVIN William
LE ROY Alexandre
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 52 13689
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18374
17065
19203
14315
16590
14421
11992
LECLERC Michel
LECOURT Ingrid
LEFEBVRE Damien
LEFEBVRE Jérôme
LEFEVRE Jérôme
LEGRAIN Marion
LEGRAS Matthieu
LELEU Mathias
LEQUIN Emmanuel
LEWANDOWSKI Magdaléna
LHOPITAL Eric
LIBEYRE Jennifer
LOISON Nicolas
LONOCE Jonathan
LORIN Pascal
LOUIS Guillaume
LOUSA Rémi
LOUVIOT Raphaël
L'YONNET Nicolas
MABY Guy-Loïc
MAGRY Kévin
MAIRA Florent
MALAUSSANNE Thierry
MANIGAND Michael
MANCINI Philippe
MARCEL Emmanuel
MARCHAUD Patrice
MARCHISIO Mickaël
MARGAIN Alexis
MARGUIN Grégory
MARGUIN Vincent
MARI Julien
MARIE-BROUILLY François
MARION Benoît
MARION Sylvain
MARS Olivier
MARTELIN Olivier
MARTIN Anthony
MARTIN Fabien
MARTIN Goan
MARTIN Jérémy
MARTIN Stéphane
MARTINOT Corentin
MARTINS Alexandre
MARTRES Julien
MATHEVON Pierre
MATHIEU Bruno
MATHIEU Lionel
MATHRAY Franck
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 53 17280
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17135
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20022
12116
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13674
11973
19379
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17226
21960
16706
MATHRAY Stéphanie
MATRAT Benoit
MATRAT Florent
MATTANA Benoit
MATTANA Pascal
MATTOLINI Thibaud
MAUBOURGUET-JOCHUM Arnaud
MAZELPEUX Clément
MAZUR Franck
MERAT Yannick
MERCIER Gérard
MERCIER Vincent
MERLATON Benoit
MERLE Hugues
MERY Jérémy
METRAT Yannick
MEUNIER Clément
MEUNIER Damien
MICHAUD Vincent
MICHEL Axel
MICHEL Maxime
MICOLON Jérôme
MINET Sébastien
MINIGGIO Nicolas
MOINE Alexandre
MOLINARI David
MOLLARD Julien
MOLLET Jordane
MONAN André
MONNOT Michel
MONTAGNON Guillaume
MONTANGERON Joseph
MONTERNIER Alexandre
MONTERNOT Guillaume
MONTIBERT Frédéric
MORION Cédric
MORION Yvan
MORLET Anthony
MOTA Paulo
MOULARD Nicolas
MOURIER Alexandre
MOUSSEUX Christian
MOUTET Benjamin
MOUTON Thierry
MOUVAULT Benoît
MOUVAULT Geoffrey
MULLER Clément
MURIGNEUX Emilien
MUTIN Florian
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 54 19246
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19790
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16426
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15016
17544
19206
14012
19382
11792
15049
NALIN Tanguy
NAVARRO Sébastien
NIKOLAUS Emeric
OBRY Corentin
OLLIER Sébastien
ORTEGA Antoine
ORTEGA Fabrice
ORTEGA Michel
ORTIZ Richard
ORY Maxime
OVIZE Damien
PACAUD Jérôme
PAGUE Thomas
PAILLET Morgan
PALLUET Baptiste
PAOLUCCI Bastien
PAOLUCCI Gérard
PARENT Olivier
PARTARRIEU Eddy
PATUREL Olivier
PELLETIER Christophe
PELVILAIN Cécile
PEREZ Jonathan
PEREZ Sébastien
PERIER Cédric
PERRAS Audrey
PERRAS Michel
PERREON Cyril
PERRET Thibault
PERRIER Christophe
PERRIN Justine
PERRODON Christelle
PERRODON Patrick
PERRONNET Julien
PERRUISSET Fabien
PETT Sylvain
PEYLACHON Justine
PEYRON Julien
PHILIS Guillaume
PHILIS Yannick
PICARD Bruno
PIEGAY Kévin
PIERREFEU Loïc
PIN Mathieu
PINAT Morgan
PINATTON Valéry
PIOLLET Johan
PITAV AL Rodolphe
PITRON Damien
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 55 11322
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13308
22536
21087
18103
16714
22930
10938
12027
11891
25179
19383
11557
21579
12465
21523
11923
14167
11601
17717
19154
18459
11329
16852
20347
15796
16258
10760
12940
14347
17261
17639
17941
12201
22355
20118
1007
21963
15291
20135
11987
11783
18517
6849
20041
13028
20787
PIVOT François
PIVOT Jérôme
PIZZINATO Cédric
PIZZINATO Frédéric
PLANE Franck
PLASSE Aline
PLASSE Romain
PLEVY Vanessa
POCCACHARD Loïc
POIZAT Yves
POLLET Hubert
PONCELET Franck
PONCET Antonin
PONCET Guillaume
PORTE Fabrice
POULAILLON Lucien
POULAT Lionel
POURCHIER David
PROST Cédric
PROST Vincent
PROTHERY Frédéric
PROTIERE Estelle
PROTON Romain
PRUD'HOMME Anthony
PUILLET Christophe
PUPIER Jérémy
RABII Alexandre
RACAUD Cyril
RACHEDI Jonathan
RAFFIER Franck Franck
RAGOT Patrice
RAJAUD Mickaël
RAKBI Amine
RAMIJEE Désiré
RANDON Kilian
RAVIER Jérôme
RECORDEAU Axel
REPPERT Julien
REY Christophe
REY Mickaël
REYDELLET Laurent
REYNAUD Quentin
RIAUCOU Bruno
RIBOULET Ludovic
RIGOLIER Antoine
RIOU Alexandre
ROCHE Damien
ROCHE Gilles Pierre
ROCHETTE Jean-Pierre
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 56 19308
6835
13864
20046
937
11337
14614
15054
17685
20042
14867
18683
10380
13923
17136
14293
19818
19542
14275
16546
7036
677
22339
10982
17048
16300
18311
15621
14295
20301
23677
21720
20840
16791
14411
12811
11761
12552
15349
18812
20302
16769
16638
15107
16465
20852
20044
15668
16190
RODEL Shanon
RODRIGUEZ Didier
ROGANE Nicolas
ROHDE Denis
ROI Pascal
ROLLET Alain
RONDARD Serge
ROSIQUE Daniel
ROSNOBLET Nicolas
ROSSET Anthony
ROUSSEAU Thomas
ROUSSET Clément
ROUSSET Pierre-Henri
RUET Jérôme
RUET Jonathan
SAADI Karim
SACCU Rémy
SAGNARD-VERIOVKINE Nicolas
SALLES Yohann
SALOMON Nicolas
SANCHEZ Pascal
SANCHEZ Robert
SANTSCHI Aymeric
SAPIN Jacques
SARRASIN Cyril
SARRASIN Dimitri
SARRAZIN Thomas
SAUNIER Benoit
SAUNIER Guillaume
SAUNIER Romain
SCHWARTZ Corentin
SERA Christophe
SICLE-MAUGE Steven
SIMON Anaïs
SIMON Sarah
SOL Jean-Pascal
SOLEYMIEUX Eric
SORNAY Christophe
SOTTON Bruno
SOULIER Sophie
SUCCA Aymeric
SURREL Rémi
TALEB Julien
TARDY Fabien
TARTAIX Alexandre
TASSA Pierre-Louis
TERRIER Grégory
TERRIER Romain
TEYSSIER Emmanuelle
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 57 15590
16870
17710
18045
18685
19368
10844
20785
12235
22738
21331
14193
12896
20303
637
26033
14284
16046
19302
18877
21097
21095
15024
11196
13468
20351
16113
11793
18259
13209
16132
12660
21980
14239
16674
21964
13114
14875
12563
6656
17180
16264
13453
12383
18879
23562
11597
23561
25624
THEVENET Guy
THIBAULT Florian
THIERY Coralie
THIMONIER Nicolas
THIZY Clément
THOMAS Benjamin
THONNERIEUX Bruno
THOUVENIN Blandine
THOZET Hubert
TIXIER Grégory
TORRESAN Kévin
TRAPEAUX Sylvain
TRICHARD Aymeric
TRUCHET Christophe
VACHER Patrick
VALENSKY Morgane
VARNAY Cédric
VASON Florian
VELLA Charlène
VENET Kévin
VERA Géraldine
VERCHER Laurent
VERCHERE Arnaud
VERICEL Daniel
VERNAY Denis
VERNEY Alexis
VERPILLIEUX Guillaume
VEYRET David
VIALLE Alison
VIALLON Thomas
VIGNON Alain
VIGNON Constant
VILLARD Cédric
VILLARD Stéphane
VILLENEUVE Jean-Luc
VILLET Florian
VILLON Julien
VILLOT Romain
VINCENDON Romain
VINCENT Franck
VINCENT Nicolas
VINCENT Stéphane
VIOLET Florence
VIOLET Hervé
VIRICEL Morgan
VITALI Anthony
VIVIER MERLE Sébastien
VOLL Camille
WAGER Antoine
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 58 22061 YANEZ Julien
15509 ZOUGS David
Article 3 : Le directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône et du service départemental-métropolitain d’incendie et de secours.
Fait à Lyon, le -Q AVR. 2016
Le Préfet,
délégué pour la défense et la sécurité
Cruy
Gérard GAVORY
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-003 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité feux de forêts 2016 59 69_SDMIS_Service départemental et métropolitain
d'incendie et de secours
69-2016-04-09-006
Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la
spécialité prévention 2016
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-006 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité prévention 2016 60 Liberté » Liberéé » Égaltéé » Fratraité Fratsraité
RÉFUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PREFET DU RHONE
Service départemental-métropolitain
d’incendie et de secours
Direction des ressources humaines
ARRETE PREFECTORAL N° SDMIS DRH GGEC 2016 016
Le Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Préfet du Rhône
Officier de la Légion d’honneur
Commandeur de l’ordre national du Mérite
Vu la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile,
Vu le décret n° 97-1225 du 26 décembre 1997, relatif à l’organisation des services d’incendie et de secours,
Vu l'arrêté ministériel du 8 août 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers volontaires,
Vu arrêté ministériel du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels,
Vu l’arrêté ministériel du 17 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2006 modifié fixant le guide national de référence relatif à la prévention,
Sur proposition du directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours,
ARRETE
Article 1°: Par délégation du préfet, le colonel Serge DELAIGUE, directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours, et le colonel Bertrand KAISER, directeur départemental et métropolitain adjoint des services d’incendie et de secours, président la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur.
Article 2 : Le responsable de la spécialité prévention est le chef du groupement prévention des risques.
Article 3 : Sont inscrits sur la liste d’aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité prévention pour l’année 2016, les sapeurs-pompiers suivants :
Conseiller technique PRV :
1069 DE BORTOLI Christian
856 GOUJAT Gilles
704 MOLLIER Luc
Service départemental-métropolitain d'incendie et de secours
17 rue Rabelais — 69421 Lyon Cedex 03
Standard 04.72.84.37.18 — Télécopie 04.72.84.36.77
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-006 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité prévention 2016 61 18355
612
643
685
Préventionniste :
13428
23255
17669
762
22140
6161
747
761
811
13818
19588
10923
13645
621
13039
15043
642
925
1136
422
13606
1143
728
24064
687
901
722
668
15633
22189
768
12066
19224
22729
810
640
723
16033
593
14844
681
926
PERRET Christophe
PEYRON Pascal
PONS Christian
VILLARD Jean-Jacques
ABEILLON Aurélien
ADAROUCKH Kérian
AIGRAIN Guillaume
ARBEZ Jean-Yves
ARNOULD Thierry
BALDACCHINO Jean
BARDELMANN Jean-Philippe
BEAU Christophe
BEAUPOIL Philippe
BELLERET Jérôme
BEROARD Laurent
BLANCHON Frédéric
BLENET Vincent
BONNEVIE Eric
BOUCHE Christian
BOUCKAERT Nicolas
BOURGIN Philippe
BOURINET Patrick
BOUTEILLE Emmanuel
BRISSET Alain
BROUCHUD Georges-Alexandre
BUISSON Jacques
CATINOT Eric
CATOIRE Michael
CATTIN Guy
CHABBOUX Philippe
CHABERT Lionel
CHALIZE Louis
CHAMAGNE Christophe
CHAPELLE Frédéric
CHAPON Emmanuel
CHATELARD Jean-Luc
CHEVALLIER Céline
CHEVRET Pierre-Etienne
CHIREIX Daniel
CHOMETTE Roland
CLERC Stéphane
DAVID Luc
DAVOINE Daniel
DELAUNAY Emmanuel
DIZERENS Gérard
DROBACHEFEF François
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-006 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité prévention 2016 62 746
796
848
11469
1061
14324
706
13383
607
924
763
764
22148
16036
6124
22170
14515
692
976
15665
21573
14052
819
13815
13197
22126
19157
17014
1075
13170
506
17268
884
14787
15700
1122
755
22193
6143
22951
23263
17672
736
682
509
19156
552
16430
13299
DUARTE Jean-Pierre
DUCHAMP Patrick
DUPUIS Didier
DURAND Luc
ESCASSUT Jean-Pierre
FARRUGIA Georges
FAURE Thierry
FAVRE Pascal
FAYARD Dominique
FILI Christian
FILIPPI Michel
FOLCHER Olivier
FOSSAT Anthony
GAUTHIER Julien
GAY Michel
GENIN Amélie
GIBERT Jérôme
GIRAUD Alain
GIRY Alain
GRANGE Guillaume
GRAS Nicolas
GUEUGNEAU Jean-Philippe
GUILLAUME Daniel
GUILLOT Christophe
HUART Bertrand
HUSTACHE Thomas
JACQUIER Clément
LACHALIZE Cédric-Laurent
LAVAL Olivier
LE GARS Julien
LEAL Jean-Marc
LEBEAU Adrien
LEVEQUE Daniel
LUNEL Frédéric
LY Thierry
MAGAND Laurent
MAGRY Christian
MAIRA Florent
MALLEN Jacques
MARIETTAZ Julien
MARTIN Elodie
MARTINIE Mikaël
MEUNIER Laurent
MEYGRET Pascal
MICHAUD Max
MONNIER Arnaud
MONTILLET Marc
MUR David
PACHE Pascal-Henri
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-006 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité prévention 2016 63 686
738
14789
809
739
22118
16443
920
877
978
1028
15642
21530
16245
16247
19153
1071
1066
741
15781
1007
1009
15454
22986
14274
539
1142
21157
19142
676
17275
19152
14737
886
885
765
15009
614
21574
652
21575
13301
6853
758
759
16827
PAGANON Eric
PASCALE Frédéric
PASQUIER Cédric
PAYAN Pascal
PELAGE Jean-Claude
PERRAZI Nicolas
PERRIER Bruno
PETIT Christophe
PEYRARD Mickaël
PHILIPPS Arnaud
PICARD David
PICHARD Loïc
PILLOT Laurent
PLASSE Xavier
POITEL Damien
POMERET Rémi
PONTET Sébastien
RAJOT Thierry
RAMET Stéphane
RAS Benoît
REY Christophe
REYNARD Nicolas
RICHARD Cécile
RIGAL Maxime
ROBERT Raphaël
ROCHE Pascal
RONDAN François
RUBELLIN Pierre
RUIZ Nicolas
SAIGNES Denis
SAMMUT Yannick
SCHARLY Hervé
SEBBANE Anthony
SERRE Christophe
SIMONET Stéphane
THOMAS Patrick
TISSERAND Romuald
TOILLION Jean-Pierre
TOINON Grégory
TOUSSAINT Patrick
VENET Nicolas
VERGEAT Eric
VERICHON Gilles
VINEY Roger
VIRICEL Christian
WENISCH Grégory
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-006 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité prévention 2016 64 Agent de prévention :
14780
14476
15105
750
15252
13982
13159
12835
15658
6219
16450
709
15179
1030
955
7121
813
14336
23719
15017
13955
710
1121
14736
16240
13604
17312
16031
688
17246
15543
16275
6865
842
17972
14895
1036
864
1018
15272
13163
6678
20049
14188
13669
751
645
ALLOMBERT Arnaud
ANICE Bruno
ARENA Dimitri
ARTHAUD Gilles
ARVIS Jérémy
AUDUC Ludovic
AUFAURE Hervé
BALLANDRAS Gaylord
BERRUT Laurent
BEYRAND Philippe
BLANC Julien
BLANC Philippe
BOUCHARDY Eric
BOUCHET Vincent
BOURGEOIS Pierre-Alain
BREANT Cyrille
BRUN Yannick
BRUSSET Thibaud
CANIONI Aurélien
CARRER Cédric
CASAVECCHIA Ludovic
CATHAUD Christophe
CHABERT Lilian
CHAGNEUX Frédéric
CHAMPION Laurence
CHANEAC Cédric
CHANEL Anthony
CHAREYRON Clément
CHOLLET Rémi
CORTES Eddy
COURBIERE Sylvain
CROZET Romain
DAHMANE Oïhid
DALIN Hugues
DALOUX Yannick
DAVID Guillaume
DAVIET Nicolas
DE RAYMOND CAHUZAC Emmanuel
DEBARD David
DELETRE Julien
DELLIAGE Anthony
DESMOULINS Nicolas
DESSALCES Clément
DEVAUX Christophe
DRAGO-RAJON Nicolas
DRAVET Didier
DUCLOUD Pascal
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-006 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité prévention 2016 65 6771
913
14177
14309
13802
16101
14206
15085
14553
15867
15114
16438
11507
869
13881
912
17076
14204
733
13883
16588
15682
13384
12512
17518
13147
11473
11998
957
16436
14292
897
14882
15667
14710
14314
1128
892
13876
19377
1086
15092
14490
16018
14733
16075
16012
13976
12313
DUERINCKS Serge
DULAC Christian
DUMAS Christophe
DUPERRET Thierry
DURAND Pierre-Olivier
DUSSERT-BRESSON Jean-Philippe
EGRAZ Patrice
EPLE Elodie
FABBRI Michaël
FAURITE Sylvain
FILLON Michel
GAILLARD Stéphane
GAULIN Bruno
GAY Frédéric
GAYRARD Alexandre
GELDREICH David
GEOFFROY Antoine
GIRARD Michel
GOUTTENOIRE Dominique
GOYARD Laurent
GRANGEON Laury
GRANOTIER Cédric
GRATIER DE SAINT LOUIS Renaud
GUBIAN Sébastien
GUILLOT Florian
JACQUET Hervé
JACQUIER Franck
JEANNOT Nicolas
JOLY Olivier
JOUSSELME Julien
LABROSSE Jérôme
LACOUR Pascal
LAGER Cyrille
LAUMET Nicolas
MARION Bruno
MARION Sylvain
MAZUY Hervé
MERLIN Yann
MICHEL David
MILLIET Lisa
MONTANARO Rocco
MOUNIER Nicolas
ODEN Stéphane
PABA Jérôme
PACAUD Jérôme
PACCAUD Mickaël
PAGET Maxime
PASINATO Hélène
PERRAS Frédéric
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-006 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité prévention 2016 66 11503 PERRET Patrice
14489 PETIT Guillaume
14331 PIN Frédéric
14277 PITTNER Xavier
15622 POUDREL Michel
1108 PREVOST Patrick
13189 PREVOT Cyril
14167 PROST Vincent
12350 RABIER Joël
14872 RABOUTOT Nicolas
1008 REYBARD Fabrice
14407 RICHARDOT Stéphane
15073 RODRIGUEZ Eric-Pierre
6412 ROESCH Bernard
16458 RULLET Alain
19542 SAGNARD-VERIOVKINE Nicolas
13208 SEGURA Emmanuel
651 SENOT Laurent
16445 TERRIER Lionel
16581 THEVENON Pierrick
6477 THIVOEET Jean-Michel
6634 TOURNIER Guillaume
14193 TRAPEAUX Sylvain
13209 VIALLON Thomas
909 VINEY Olivier
745 VIVALDI Christophe
Article 4 : Le directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône et du service départemental-métropolitain d’incendie et de secours.
Fait à Lyon, le 9 AVR. 2016
Le Préfet,
délégué pour la défense et la sécurité
Cet y
Gérard GAVORY
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-006 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité prévention 2016 67 69_SDMIS_Service départemental et métropolitain
d'incendie et de secours
69-2016-04-09-008
Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la
spécialité risques chimiques et biologiques 2016
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-008 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques chimiques et biologiques 2016 68 Liberté» Égalité + Fratsraité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PREFET DU RHONE
Service départemental-métropolitain
d’incendie et de secours
Direction des ressources humaines
ARRETE PREFECTORAL N° SDMIS DRH GGEC 2016 018
Le Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Préfet du Rhône
Officier de la Légion d’honneur
Commandeur de l’ordre national du Mérite
Vu la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile,
Vu le décret n° 97-1225 du 26 décembre 1997, relatif à l’organisation des services d’incendie et de Secours,
Vu Parrêté ministériel du 8 août 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers volontaires,
Vu Parrêté ministériel du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels,
Vu l'arrêté ministériel du 23 mars 2006 fixant le guide national de référence relatif aux risques chimiques et biologiques,
Sur proposition du directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours,
ARRETE
Article 1”: Le responsable de la spécialité opérationnelle risques chimiques et biologiques est le chef du groupement sud-est.
Article 2 : Sont inscrits sur la liste d’aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques chimiques et biologiques pour l’année 2016, les sapeurs-pompiers suivants :
Conseiller technique RCH :
925 BOURINET Patrick
687 CATTIN Guy
15633 CHAMAGNE Christophe
14789 PASQUIER Cédric
758 VINEY Roger
Service départemental-métropolitain d'incendie et de secours
17 rue Rabelais — 69421 Lyon Cedex 03
Standard 04.72.84.37.18 — Télécopie 04.72.84.36.77
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-008 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques chimiques et biologiques 2016 69 Chef de cellule RCH :
747
811
13645
15043
422
687
15633
22189
22729
810
640
746
14324
715
22148
16036
15665
14052
981
19157
17014
14787
22193
22951
431
23263
16430
13299
14789
22118
612
21530
16247
15781
1007
1009
15454
22986
14274
539
700
1151
14737
806
765
21574
909
758
16827
BARDELMANN Jean-Philippe
BEAUPOIL Philippe
BLENET Vincent
BOUCKAERT Nicolas
BRISSET Alain
CATTIN Guy
CHAMAGNE Christophe
CHAPELLE Frédéric
CHEVRET Pierre-Etienne
CHIREIX Daniel
CHOMETTE Roland
DUARTE Jean-Pierre
FARRUGIA Georges
FAURE Guy
FOSSAT Anthony
GAUTHIER Julien
GRANGE Guillaume
GUEUGNEAU Jean-Philippe
GUY Richard
JACQUIER Clément
LACHAIZE Cédric-Laurent
LUNEL Frédéric
MAIRA Florent
MARIETTAZ Julien
MARMONIER Pierre
MARTIN Elodie
MUR David
PACHE Pascal-Henri
PASQUIER Cédric
PERRAZI Nicolas
PEYRON Pascal
PILLOT Laurent
POITEL Damien
RAS Benoît
REY Christophe
REYNARD Nicolas
RICHARD Cécile
RIGAL Maxime
ROBERT Raphaël
ROCHE Pascal
SANCHEZ Thierry
SAPORI Jean-Marc
SEBBANE Anthony
SOCODIABEHERE Fabrice
THOMAS Patrick
TOINON Grégory
VINEY Olivier
VINEY Roger
WENISCH Grégory
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-008 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques chimiques et biologiques 2016 70 Chef d'équipe intervention RCH :
20280
19387
14839
15105
16451
860
15252
16447
588
15051
13506
14486
19389
15658
15088
14889
667
14478
14145
16750
15087
15253
727
15237
15071
19062
15708
13657
767
858
20061
17931
15106
862
13165
15303
17244
20054
17246
15034
14142
991
17248
14557
14555
20284
845
15272
14511
AGNESE Frédéric
ANDRE Maxime
ARDON Sébastien
ARENA Dimitri
ARGELLIES David
ARLAUD Pierre
ARVIS Jérémy
BADOIL Didier
BARBIER Jean-Michel
BECLAY Mehdi
BEDINI Franck
BELHADEF Mehdi
BELLUT Johan
BERRUT Laurent
BOUCHARDON Sylvain
BOUDET Laurent
BOURGEOIS Thierry
BOURGUES Damien
BRIQUE Jérémy
BURETTE Matthieu
BURGIO Laurent
CAHUET Kévin
CALLIET Yvan
CANARD Richard
CARIOU Mael
CATTIN Florian
CELLE Sébastien
CERVANTES Frédéric
CHAILLOUX Eric
CHAIZE Hervé
CHALANDARD Nicolas
CHAPUIS Joris
CHASSAGNETTE Franck
CHERUBINI André
CHEZEAU Vincent
COGNE Jérôme
COPIER Sébastien
COPIER Sylvain
CORTES Eddy
COUILLOUD Guillaume
CRESPO Gabriel
CROZET Sylvain
DAV AL Yannick
DAVIN Guillaume
DAVIN Jean-Sébastien
DAYRE Yvain
DELA V AULT Fabrice
DELETRE Julien
DEODATO-DIT-DONNADIEU Patrice
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-008 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques chimiques et biologiques 2016 71 15021
16041
865
14480
15273
15705
15085
15284
596
14847
16752
16467
598
14728
16776
870
15707
13196
14849
15282
1060
15074
13182
12224
733
21573
693
19404
14813
17264
734
14521
916
853
823
14854
16997
1026
20292
14481
15700
14198
14199
14482
14861
628
17653
15014
832
14865
15692
DERYCKE Nicolas
DESSALCES Armand
DIARRA Sammy
DIASPARRA Michaël
DOUXKI Florent
DUPEUBLE Laurent
EPLE Elodie
FABBRI Frédérick
FANTIN Patrick
FERRATON Sébastien
FONFREYDE Perrick
FOURCADE Eve
GAGLIONE Alain
GALLAND Romain
GAMA Dany
GARNIER Yves
GAWLY Brice
GETAS Grégoire
GETTE Ludovic
GILBERT Nicolas
GIRARD Frédéric
GIRY Loïc
GOIN Cedric
GONCALVES MOTA Manuel
GOUTTENOIRE Dominique
GRAS Nicolas Nicolas
GROS Jean-Bernard
GROS Nicolas
GUICHARD François
GUILLARD Joanny
GUIOT Jean-Yves
HEBERT Simon
JAUDEL Emmanuel
JOLLY Ludovic
JONDEAU Stéphane
LABESQUE Sébastien
LAFORT Emmanuel
LANE Patrice
LAUDET Jean-Baptiste
LIENARD Ludivine
LY Thierry
MAGNIEN Nicolas
MAGNIN Stève
MANGANI Laurent
MANIN Renan
MARCHAND Gérard
MARGUIN Vincent
MARTINEZ Steeve
MARTINEZ Vincent
MEUNIER Arnaud
MILLET Sébastien
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-008 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques chimiques et biologiques 2016 72 936
19156
974
13194
17266
14500
17009
15694
16429
19380
20053
718
15697
16425
14489
23206
17654
675
14488
17943
17252
720
14872
15664
14146
14940
14867
19142
19542
835
14275
629
791
14295
14868
16444
15689
14869
16044
19367
19368
14785
14556
837
582
13640
14873
MOITIE Thierry
MONNIER Arnaud
MONTFOLLET Sébastien
MOREAU Christophe
MURE Pierre
NADAL Patrick
NADAL Thomas
NAZARET Julien
NEYRET Philippe
NIKOLAUS Emeric
PACCAUD Jonathan
PAILLIER Jean-Yves
PASTRELLO Fabien
PERRIER Gaël
PETIT Guillaume
PEYRARD Laurent
PITTNER Damien
PORTE Gilles
POULY Jean-Hervé
PUGIN Alexandre
QUINET Mickaël
QUINONERO Daniel
RABOUTOT Nicolas
REYNAUD Cédric
REYNAUD Laurent
ROCHER Cédric
ROUSSEAU Thomas
RUIZ Nicolas
SAGNARD-VERIOVKINE Nicolas
SAIGNOL Xavier
SALLES Yohann
SANCHEZ Gaspar
SANCHEZ Pierre
SAUNIER Guillaume
SAUVIGNET Cyril
SERRAILLE Matthieu
SERTHELON Dimitri
TANTON Christophe
TEODORESCO Pierre
TEYSSIER Stéphane
THOMAS Benjamin
TOUCHARD Florence Florence
TRONEL Olivier
VENET Franck
VIRICEL Georges
VOISIN Emmanuel
VONLANTHEN Gérald
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-008 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques chimiques et biologiques 2016 73 Chef d'équipe reconnaissance RCH :
23255 ADAROUCH Kérian
22140 ARNOULD Thierry
24064 CATOIRE Michael
19224 CHEVALLIER Céline
850 EMERIAT Robert
14515 GIBERT Jérôme
22126 HUSTACHE Thomas
17268 LEBEAU Adrien
739 PELAGE Jean-Claude
920 PETIT Christophe
21157 RUBELLIN Pierre
Equipier intervention RCH :
19337 GUICHERD Florian
Article 3 : Le directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône et du service départemental-métropolitain d’incendie et de secours.
Fait à Lyon, le -9: AVR. 2016
Le Préfet,
délégué pour la défense et la sécurité
Cathy
Gérard GAVORY
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-008 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques chimiques et biologiques 2016 74 69_SDMIS_Service départemental et métropolitain
d'incendie et de secours
69-2016-04-09-007
Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la
spécialité risques radiologiques 2016
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-007 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques radiologiques 2016 75 EE = atÀ
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU RHONE
Service départemental-métropolitain
d’incendie et de secours
Direction des ressources humaines
ARRETE PREFECTORAL N° SDMIS DRH_GGEC 2016 017
Le Préfet de la région Auvergne-Rhône-Ailpes
Préfet du Rhône
Officier de la Légion d’honneur
Commandeur de l’ordre national du Mérite
Vu la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile,
Vu le décret n° 97-1225 du 26 décembre 1997, relatif à l’organisation des services d’incendie et de Secours,
Vu l'arrêté ministériel du 8 août 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers volontaires,
Vu l’arrêté ministériel du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels,
Vu l'arrêté ministériel du 20 décembre 2002 modifié fixant le guide national de référence relatif aux risques radiologiques,
Sur proposition du directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours,
ARRETE
Article 1° : Le responsable de la spécialité opérationnelle risques radiologiques est le chef du groupement sud-est.
Article 2 : Sont inscrits sur la liste d’aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques radiologiques pour l’année 2016, les sapeurs-pompiers suivants :
Conseiller technique RAD :
723 CLERC Stéphane
14324 FARRUGIA Georges
14787 LUNEL Frédéric
13299 PACHE Pascal-Henri
Service départemental-métropolitain d’incendie et de secours
17 rue Rabelais — 69421 Lyon Cedex 03
Standard 04.72.84.37.18 — Télécopie 04.72.84.36.77
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-007 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques radiologiques 2016 76 Chef de cellule RAD :
23255
22140
761
13645
15043
746
14324
764
22148
15665
19157
17014
14787
22193
22951
431
509
552
16430
13299
14789
22118
877
612
978
21530
16245
16247
15781
15454
22986
14274
700
14737
806
21574
758
16827
ADAROUCH Kérian
ARNOULD Thierry
BEAU Christophe
BLENET Vincent
BOUCKAERT Nicolas
DUARTE Jean-Pierre
FARRUGIA Georges
FOLCHER Olivier
FOSSAT Anthony
GRANGE Guillaume
JACQUIER Clément
LACHAIZE Cédric-Laurent
LUNEL Frédéric
MAIRA Florent
MARIETTAZ Julien
MARMONIER Pierre
MICHAUD Max
MONTILLET Marc
MUR David
PACHE Pascal-Henri
PASQUIER Cédric
PERRAZI Nicolas
PEYRARD Mickaël
PEYRON Pascal
PHILIPPS Arnaud
PILLOT Laurent
PLASSE Xavier
POITEL Damien
RAS Benoît
RICHARD Cécile
RIGAL Maxime
ROBERT Raphaël
SANCHEZ Thierry
SEBBANE Anthony
SOCODIABEHERE Fabrice
TOINON Grégory
VINEY Roger
WENISCH Grégory
Chef d'équipe d'intervention RAD :
20280
19387
14839
15105
16451
860
AGNESE Frédéric
ANDRE Maxime
ARDON Sébastien
ARENA Dimitri
ARGELLIES David
ARLAUD Pierre
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-007 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques radiologiques 2016 77 15252
16447
588
15051
13506
14486
19389
15658
13602
15088
14145
15087
15253
15237
15071
14890
24064
19062
15708
13657
767
858
20061
17931
15106
862
13165
15303
17244
20054
17246
15034
14142
991
14557
20284
15272
14511
15021
16041
865
14480
15705
15085
15284
596
14847
16752
16467
ARVIS Jérémy
BADOIL Didier
BARBIER Jean-Michel
BECLAY Mehdi
BEDINI Franck
BELHADEF Mehdi
BELLUT Johan
BERRUT Laurent
BODA Marc
BOUCHARDON Sylvain
BRIQUE Jérémy
BURGIO Laurent
CAHUET Kévin
CANARD Richard
CARIOU Mael
CARLIER David
CATOIRE Michael
CATTIN Florian
CELLE Sébastien
CERVANTES Frédéric
CHAILLOUX Eric
CHAIZE Hervé
CHALANDARD Nicolas
CHAPUIS Joris
CHASSAGNETTE Franck
CHERUBINI André
CHEZEAU Vincent
COGNE Jérôme
COPIER Sébastien
COPIER Sylvain
CORTES Eddy
COUILLOUD Guillaume
CRESPO Gabriel
CROZET Sylvain
DAVIN Guillaume
DAYRE Yvain
DELETRE Julien
DEODATO-DIT-DONNADIEU Patrice
DERYCKE Nicolas
DESSALCES Armand
DIARRA Sammy
DIASPARRA Michaël
DUPEUBLE Laurent
EPLE Elodie
FABBRI Frédérick
FANTIN Patrick
FERRATON Sébastien
FONFREYDE Perrick
FOURCADE Eve
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-007 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques radiologiques 2016 78 14728
16776
17236
870
15707
13196
14849
14515
15282
1060
13660
15074
13182
12224
733
21573
693
19404
14813
17264
734
14521
916
853
823
14854
1026
20292
14481
15700
14198
14199
14861
17653
15014
14865
15692
974
13194
17266
14500
17009
15694
16429
19380
20053
15697
16425
14489
GALLAND Romain
GAMA Dany
GARCIA Alexandre
GARNIER Yves
GAWLY Brice
GETAS Grégoire
GETTE Ludovic
GIBERT Jérôme
GILBERT Nicolas
GIRARD Frédéric
GIRARD Olivier
GIRY Loïc
GOIN Cedric
GONCALVES MOTA Manuel
GOUTTENDOIRE Dominique
GRAS Nicolas
GROS Jean-Bernard
GROS Nicolas
GUICHARD François
GUILLARD Joanny
GUIOT Jean-Yves
HEBERT Simon
JAUDEL Emmanuel
JOLLY Ludovic
JONDEAU Stéphane
LABESQUE Sébastien
LANE Patrice
LAUDET Jean-Baptiste
LIENARD Ludivine
LY Thierry
MAGNIEN Nicolas
MAGNIN Stève
MANIN Renan
MARGUIN Vincent
MARTINEZ Steeve
MEUNIER Arnaud
MILLET Sébastien
MONTFOLLET Sébastien
MOREAU Christophe
MURE Pierre
NADAL Patrick
NADAL Thomas
NAZARET Julien
NEYRET Philippe
NIKOLAUS Emeric
PACCAUD Jonathan
PASTRELLO Fabien
PERRIER Gaël
PETIT Guillaume
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-007 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques radiologiques 2016 79 17654 PITTNER Damien
19153 POMERET Rémi
675 PORTE Gilles
14488 POULY Jean-Hervé
17943 PUGIN Alexandre
17252 QUINET Mickaël
720 QUINONERO Daniel
14872 RABOUTOT Nicolas
14146 REYNAUD Laurent
14940 ROCHER Cédric
14867 ROUSSEAU Thomas
19142 RUIZ Nicolas
19542 SAGNARD-VERIOVKINE Nicolas
835 SAIGNOL Xavier
14275 SALLES Yohann
791 SANCHEZ Pierre
14295 SAUNIER Guillaume
14868 SAUVIGNET Cyril
15689 SERTHELON Dimitri
15281 STARON Jérôme
14869 TANTON Christophe
19367 TEYSSIER Stéphane
19368 THOMAS Benjamin
15009 TISSERAND Romuald
16046 VASON Florian
837 VENET Franck
21575 VENET Nicolas
13640 VOISIN Emmanuel
14873 VONLANTHEN Gérald
Chef d'équipe reconnaissance RAD :
22189 CHAPELLE Frédéric
19224 CHEVALLIER Céline
22729 CHEVRET Pierre-Etienne
796 DUCHAMP Patrick
715 FAURE Guy
22126 HUSTACHE Thomas
17268 LEBEAU Adrien
23263 MARTIN Elodie
936 MOITIE Thierry
739 PELAGE Jean-Claude
21157 RUBELLIN Pierre
17275 SAMMUT Yannick
14785 TOUCHARD Florence
759 VIRICEL Christian
582 VIRICEL Georges
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-007 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques radiologiques 2016 80 Article 3 : Le directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône et du service départemental-métropolitain d’incendie et de secours.
Fait à Lyon, le -9 AVR. 2016
Le Préfet,
délégué pour la défense et la sécurité
Cat y
Gérard GAVORY
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-007 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité risques radiologiques 2016 81 69_SDMIS_Service départemental et métropolitain
d'incendie et de secours
69-2016-04-09-009
Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la
spécialité sauvetage déblaiement 2016
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-009 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité sauvetage déblaiement 2016 82 Liberté » Libréé Égalté + Pratraité Frateraité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PREFET DU RHONE
Service départemental-métropolitain
d’incendie et de secours
Direction des ressources humaines
ARRETE PREFECTORAL N° SDMIS_DRH GGEC 2016 019
Le Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Préfet du Rhône
Officier de la Légion d’honneur
Commandeur de l’ordre national du Mérite
Vu la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile,
Vu le décret n° 97-1225 du 26 décembre 1997, relatif à l’organisation des services d’incendie et de secours,
Vu l’arrêté ministériel du 8 août 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers volontaires,
Vu l’arrêté ministériel du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels,
Vu l’arrêté ministériel du 8 avril 2003 fixant le guide national de référence relatif au sauvetage déblaiement,
Sur proposition du directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours,
ARRETE
Article 1%: Le responsable de la spécialité opérationnelle sauvetage déblaiement est le chef du groupement centre- nord.
Article 2 : Sont inscrits sur la liste d’aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité sauvetage déblaiement pour l’année 2016, les sapeurs-pompiers suivants :
Conseiller technique SD :
13428 ABEILLON Aurélien
19588 BEROARD Laurent
11469 DURAND Luc
522 FALCONERI Antoine
924 FILI Christian
1090 LAURENT Jean-Charles
1122 MAGAND Laurent
Service départemental-métropolitain d’incendie et de secours
17 rue Rabelais — 69421 Lyon Cedex 03
Standard 04.72.84.37.18 — Télécopie 04.72.84.36.77
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-009 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité sauvetage déblaiement 2016 83 641 NEYRET Christian
686 PAGANON Eric
18355 PERRET Christophe
612 PEYRON Pascal
15642 PICHARD Loïc
1066 RAJOT Thierry
22986 RIGAL Maxime
19152 SCHARLY Hervé
759 VIRICEL Christian
Chef de section SD :
11410 CARRET Eric
19142 RUIZ Nicolas
Chef d'unité SD :
14140 ABSALON Christian
17669 AIGRAIN Guillaume
22140 ARNOULD Thierry
15086 BALME Guillaume
1094 BARROT Jean-Philippe
14318 BAZOUD Frédéric
811 BEAUPOIL Philippe
987 BERTHET Laurent
928 BERTHIER Jérôme
930 BLANC Jean-Pierre
887 BOITON Gilles
642 BOURGIN Philippe
14487 BRAND Donatien
813 BRUN Yannick
24064 CATOIRE Michael
861 CAVALLINI Pascal
668 CHAIZE Louis
7043 CHAMAUX Eric
572 CHAMBAS Marc
15309 CHAPUT Dominique
16031 CHAREYRON Clément
16453 CHARTREAU Vincent
479 CLEMENT Patrick
13929 COMPANY Olivier
1110 CORDONATTO Frédéric
900 COURT Jacky
13166 CREVOLIN Sébastien
843 DEBOURG Denis
846 DELETRAZ Damien
14221 DIRIK Kemal
848 DUPUIS Didier
13177 DUPUY Jérôme
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-009 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité sauvetage déblaiement 2016 84 632
15023
706
12861
13653
15094
1080
15704
776
16438
11507
869
15279
14515
17237
6088
14850
856
14320
608
14851
16767
13815
941
970
825
14882
1218
601
14857
942
884
780
581
14294
14290
15037
14313
827
14710
23263
17672
15220
1125
756
783
15260
704
14329
DURAN Juan
FARGE Stéphane
FAURE Thierry
FAURE Thierry
FOURCADE Benjamin
FOURNEL Serge
FOURNIER Didier
FRAGNE Alexandre
FRAUDET Christian
GAILLARD Stéphane
GAULIN Bruno
GAY Frédéric
GEORGEL Sylvain
GIBERT Jérôme
GILBERT Magali
GOFFOZ Yves
GONZALEZ CASTANEDA Nicolas
GOUJAT Gilles
GRILLET Olivier
GROS Bernard Noel
GUIHENEUF Ludovic
GUILLON Cyrille
GUILLOT Christophe
HERRERA Jean-Joseph
JOUY Jean-François
JUNGERS Bruno
LAGER Cyrille
LAGRANGE David
LAMASSE Marcel
LE TALLEC Romain
LENGLET Benoit
LEVEQUE Daniel
LEVOYET Jean-Marc
LONGO Nicolas
LUSSAT Fabien
MAIERON Alexandre
MARCEL Gabriel
MARCHAND Mikaël
MARCONNET Alain
MARION Bruno
MARTIN Elodie
MARTINIE Mikaël
MATHIEU Samuel
MATHIEU Walter
MILORD Jean-Luc
MOENNE Thierry
MOLINARI David
MOLLIER Luc
MONDAINE Cyril
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-009 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité sauvetage déblaiement 2016 85 19156
14809
15092
1013
960
13909
436
739
673
22118
920
1047
650
975
14331
538
787
643
636
1108
410
12813
21963
16808
14338
743
21157
1010
16458
17275
677
15029
11986
14333
14193
663
637
21575
13301
13209
685
801
17126
13642
744
Equipier SD :
15175
MONNIER Arnaud
MORALES François
MOUNIER Nicolas
NIVIERE Jean-François
NOAILLY Vincent
NOUVELOT Yannick
PALOMINO Gérard
PELAGE Jean-Claude
PEREZ Christian
PERRAZI Nicolas
PETIT Christophe
PETITOT Steve
PEYRON Marc
PIERGA Jean-Philippe
PIN Frédéric
PLASSE Christian
POLIZZI Patrick
PONS Christian
PONTILLO Bernard
PREVOST Patrick
RABILLOUD Roger
RAY Raphaël
REY Mickaël
RODRIGUES Georges
RODRIGUES Steve
ROUSSET Stéphane
RUBELLIN Pierre
RUEDA Bruno
RULLET Alain
SAMMUT Yannick
SANCHEZ Robert
SENECHAL Nicolas
SERVY Bruno
TEYSSIER Grégory
TRAPEAUX Sylvain
TURQUOIS Eric
VACHER Patrick
VENET Nicolas
VERGEAT Eric
VIALLON Thomas
VILLARD Jean-Jacques
VIVIER Stéphane
WIAND Fabien
ZEMMA Olivier
ZIANE Akim
ABDEDOU André
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-009 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité sauvetage déblaiement 2016 86 1016
20183
15896
19385
17121
16753
17642
15159
14727
11453
15673
1093
11218
11042
22674
1017
17028
10510
14915
16754
19922
11250
929
20282
12645
16749
15002
14144
19391
13169
15899
17900
20769
10672
17000
18796
16014
14336
11496
989
15100
15661
710
17044
16655
17241
19392
16240
17312
ABELLAN Eric
ALIBAR Ludovic
ALONZI Stéphane
AMMOUR Karim
ARNAUD Frédéric
AUGER Philippe
AUTHIER Frédéric
BABANINI Laurent
BAÏA Jessi
BAILLY Bernard
BARNIER David
BARROT Marie-Ange
BASSET Christian
BEAUMONT Olivier
BELDA Clément
BERARD Alain
BERAUD Julien
BERAUD Patrick
BERAUD Sylvain
BERTHIER Sylvain
BESSON Coline
BESSON Joël
BESSON Lionel
BEUSSON Christophe
BILLAUDAZ Laurent
BODIOT Loïc
BOINON Luc
BOIZOT Sylvain
BONNET Cyril
BOUDERAA Abdelhakim
BOUZAIANE Faouzi
BOYER Frédéric
BOYER Olivier
BREAT Jean-Luc
BREYSSE Cédric
BRIOT Steve
BRIZE Sébastien
BRUSSET Thibaud
CAMPAGNARD Christophe
CARROT Olivier
CARRY Geoffrey
CASTALDI Damien
CATHAUD Christophe
CERVERA Jonathan
CESAR Christophe
CHALAYE Amandine
CHAMBAT Thibaut
CHAMPION Laurence
CHANEL Anthony
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-009 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité sauvetage déblaiement 2016 87 10586
21616
888
10370
17645
17003
15271
18214
15102
14997
24531
10594
15887
17039
451
19684
15156
20771
847
13841
13691
14537
14256
12149
927
14308
20756
1111
19102
17923
20059
17609
17025
1070
14846
16751
979
753
15881
19400
11552
20060
16116
19370
15865
14520
20285
20288
671
CHARDON Pascal
CHEMINADE DUC DIT CATTY Timothy
CHEVALIER Cyrille
CHIBOUT Saisy
CIMALA Thierry
CINQUIN Rémy
CLERC Sébastien
COMTE Florent
CONESA Michaël
COPPOLA Alexandre
CORCKET Benjamin
CORNUEZ Georges
CRUZ Jean-Pierre
DEBRUN Romain
DEGRANGE François
DENIS Grégory
DENIS Yohan
DEROUBAIX Arnaud
DESBOIS Hervé
DESFILLES Frédéric
DESIGAUD Damien
DESMARIS Thibault
DESMULE Laurent
DESPRAT Laurent
DIASPARRA Laurent
DJEMAH Djamel
DOUGERE Dimitri
DREUX Pascal
DRID Rayan
DRUARD Dorian
DUGAIT Guillaume
DUPLESSY Vincent
DUPONCHEL-GAUTHIER Marion
DUTHEL Eric
DUVINAGE Michaël
ELUARD Samuel
EMEYRIAT Laurent
FAIRY Olivier
FAVERGE Maxime
FAVIER Clément
FAVRE Christophe
FAYET Eric
FAYOLLE Romuald
FESTAS Axel
FETIS Franck
FEUVRAIS Guy
FLAMENT Mathieu
FRANÇOIS Alexandre
GALY Marc
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-009 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité sauvetage déblaiement 2016 88 10482
11135
912
16461
852
19926
15101
15048
14522
12512
6497
22715
15173
25250
20067
18665
16958
19434
853
17651
16434
16998
854
15667
19810
12045
19373
15584
21998
14761
19376
17004
16760
14315
17251
12223
892
14929
527
14382
19378
13663
17226
11506
13624
22307
15696
13563
14490
GAUDENECHE Jean-Luc
GAUDINET Ludovic
GELDREICH David
GENIN Mathieu
GEORGEON Laurent
GIANINAZZI Maxime
GILLIER Marc
GIORDANO Jean-Louis
GONIN Ludovic
GUBIAN Sébastien
GUILLEMIN-GIRAUD Ludovic
GURRET Loïc
GUY Fabrice
HENRY Arthur
HUGUET Jérémy
JACQUET Steven
JAMOT Yoann
JANODET Olivier
JOLLY Ludovic
JOMARD Sébastien
JUNIQUE Gaëtan
LAGRANGE Benoît
LANGLAIS Serge
LAUMET Nicolas
LEGODEC Florian
LEGODEC Thierry
LIEGGI Julien
LONOCE Jonathan
MANSOURI Yasine
MARCHETTI Yann
MARGAIN Alexis
MARIA Neil
MARTIN Jérémy
MATHEVON Pierre
MEIFREDY Romain
MERCIER Gérard
MERLIN Yann
MERY Jérémy
MICHALIAT Jean-Marc
MIGNOT Christophe
MONTAGNON Guillaume
MOREL Franck
MULLER Clément
MUZEL Sylvain
NADAL Christophe
NAYRAND Thibault
NESME Geoffroy
NOLY Olivier
ODEN Stéphane
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-009 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité sauvetage déblaiement 2016 89 529
800
10511
19381
874
16012
12230
16774
15312
10457
962
13504
19382
15049
23107
22536
16780
16456
14488
14285
21173
11923
16852
14339
15262
12201
19266
20041
20787
13864
20046
15799
12193
1142
13627
14337
17927
16459
18311
15020
651
21720
14730
19366
21565
19137
16465
16044
16445
OLLIER Patrick
ORANGE Pascal
ORTEGA Antoine
ORTEGA Fabrice
ORY Maxime
PAGET Maxime
PAINGAT David
PAUL Zian
PAULET Michel
PELLERIN Bruno
PICARD Bruno
PIEGAY Kévin
PIOLLET Johan
PITRON Damien
PLANCHE Raphaël
PLANE Franck
PONCET Sébastien
POUILLAT Guillaume
POULY Jean-Hervé
PREMAT Stéphane
PRESLE Elké
PROST Cédric
PUPTER Jérémy
QUINTIN Jocelyn
RAMON David
RAVIER Jérôme
REYNAUD Nicolas
ROCHE Damien
ROCHETTE Jean-Pierre
ROGANE Nicolas
ROHDE Denis
ROLLAND Angélique
ROMANDO Eric
RONDAN François
ROUX Dimitri
RUIS Stéphane
SAMAT Arnaud
SAMBARDIER Jean-Baptiste
SARRAZIN Thomas
SAUZON Vincent
SENOT Laurent
SERA Christophe
SOITEUR Anthony
SOMMER Gaël
STRZESZEW SKI Romain
TABBOUBI Hamdi
TARTAIX Alexandre
TEODORESCO Pierre
TERRIER Lionel
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-009 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité sauvetage déblaiement 2016 90 11842 THEVENET Frédéric
13332 THEVENET Patrice
834 THEVENON Olivier
662 TONDEUR Thierry
17249 TONTI Christophe
14349 TOURNIAIRE Jean-Noel
1114 TURCHETTA André
11188 VALLIER René
20351 VERNEY Alexis
16633 VERNHES Ludwig
15670 VIDAL Florent
12906 VIDON-BUTHION Michel
16970 YOUSFI Yacine
Article 3 : Le directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône et du
service départemental-métropolitain d'incendie et de secours.
Fait à Lyon, le -Q AVR, 2016
Le Préfet,
délégué pour la défense et la sécurité
CeteuN_
Gérard GAVORY
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-009 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans la spécialité sauvetage déblaiement 2016 91 69_SDMIS_Service départemental et métropolitain
d'incendie et de secours
69-2016-04-09-005
Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les
spécialités intervention secours et sécurité en milieu
aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 92 Liberté+ Égalité » Fratsraité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU RHONE
Service départemental-métropolitain
d'incendie et de secours
Direction des ressources humaines
ARRETE PREFECTORAL N° SDMIS DRH GGEC 2016 015
Le Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Préfet du Rhône
Officier de la Légion d’honneur
Commandeur de l’ordre national du Mérite
Vu la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile,
Vu le décret n° 97-1225 du 26 décembre 1997, relatif à l’organisation des services d’incendie et de secours,
Vu l’arrêté ministériel du 8 août 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers volontaires,
Vu l’arrêté ministériel du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels,
Vu l’arrêté interministériel du 31 juillet 2014 fixant le guide national de référence relatif aux interventions, secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare,
Vu l'arrêté ministériel du 7 novembre 2002 fixant le guide national de référence relatif au sauvetage aquatique,
Sur proposition du directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours,
ARRETE
Article 1”: Le responsable des spécialités opérationnelles interventions secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique est le chef du groupement centre.
Article 2 : Sont inscrits sur la liste d’aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités interventions secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique pour l’année 2016, les sapeurs- pompiers suivants :
Conseiller technique départemental nautique SAL/50 mètres
Conseiller à la prévention hyperbare :
773 DUPUY Sylvain
Service départemental-métropolitain d’incendie et de secours
17 rue Rabelais — 69421 Lyon Cedex 03
Standard 04.72.84.37.18 — Télécopie 04.72.84.36.77
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 93 Conseiller technique départemental SAV :
647 LAPOINTE Frédéric
Conseiller technique SAL/50 mètres :
16033 DAVID Luc
966 DUMOULIN Jérôme
14852 HOSPITAL Grégory
Conseiller technique SAL/30 mètres :
681 DIZERENS Gérard
13197 HUART Bertrand
Conseiller technique SAV :
15059 BASELLI Benjamin
15047 EROINI Guillaume
718 PAILLIER Jean-Yves
787 POLIZZI Patrick
16446 STARCK Arnaud
1012 TREMBLY Joël
742 USSEGLIO-CARLEVE Richard
Chef d'unité SAL/30 mètres :
907 AMGHAR Akim
761 BEAU Christophe
15268 CHARLEUX Cédric
16768 DOLAZZA Stéphane
13887 ELDIN Christophe
797 FRANÇOIS Lionel
15035 GLOUBOXKII Sylvain
17942 HENOUX Guillaume
1043 JULLIAN Patrice
16009 MARSURA Xavier
973 MARTINEZ Yann
15238 MEYER Jean-Philippe
14074 PIETRYKA Olivier
14273 RICHAUD Steeve
16446 STARCK Arnaud
14191 STERN Nicolas
14897 TALLARON Cyril
14551 USTACHE Damien
839 ZANOT Jean-Marie
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 94 Chef de bord sauveteur côtier :
14476 ANICE Bruno
17643 BALLY-BERARD Julien
15678 BOURRET Sylvain
16750 BURETTE Matthieu
15855 CLAISSE Nicolas
15271 CLERC Sébastien
690 COMTE Frédéric
770 COMTE Gilles
15021 DERYCKE Nicolas
6588 DOLLA Laurent
16037 DUPIR Didier
16770 EGLAINE Mathieu
15095 EGLAINE Sébastien
979 EMEYRIAT Laurent
797 FRANÇOIS Lionel
932 LADRET David
16009 MARSURA Xavier
14490 ODEN Stéphane
831 OUSDIAN Jean-Marc
15078 PERRIER David
834 THEVENON Olivier
948 THOMAS Philippe
952 VANHOVE Hervé
839 ZANOT Jean-Marie
Nageur sauveteur côtier :
908 LACROIX Vincent
Scaphandrier autonome léger/30 mètres :
17239 AFONSO FERREIRA Philippe
20057 ALLAIS Ludovic
14319 BELLANGER Arnaud
15019 BENTOUMI Stéphane
17006 BESLE Jacques
16450 BLANC Julien
17644 BONGIORNI Nicolas
15653 BOUYON Julien
14168 CALEJERO David
13636 CANALE Brian
815 CHALAVON Franck
13899 CHALOT Benjamin
15748 DARCISSAC Marc
15710 DESBAT Stéphane
777 GORCE Christophe
17260 GUILLOT Alban
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 95 13559 INGIGNOLI Hervé
803 LEFRANC Olivier
14317 MAYOLLET Jean-Daniel
14173 NADAL Fabien
16766 PERRON Julien
17941 RANDON Kilian
13623 RAVACHOL Lionel
20042 ROSSET Anthony
917 SIMON Serge
17245 SORNET Vincent
20852 TASSA Pierre-Louis
14222 TIXIER Julien
Plongeur en surface non-libre :
20057 ALLAIS Ludovic
907 AMGHAR Akim
15268 CHARLEUX Cédric
16033 DAVID Luc
681 DIZERENS Gérard
16768 DOLAZZA Stéphane
966 DUMOULIN Jérôme
773 DUPUY Sylvain
13887 ELDIN Christophe
797 FRANÇOIS Lionel
15035 GLOUBOKII Sylvain
777 GORCE Christophe
17942 HENOUX Guillaume
14852 HOSPITAL Grégory
1043 JULLIAN Patrice
16009 MARSURA Xavier
973 MARTINEZ Yann
14317 MAYOLLET Jean-Daniel
14074 PIETRYKA Olivier
14273 RICHAUD Steeve
17245 SORNET Vincent
16446 STARCK Arnaud
14191 STERN Nicolas
14897 TALLARON Cyril
14551 USTACHE Damien
839 ZANOT Jean-Marie
Nageur sauveteur aquatique :
17239 AFONSO FERREIRA Philippe
20057 ALLAIS Ludovic
907 AMGHAR Akim
19563 ARROYO Kim
15252 ARVIS Jérémy
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 96 14812
23827
15354
761
14319
15019
10559
11756
16333
17006
20282
21324
16450
17635
17644
12463
15053
15653
14168
13636
20058
16761
15100
15661
728
815
13899
19392
22189
15268
15283
17645
17003
15303
15529
15102
13605
16931
15880
22902
15748
16033
1036
20284
15710
18221
681
14308
ASLOUNE Ganème
BARBERET Denis
BAUDLOT Arnaud
BEAU Christophe
BELLANGER Arnaud
BENTOUMI Stéphane
BERARD Marc
BERCHON Nicolas
BERTHELEME Emerick
BESLE Jacques
BEUSSON Christophe
BISSUEL Maxence
BLANC Julien
BOLVY Florian
BONGIORNI Nicolas
BOSQUET Xavier
BOUDJEMA Mehdi
BOUYON Julien
CALEJERO David
CANALE Brian
CANARD Benoit
CANELLAS Franck
CARRY Geoffrey
CASTALDI Damien
CATINOT Eric
CHALAVON Franck
CHALOT Benjamin
CHAMBAT Thibaut
CHAPELLE Frédéric
CHARLEUX Cédric
CHAZAL Rodolphe
CIMALA Thierry
CINQUIN Rémy
COGNE Jérôme
COLETTA Jimmy
CONESA Michaël
CORBAUX Damien
CORNEILLE SAINT-MARC
Guillaume
COTTART Julien
DA SILVA Julien
DARCISSAC Marc
DAVID Luc
DAVIET Nicolas
DAYRE Yvain
DESBAT Stéphane
DEVAL Alexis
DIZERENS Gérard
DJEMAH Djamel
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 97 16768
15028
24298
15042
19401
20059
19395
966
15705
773
13887
16751
20286
14951
17975
19370
968
18020
20062
19549
13479
16618
15035
777
23584
17997
17260
17942
20314
16773
22531
14852
13197
13559
23703
13199
1043
16434
20292
13170
13596
803
16964
24163
973
19203
14317
14729
15238
DOLAZZA Stéphane
DRAUS Andrzej
DROITCOURT Julien
DUBOIS Gilles
DUBOURG Y van
DUGAIT Guillaume
DUMONT Mickaël
DUMOULIN Jérôme
DUPEURBLE Laurent
DUPUY Sylvain
ELDIN Christophe
ELUARD Samuel
FALQUE Rémi
FARGEOT Guillaume
FERNANDEZ Bastien
FESTAS Axel
FOUILLET Grégory
FRANCHINO Guillaume
FRANZ Christophe
GERBET Thomas
GIBERT Olivier
GIRARD Damien
GLOUBOKI Sylvain
GORCE Christophe
GRANGETTE Jean-Philippe
GRENET Hadrien
GUILLOT Aïban
HENOUX Guillaume
HILAIRE Sylvain
HIRAT Clément
HOFFMANN Alexandre
HOSPITAL Grégory
HUART Bertrand
INGIGNOLI Hervé
IZART Juliette
JARRIGE Frédéric
JULLIAN Patrice
JUNIQUE Gaëtan
LAUDET Jean-Baptiste
LE GARS Julien
LEFEVERE Stéphane
LEFRANC Olivier
LEGRAS Matthieu
LIBERCIER Thomas
MARTINEZ Yann
MARTRES Julien
MAYOLLET Jean-Daniel
MEUNIER Luc
MEYER Jean-Philippe
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 98 13876
20297
19377
19378
24166
695
14173
22320
17424
19381
16428
23079
14818
16040
22118
16443
16766
20150
14074
23107
22041
16456
14285
15050
19154
17639
15262
17941
15781
13623
12813
22355
14273
20046
20042
21157
16300
15263
917
917
17245
15281
14191
20302
16769
14897
15107
20852
16445
MICHEL David
MICOLLET Maxence
MILLIET Lisa
MONTAGNON Guillaume
MONTEL Maxime
MONTOYA Marc
NADAL Fabien
NAVARRO Arnaud
NOIR Sylvain
ORTEGA Fabrice
OVIZE Damien
PALLUET Baptiste
PANTANO Nicolas
PASTRELLO Jérémy
PERRAZI Nicolas
PERRIER Bruno
PERRON Julien
PEYRONNY Pierre
PIETRYKA Olivier
PLANCHE Raphaël
PORCHET Marie
POUILLAT Guillaume
PREMAT Stéphane
PRIEST Philippe
PROTON Romain
RAMJEE Désiré
RAMON David
RANDON Kilian
RAS Benoît
RAVACHOL Lionel
RAY Raphaël
RECORDEAU Axel
RICHAUD Steeve
ROHDE Denis
ROSSET Anthony
RUBELLIN Pierre
SARRASIN Dimitri
SCHMITT Thomas
SIMON Serge
SOMMER Gaël
SORNET Vincent
STARON Jérôme
STERN Nicolas
SUCCA Aymeric
SURREL Rémi
TALLARON Cyril
TARDY Fabien
TASSA Pierre-Louis
TERRIER Lionel
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 99 13891 TERRIS John
16581 THEVENON Pierrick
14222 TIXIER Julien
14551 USTACHE Damien
637 VACHER Patrick
16633 VERNHES Ludwig
14995 VEZANT Rémi
12563 VINCENDON Romain
22061 YANEZ Julien
Nageur sauveteur en eaux vives :
17239 AFONSO FERREIRA Philippe
14476 ANICE Bruno
19563 ARROYO Kim
15252 ARVIS Jérémy
14812 ASLOUNE Ganème
17643 BALLY-BERARD Julien
23827 BARBERET Denis
15059 BASELLI Benjamin
15354 BAUDLOT Arnaud
761 BEAU Christophe
14319 BELLANGER Arnaud
15019 BENTOUMI Stéphane
10559 BERARD Marc
11756 BERCHON Nicolas
16333 BERTHELEME Emerick
17006 BESLE Jacques
20282 BEUSSON Christophe
16450 BLANC Julien
17635 BOLVY Florian
17644 BONGIORNI Nicolas
12463 BOSQUET Xavier
15053 BOUDJEMA Mehdi
15678 BOURRET Sylvain
15653 BOUYON Julien
16750 BURETTE Matthieu
14168 CALEJERO David
13636 CANALE Brian
20058 CANARD Benoit
16761 CANELLAS Franck
15100 CARRY Geoffrey
15661 CASTALDI Damien
815 CHALAVON Franck
13899 CHALOT Benjamin
19392 CHAMBAT Thibaut
22189 CHAPELLE Frédéric
15268 CHARLEUX Cédric
15283 CHAZAL Rodolphe
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 100 17645
17003
15855
15271
15303
15529
690
770
15102
13605
16931
15880
22902
15748
16033
1036
20284
15021
15710
18221
14308
16768
6588
15028
24298
15042
19401
20059
19395
966
15705
16037
773
16770
15095
13887
16751
979
15047
20286
14951
17975
19370
968
18020
797
20062
19549
CIMALA Thierry
CINQUIN Rémy
CLAISSE Nicolas
CLERC Sébastien
COGNE Jérôme
COLETTA Jimmy
COMTE Frédéric
COMTE Gilles
CONESA Michaël
CORBAUX Damien
CORNEILLE SAINT-MARC
Guillaume
COTTART Julien
DA SILVA Julien
DARCISSAC Marc
DAVID Luc
DAVIET Nicolas
DAYRE Y vain
DERYCKE Nicolas
DESBAT Stéphane
DEVAL Alexis
DJEMAH Djamel
DOLAZZA Stéphane
DOLLA Laurent
DRAUS Andrze)]
DROITCOURT Julien
DUBOIS Gilles
DUBOURG Yvan
DUGAIT Guillaume
DUMONT Mickaël
DUMOULIN Jérôme
DUPEUBLE Laurent
DUPIR Didier
DUPUY Sylvain
EGLAINE Mathieu
EGLAINE Sébastien
ELDIN Christophe
ELUARD Samuel
EMEYRIAT Laurent
EROINI Guillaume
FALQUE Rémi
FARGEOT Guillaume
FERNANDEZ Bastien
FESTAS Axel
FOUILLET Grégory
FRANCHINO Guillaume
FRANÇOIS Lionel
FRANZ Christophe
GERBET Thomas
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 101 13479
16618
15035
777
23584
17997
17260
17942
20314
16773
22531
14852
13197
13559
13199
1043
16434
908
932
647
20292
13170
13596
803
16964
24163
16009
973
19203
14317
14729
15238
13876
20297
19377
19378
24166
695
14173
22320
17424
14490
19381
831
16428
718
23079
14818
16040
GIBERT Olivier
GIRARD Damien
GLOUBOXKII Sylvain
GORCE Christophe
GRANGETTE Jean-Philippe
GRENET Hadrien
GUILLOT Alban
HENOUX Guillaume
HILAIRE Sylvain
HIRAT Clément
HOFFMANN Alexandre
HOSPITAL Grégory
HUART Bertrand
INGIGNOLI Hervé
JARRIGE Frédéric
JULLIAN Patrice
JUNIQUE Gaëtan
LACROIX Vincent
LADRET David
LAPOINTE Frédéric
LAUDET Jean-Baptiste
LE GARS Julien
LEFEVERE Stéphane
LEFRANC Olivier
LEGRAS Matthieu
LIBERCIER Thomas
MARSURA Xavier
MARTINEZ Yann
MARTRES Julien
MAYOLLET Jean-Daniel
MEUNIER Luc
MEYER Jean-Philippe
MICHEL David
MICOLLET Maxence
MILLIET Lisa
MONTAGNON Guillaume
MONTEL Maxime
MONTOY A Marc
NADAL Fabien
NAVARRO Arnaud
NOIR Sylvain
ODEN Stéphane
ORTEGA Fabrice
OUSDIAN Jean-Marc
OVIZE Damien
PAILLIER Jean-Yves
PALLUET Baptiste
PANTANO Nicolas
PASTRELLO Jérémy
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 102 16443
15078
16766
20150
14074
23107
787
22041
16456
14285
15050
19154
17639
15262
17941
15781
13623
12813
22355
14273
20046
20042
21157
16300
15263
917
917
17245
16446
15281
14191
20302
16769
14897
15107
20852
16445
13891
834
16581
948
14222
1012
742
14551
637
952
16633
14995
PERRIER Bruno
PERRIER David
PERRON Julien
PEYRONNY Pierre
PIETRYKA Olivier
PLANCHE Raphaël
POLIZZI Patrick
PORCHET Marie
POUILLAT Guillaume
PREMAT Stéphane
PRIEST Philippe
PROTON Romain
RAMIJEE Désiré
RAMON David
RANDON Külian
RAS Benoît
RAVACHOL Lionel
RAY Raphaël
RECORDEAU Axel
RICHAUD Steeve
ROHDE Denis
ROSSET Anthony
RUBELLIN Pierre
SARRASIN Dimitri
SCHAMITT Thomas
SIMON Serge
SOMMER Gaël
SORNET Vincent
STARCK Arnaud
STARON Jérôme
STERN Nicolas
SUCCA Aymeric
SURREL Rémi
TALLARON Cyril
TARDY Fabien
TASSA Pierre-Louis
TERRIER Lionel
TERRIS John
THEVENON Olivier
THEVENON Pierrick
THOMAS Philippe
TIXIER Julien
TREMBLY Joël
USSEGLIO-CARLEVE Richard
USTACHE Damien
VACHER Patrick
VANHOVE Hervé
VERNHES Ludwig
VEZANT Rémi
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 103 12563 VINCENDON Romain
22061 YANEZ Julien
839 ZANOT Jean-Marie
Article 3 : Le directeur départemental et métropolitain des services d’incendie et de secours est chargé de Pexécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône et du service départemental-métropolitain d’incendie et de secours.
Fait à Lyon, le G AVR. 2016
Le Préfet,
délégué pour la défense et la sécurité
Crtersh +
Gérard GAVORY
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours - 69-2016-04-09-005 - Liste d'aptitude des personnels opérationnels dans les spécialités intervention secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare et sauvetage aquatique 2016 104 84_EMIZSE_Etat major interministériel de zone Sud-Est
69-2016-05-20-001
Arrêté zonal portant dérogation exceptionnelle à
l'interdiction de circulation des véhicules
de transport de marchandises à certaines périodes pour les
véhicules de plus de 7,5 tonnes de PTAC
84_EMIZSE_Etat major interministériel de zone Sud-Est - 69-2016-05-20-001 - Arrêté zonal portant dérogation exceptionnelle à l'interdiction de circulation des véhicules 105 Pé
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ SUD-EST
ARRÊTÉ ZONAL n° 69-2016-05-20-002
portant dérogation exceptionnelle à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes de PTAC
LE PRÉFET DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ SUD-EST PRÉFET DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
PRÉFET DU RHÔNE
OFFICIER DE LA LÉGION D'HONNEUR
COMMANDEUR DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2215-1 ; VU le Code de la route, notamment son article R.411-18 ;
VU le Code de la défense, notamment son article R.1311-7 ;
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, notamment son article 34 ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;
VU l'arrêté interministériel du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes et notamment son article 5 ;
Considérant les difficultés d’approvisionnement en hydrocarbures liées aux mouvements sociaux, Considérant la nécessité de faciliter la circulation des véhicules de transport d’hydrocarbures,
ARRÊTE
Article 1 : Les véhicules transportant des hydrocarbures sont autorisés à circuler, en dérogation aux articles 1 et 2 de l'arrêté interministériel du 2 mars 2015 relatif aux interdictions de circulation générales et complémentaires des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC, sur la période du samedi 21 mai 2016 22 heures au dimanche 22 mai 2016 22 heures.
Article 2 : Le responsable du véhicule doit pouvoir justifier, en cas de contrôle auprès des agents de l'autorité compétente, de la conformité du transport effectué au regard des dispositions de la présente dérogation.
Article 3 : Les préfets des départements de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, le préfet délégué pour la défense et la sécurité, les militaires et les fonctionnaires des administrations concourant à la défense et à la sécurité nationale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de zone de défense et de sécurité Sud-Est.
Fait à Lyon le 20 mai 2016
signé Michel DELPUECH
Préfet de zone
84_EMIZSE_Etat major interministériel de zone Sud-Est - 69-2016-05-20-001 - Arrêté zonal portant dérogation exceptionnelle à l'interdiction de circulation des véhicules 106 Direction départementale des territoires du Rhône
69-2016-05-04-011
Arrêté inter-préfectoral désignant les parties prenantes
concernées ainsi que le service de l’État coordonnateur de
la stratégie locale de gestion des risques d’inondation de
l’aire métropolitaine lyonnaise
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-04-011 - Arrêté inter-préfectoral désignant les parties prenantes concernées ainsi que le service de l’État coordonnateur de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’aire métropolitaine lyonnaise 107 Liberié « Liberté » Égalié » Fraternité «+ Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PRÉFET DU RHÔNE
Direction Départementale des
Territoires du Rhône
Service Planification Aménagement Risque
Arrêté inter-préfectoral
désignant les parties prenantes concernées ainsi que le service de l’État coordonnateur de la stratégie locale de
gestion des risques d’inondation de l’aire métropolitaine lyonnaise
Le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Préfet coordonnateur de bassin Rhône-Méditerranée
Officier de la légion d'honneur
Commandeur de l’ordre national du mérite
Le préfet de l'Ain Le préfet de l'Isère
Chevalier de la Légion d'Honneur Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier dans l'Ordre National du Mérite Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Le préfet de la Loire Le préfet de la Savoie Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l’ordre national du Mérite Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu la directive 2007/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L.566-8, R.566-14 et R.566-15 relatifs aux stratégies locales ;
Vu l'arrêté ministériel du 27 avril 2012 relatif aux critères nationaux de caractérisation de l’importance du risque d’inondation, pris en application de l’article R. 566-4 du code de
l’environnement ;
Vu l'arrêté ministériel du 6 novembre 2012 établissant la liste des territoires dans lesquels il existe un risque d’inondation important ayant des conséquences de portée nationale, pris en application des
articles L.566-5.I. du code de l'environnement ;
Vu l’arrêté interministériel du 7 octobre 2014 relatif à la stratégie nationale de gestion des risques d’inondation ;
1/7
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-04-011 - Arrêté inter-préfectoral désignant les parties prenantes concernées ainsi que le service de l’État coordonnateur de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’aire métropolitaine lyonnaise 108 Vu l’arrêté n°11-402 du 21 décembre 2011 du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône, préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée, arrêtant l’évaluation préliminaire des risques d'inondation du bassin Rhône-Méditerranée ;
Vu l’arrêté n° 12-282 du 12 décembre 2012 du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône, préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée, arrêtant la liste des territoires à risque important d'inondation du bassin Rhône-Méditerranée ;
Vu l’arrêté n°13-416 bis du 20 décembre 2013 du préfet de région Rhône-Alpes, préfet du département du Rhône, préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée arrêtant les cartes des surfaces inondables et les cartes des risques d’inondation pour le territoire à risque important d'inondation de Lyon ;
Vu l’arrêté inter-préfectoral n° 14-160 bis du 15 septembre 2014 du préfet de région Rhône-Alpes, préfet du département du Rhône, préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée et du préfet de la région Centre, préfet du Loiret, préfet coordonnateur du bassin Loire-Bretagne arrêtant les cartes des surfaces inondables et les cartes des risques d’inondation pour le territoire à risque important d’inondation de Saint-Étienne ;
Vu l'arrêté n°DEVP1527841A du 07 décembre 2015 du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du département du Rhône, préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée arrêtant le plan de gestion des risques d’inondation du bassin Rhône-Méditerranée ;
Vu l’arrêté n°16-118 du 15 février 2016 du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du département du Rhône, préfet coordonnateur du bassin Rhône Méditerranée arrêtant la liste des stratégies locales, leurs périmètres, leurs objectifs et leurs délais d’approbation pour le bassin Rhône-Méditerranée ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires du Rhône
Arrêtent
Article 1 -
Les parties prenantes concernées par la stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’aire métropolitaine lyonnaise sont annexées au présent arrêté.
Les parties prenantes composent le comité de pilotage.
Article 2 -
La direction départementale des territoires du Rhône est chargée de coordonner l'élaboration, la révision et le suivi de la mise en œuvre de la stratégie locale de l’aire métropolitaine lyonnaise sous l’autorité du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du département du Rhône, préfet coordonnateur du bassin Rhône Méditerranée, du préfet de l’Ain, du préfet de l’Isère, du préfet de la Loire et du préfet de la Savoie.
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-04-011 - Arrêté inter-préfectoral désignant les parties prenantes concernées ainsi que le service de l’État coordonnateur de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’aire métropolitaine lyonnaise 109 Article 3 -
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du département des préfectures des départements de l’ Ain, de l’Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie.
Article 4 -
Le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône, préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditérannée, le préfet de l’ Ain, le préfet de l’Isère, le préfet de la Loire, le préfet de la Savoie, le directeur départemental des territoires du département du Rhône, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté.
FAR DORE MAI IDR
Le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Le préfet de l’Isère
|sus
Jehn-Paul BONNETAIN
Le préfet de la Savoie
rat og Lite La
9
Denis LABBÉ
Le préfet de l’Ain
\ A
Laurent TOUVET
Le préfet de la Loire
4
Evence RICHARD
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-04-011 - Arrêté inter-préfectoral désignant les parties prenantes concernées ainsi que le service de l’État coordonnateur de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’aire métropolitaine lyonnaise 110 Annexe
Les parties prenantes composant le comité de pilotage sont :
Au titre des représentants de l’État :
Au titre des préfets
+ le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône, préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée ou son représentant
+ le préfet de l’ Ain ou son représentant
+ le préfet de la Savoie ou son représentant
+ le préfet de l’Isère ou son représentant
+ le préfet de la Loire ou son représentant
Au titre des services déconcentrés en charge de la prévention des risques
* le directeur départemental des territoires du Rhône ou son représentant
* le directeur départemental des territoires de l’ Ain ou son représentant
+ le directeur départemental des territoires de la Savoie ou son représentant
* le directeur départemental des territoires de la Loire ou son représentant
* le directeur départemental des territoires de l’Isère ou son représentant
° la directrice de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes, déléguée du bassin Rhône-Méditerranée ou son représentant
Au titre des services de l’État en charge de la gestion de crise
+ le chef du service interministériel de défense et de protection civile de la préfecture du Rhône ou son représentant
+ le chef du service interministériel de défense et de protection civile de la préfecture de l’ Aïn ou son représentant
+ le chef du service interministériel de défense et de protection civile de la préfecture de l’Isère ou son représentant
+ le chef du service interministériel de défense et de protection civile de la préfecture de la Loire ou son représentant
+ le chef du service interministériel de défense et de protection civile de la préfecture de la Savoie ou son représentant
Au titre des acteurs participant à la gestion de crise
+ le directeur du service départemental d’incendie et de secours du Rhône ou son représentant
le directeur du service départemental d’incendie et de secours de l’ Ain ou son représentant
le directeur du service départemental d’incendie et de secours de l’Isère ou son représentant
+ Je directeur du service départemental d’incendie et de secours de la Loire ou son représentant
* le directeur du service départemental d'incendie et de secours de la Savoie ou son représentant
Au titre des établissements publics administratifs de l’État
+ le directeur général de l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse ou son représentant
Au titre de l'académie de Lyon
+ la rectrice de l'académie de Lyon ou son représentant
Au titre des établissements publics d'aménagement et fonciers
* le président de l’Établissement Public Foncier Ouest Rhône-Alpes (EPORA) ou son représentant
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-04-011 - Arrêté inter-préfectoral désignant les parties prenantes concernées ainsi que le service de l’État coordonnateur de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’aire métropolitaine lyonnaise 111 Au titre des collectivités territoriales à fiscalité propre :
Au titre des collectivités territoriales régionales et départementales
* le président du conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes ou son représentant
* le président du conseil départemental du Rhône ou son représentant
*_ le président du conseil départemental de l’Aiïn ou son représentant
* le président du conseil départemental de l’Isère ou son représentant
* le président du conseil départemental de la Loire ou son représentant
* le président du conseil départemental de la Savoie ou son représentant
Au titre de la Métropole de Lyon
* le président de la Métropole de Lyon ou son représentant
Au titre des intercommunalités
+ le président de la communauté urbaine Saint-Étienne Métropole ou son représentant
* le président de la communauté d'agglomération de Villefranche-sur-Saône ou son représentant
+ le président de la communauté de communes Val de Saône Chalaronne ou son représentant
* le président de la communauté de communes de Montmerle Trois Rivières ou son représentant
le président de la communauté de communes Dombes Saône Vallée ou son représentant
le président de la communauté de communes Saône Beaujolais ou son représentant
* le président de la communauté de communes de l’Ouest Rhodanien ou son représentant
* le président de la communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées ou son représentant
* le président de la communauté de communes du Pays de l’Arbresle ou son représentant
* le président de la communauté de communes Chamousset en Lyonnais ou son représentant
*_ le président de la communauté de communes des Vallons du Lyonnais ou son représentant
+ le président de la communauté de communes des Hauts du Lyonnais ou son représentant
* le président de la communauté de communes de la vallée du Garon ou son représentant
le président de la communauté de communes du Pays Mornantais ou son représentant
le président de la communauté de communes de la Région de Condrieu ou son représentant
* le président de la communauté de communes de Miribel et du Plateau ou son représentant
le président de la communauté de communes de la Côtière à Montiuel ou son représentant
le président de la communauté de communes de la Plaine de l'Ain ou son représentant
le président de la communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes ou son représentant
le président de la communauté de communes Bugey sud ou son représentant
le président de la communauté de communes du Pays de Seyssel ou son représentant
le président de la communauté de communes de l’Est Lyonnais ou son représentant
le président de la communauté de communes du Pays de l’Ozon ou son représentant
* le président de la communauté de communes de Chautagne ou son représentant
le président de la communauté de communes de Yenne ou son représentant
* le président de la communauté de communes Val Guiers ou son représentant
le président de la communauté de communes des Vallons du Guiers ou son représentant
le président de la communauté de communes du Pays des Couleurs
* le président de la communauté de communes de l’Isle Crémieu
* le président de la communauté de communes Porte Dauphinoïse de Lyon Saint-Exupéry
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-04-011 - Arrêté inter-préfectoral désignant les parties prenantes concernées ainsi que le service de l’État coordonnateur de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’aire métropolitaine lyonnaise 112 Au titre des Syndicats de bassin-versant / Acteurs Plan Rhône :
Au titre des syndicats de bassin-versant
* le président de l’établissement public territorial de bassin Saône-Doubs ou son représentant
+ le président du syndicat de rivières Brévenne-Turdine (SYRIBT) ou son représentant
+ le président du syndicat d’aménagement et de gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) ou son représentant
+ le président du syndicat de mise en valeur, d'aménagement et de gestion du bassin versant du Garon (SMAGGA) ou son représentant
+ la présidente du syndicat intercommunal du Gier rhodanien (SIGR) ou son représentant
* le président du syndicat mixte des rivières du Beaujolais (SMRB) ou son représentant
+ le président du syndicat mixte pour le réaménagement de la plaine des Chères et de l’ Azergues (SMRPCA) ou son représentant
+ le président de la commission locale de l’eau du SAGE de l’Est Lyonnais ou son représentant
* le président de la commission locale de l’eau du SAGE de la basse vallée de 1” Ain ou son représentant
+ le président du syndicat des rivières des territoires de Chalaronne ou son représentant Au titre des structures parties prenantes au Plan Rhône
+ le président du syndicat du Haut-Rhône ou son représentant ou son représentant
* le président du syndicat intercommunal de défense contre les eaux du Haut-Rhône en Isère ou son représentant
* la présidente du syndicat mixte du Rhône des îles et des lônes ou son représentant
* le président du syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc de Miribel / Jonage ou son représentant
Au titre des acteurs de l’aménagement du territoire porteurs de SCOT :
Au titre de l’InterSCOT
* le directeur ou son représentant de l’ Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Equipe InterScot
Au titre des porteurs de SCOT
+ le président du syndicat mixte du SCOT Sud Loire ou son représentant
* le président du syndicat de l’Ouest Lyonnais ou son représentant
* le président du syndicat mixte du SCOT des monts du lyonnais ou son représentant
* le directeur du syndicat mixte d’études et de programmation de l’agglomération lyonnaise ou son représentant
* le président du syndicat mixte du SCOT du Beaujolais ou son représentant
+ le président du syndicat mixte du SCOT Val de Saône-Dombes ou son représentant
+ le président du syndicat mixte du SCOT Nord-Isère ou son représentant
la présidente du syndicat mixte Bugey Côtière Plaine de l’ Ain ou son représentant
* le président du syndicat mixte de la boucle du Rhône en Dauphiné ou son représentant
+ le président du syndicat mixte du pays du Bugey ou son représentant
+ le président du syndicat mixte de l'avant-pays savoyard ou son représentant
le président de Métropole Savoie ou son représentant
le président du syndicat mixte du SCOT Usses et Rhône ou son représentant
* le président du SCOT des Rives du Rhône
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-04-011 - Arrêté inter-préfectoral désignant les parties prenantes concernées ainsi que le service de l’État coordonnateur de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’aire métropolitaine lyonnaise 113 Au titre des acteurs sociaux-économiques :
le président de la chambre régionale de commerce et d’industrie Auvergne-Rhône-Alpes ou son représentant
le président de la chambre de commerce et d’industrie de Lyon ou son représentant
le président de la chambre de commerce et d’industrie du Beaujolais ou son représentant
le président de la chambre de commerce et d’industrie de 1’ Ain ou son représentant
le président de la chambre de commerce et d’industrie Nord Isère ou son représentant
le président de la chambre de commerce et d’industrie de Saint-Etienne Montbrison ou son représentant
le président de la chambre de commerce et d’industrie de la Savoie ou son représentant
le président de la chambre régionale d’agriculture Auvergne-Rhône-Alpes ou son représentant
le président de la chambre d’agriculture du Rhône ou son représentant
le président de la chambre d’agriculture de 1’ Ain ou son représentant
le président de la chambre d’agriculture de l’Isère ou son représentant
le président de la chambre d’agriculture de la Loire ou son représentant
le président de la chambre d’agriculture de la Savoie ou son représentant
le directeur général de la Compagnie Nationale du Rhône ou son représentant
le directeur général d’Électricité de France ou son représentant
Au titre de la chambre des notaires :
le président de la chambre des notaires du Rhône ou son représentant
Au titre des sociétés d’assurance :
le correspondant territorial prévention de la mission des sociétés d’assurance pour la connaissance et la prévention des risques naturels ou son représentant
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-04-011 - Arrêté inter-préfectoral désignant les parties prenantes concernées ainsi que le service de l’État coordonnateur de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’aire métropolitaine lyonnaise 114 Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-04-011 - Arrêté inter-préfectoral désignant les parties prenantes concernées ainsi que le service de l’État coordonnateur de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’aire métropolitaine lyonnaise 115 Direction départementale des territoires du Rhône
69-2016-05-11-003
Arrêté n°2016-05-11-D 26 prorogeant le délai d'instruction
de la demande d'autorisation de la commune de BULLY
portant sur la création d'un ouvrage de gestion des eaux
pluviales du bourg Arrêté n°2016-05-11-D 26 prorogeant le délai d'instruction de la demande d'autorisation de la commune de BULLY portant sur la création d'un ouvrage de gestion des eaux pluviales du bourg
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-11-003 - Arrêté n°2016-05-11-D 26 prorogeant le délai d'instruction de la demande d'autorisation de la commune de BULLY portant sur la création d'un ouvrage de gestion des eaux pluviales du bourg 116 LP Fratrraitf
PRÉFET DU RHÔNE
Direction Départementale des Lyon, le
Territoires du Rhône f 1 MAI 2016
Service Eau et Nature
Mission Guichet Unique et Politique de Contrôle
ARRETE PREFECTORAL N° 2046-05. 41_D 2€ +
Portant prorogation du délai d’instruction de l’autorisation unique au titre de l’article 7 du décret n° 2014- 751 du 01/07/2014 concernant la création d'un ouvrage de gestion alternative des eaux pluviales du bourg de BULLY
Le Préfet de la zone de défense sud-est,
Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Préfet du Rhône,
Officier de la Légion d'Honneur,
Commandeur de l’ordre National du mérite
VU Ie code de l’environnement — Livre II — Titre 1® et notamment les articles L 214-1 à L 214-6, R 214-1 à R 214- 56 ;
VU l'ordonnance n°2014-619 du 12 juin 2014 relative à l’expérimentation d’une autorisation unique pour les installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement;
VU Ie décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs du préfet, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et les départements ;
VU le décret du 5 mars 2015 portant nomination de M. Michel DELPUECH en qualité de préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône (hors classe) :
VU le décret du 17 décembre 2015 portant nomination de M. Michel DELPUECH en qualité de préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône (hors classe) ;
VU le décret n° 2014-751 du 1* juillet 2014 d’application de l’ordonnance visée ci-dessus, notamment l’article 7 ;
VU le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée approuvé le 3 décembre 2015 ;'
*
Direction Départementale des Territoires du Rhône — 165, rue Garibaldi — CS 33862- 69401 Lyon cedex 03- Standard — 04 78 62 50 50 — Accueil du public : DDT Cité administrative (Bâtiment A) 9h00-1 1h00 / 14h00-16h00 Accès en T.C : Métro Ligne B — Gare Part-Dieu/ Tram T 1 — Part-Dieu Servient
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-11-003 - Arrêté n°2016-05-11-D 26 prorogeant le délai d'instruction de la demande d'autorisation de la commune de BULLY portant sur la création d'un ouvrage de gestion des eaux pluviales du bourg 117 -2-
VU arrêté préfectoral n°2015082-0015 du 2 avril 2015 portant délégation de signature à M. Xavier INGLEBERT, préfet, secrétaire général de la préfecture du Rhône, préfet délégué pour l’égalité des chances ;
VU l'arrêté préfectoral n°2015082-0018 du 2 avril 2015 portant délégation de signature à M.Denis BRUEL, sous- préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône ;
VU la demande d’autorisation unique déposée par la commune de BULLY le 14 mars 2016, enregistrée sous le n° 69-2016-00038, et objet d’un accusé de réception délivré le 21 mars dernier concernant l'opération suivante :
création d'un ouvrage de gestion alternative des eaux pluviales du bourg de BULLY
VU le dossier présenté à l’appui du dit projet ;
CONSIDERANT que par courrier du 4 mai 2016, le service instructeur — Service eau et Nature — DDT du Rhône a transmis en recommandé avec accusé de réception une demande de compléments au pétitionnaire ;
CONSIDÉRANT que le délai de 45 jours prévu par l’article 8 — V du décret n° 2014-751 du 01/07/2014 imparti aux services pour se prononcer sur la complétude et la recevabilité du dossier ne pourra être respecté, compte tenu du délai supplémentaire que nécessitera l’examen des compléments dès qu’ils auront été déposés ;
CONSIDÉRANT ainsi qu’il y a lieu de proroger le délai de 45 jours prévu par cet article ;
Sur proposition de M. le Directeur Départemental des Territoires du Rhône ;
ARRETE
ARTICLE 1‘: Prorogation du délai d'instruction
Le délai d’analyse de la complétude et de la recevabilité du dossier de demande d’autorisation unique loi sur l’eau déposée par la commune de BULLY, prévu à l’article 8 V du décret n° 2014-751 du 01/07/2014, est prorogé conformément aux dispositions de l’article 7 I 2°, de 45 jours.
Le délai global d'instruction entre la date de l’accusé de réception du dossier jusqu’à la date de saisine du président du tribunal administratif est porté en conséquence de 5 mois à 6 mois et demi.
ARTICLE 2 : Exécution
Le préfet, secrétaire général de la préfecture du Rhône, préfet délégué pour l’égalité des chances, le directeur départemental des territoires du Rhône, le maire de la commune de BULLY sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le préfet,
Xavier INGLEBERT
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-11-003 - Arrêté n°2016-05-11-D 26 prorogeant le délai d'instruction de la demande d'autorisation de la commune de BULLY portant sur la création d'un ouvrage de gestion des eaux pluviales du bourg 118 Direction départementale des territoires du Rhône
69-2016-05-18-001
Arrêté préfectoral relatif à la composition de la
commission locale d'amélioration de l'habitat du
département du Rhône.
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-18-001 - Arrêté préfectoral relatif à la composition de la commission locale d'amélioration de l'habitat du département du Rhône. 119 Liberté » Liberté » Égalé » Fraternité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PRÉFET DU RHÔNE
Lyon 1 8 MAI 2016
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDT-SHRU-69-2016-
relatif à la composition de
la commission locale d’amélioration de l’habitat
du département du Rhône
Le Préfet de la Région Rhône-Alpes
Préfet du Rhône
Officier de la Légion d’honneur
Commandeur de l’Ordre national du mérite
VU le code de la construction et de l’habitation, notamment son article R. 321-10 fixant la
composition des commissions locales d’amélioration de l’habitat,
VU l’arrêté n°2013102-0004 du 12 avril 2013 arrivant à échéance le 12 avril 2016,
Sur proposition du délégué de l’ Agence nationale de l’habitat dans le département du Rhône,
Article 1”: En application de l’article R. 321-10 du code de la construction et de l’habitation
susvisé, la composition de la commission locale d’amélioration de l’habitat du Rhône (hors délégation de compétences) est constituée ainsi qu’il suit pour une durée de trois.
Membres permanents :
Le délégué de l’agence dans le Rhône ou son représentant.
Membres nommés pour trois ans :
Un représentant des propriétaires :
* Titulaire : Patrick GAY : Union nationale de la propriété immobilière (UNPI 69),
*__ Suppléant : Serge DERDERIAN : Fédération nationale de l’immobilier (Chambre FNAIM du Rhône).
Un représentant des locataires :
* Titulaire: Josette KARA : Confédération nationale du logement du Rhône et de la
Métropole de Lyon,
* __Suppléant : André REVOLLON : Confédération syndicale des familles.
Une personne qualifiée pour ses compétences dans le domaine du logement :
*_ Titulaire : Céline PARADOL : Union des syndicats de l’immobilier (UNIS Lyon-Rhône),
*__ Suppléant : Dominique PERROT : Agence d’information sur le logement (ADIL 69).
Préfecture du Rhône, 106, rue Pierre Corneille - 69419 Lyon cedex 03 — tél. : 0821 803 069 (0,12 €/mn) - www.rhone. gouv.fr
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-18-001 - Arrêté préfectoral relatif à la composition de la commission locale d'amélioration de l'habitat du département du Rhône. 120 Une personne qualifiée pour ses compétences dans le domaine social :
* Titulaire: Laurent NICOLAFRANCESCO: Association d’aide au logement des jeunes
(AILOD),
*__ Suppléant : Jean-Charles DUBLANCHY : conseil départemental du Rhône.
Deux représentants des associés collecteurs de l’Union d’économie sociale du logement (UESL) :
°_ Titulaire : Katia CANONGE (Entreprises et Habitat),
* _ Suppléant :Sandrine GRANJON (Entreprises Habitat).
*_ Titulaire ‘Philippe CHAMBARD (AMALLIA),
°__ Suppléant : François TERRASSON (AMALLIA).
Article 2 : Le renouvellement de la présente commission prend effet à la date de publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Le présent arrêté sera notifié aux membres de la commission locale d’amélioration de l’habitat du Rhône désignés ci-dessus et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Rhône.
Article 4 : M. le Préfet, Secrétaire général, Préfet délégué pour l’égalité des chances de la Préfecture du Rhône, M. le Directeur départemental des territoires et M. le Délégué de l’Anah dans le Rhône sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Le Préfet
ecrétffe général
PréfetAds 4 r9 galité des chances
Xabler INGLEBERT
Préfecture du Rhône, 106, rue Pierre Corneille — 69419 Lyon cedex 03 — tél. : 0821 803 069 (0,12 €/mn) — www.rhone. gouv.fr
Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2016-05-18-001 - Arrêté préfectoral relatif à la composition de la commission locale d'amélioration de l'habitat du département du Rhône. 121