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Ordre du Jour - conseil municipal du 26 juin 2024 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2024 1
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Rezé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2024 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Logement,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
Mme Agnès Bourgeais
1. Décisions prises en application de l'article L-2122-22 du CGCT
Mme Isabelle Coirier
2. Renouvellement du Projet Educatif Territorial
M. Franck Letrouvé
3. Accessibilité des personnes en situation de handicap - Présentation du rapport
annuel de 2023
Mme Eva Paquereau
4. Actualisation du règlement intérieur des enveloppes de quartier
M. Philippe Audubert
5. Cession de l'EHPAD Mauperthuis à Atlantique Habitations - 20 rue Etienne
Lemerle
Mme Claire Guiu
6. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Territoires Interstices
Mme Martine Métayer
7. Programme Territoires Engagés pour le Logement - Convention de financement
entre l'Etat - Nantes Métropole - Les Communes de Rezé et de Nantes
Mme Cecilia Burgaud
8. Attribution des indemnités de fonction
9. Contrats d'apprentissage
10. Personnel contractuel 2024-2025
11. Tableau des effectifs
12. Remise totale de dette
Mme Claire Guiu 2
13. Transfert au profit de Nantes Métropole - Emprise foncière issue de la parcelle
CO7p - Allée de Guérande
14. Cession d'une emprise foncière issue de la parcelle CO 300p au profit d'Atlantique Habitations - 2/8 Allée de Guérande
15. Constitution d'une servitude de passage souterraine pour des câbles
électriques au profit d'ENEDIS - Parcelle cadastrée BX 405 située Boulevard
Jean Monnet
16. Constitution d'une servitude de passage souterraine pour cable électrique au profit d'Enedis - Parcelles cadastrees CO300 - CO301 - CO410 - Allée de
Guérande
M. Jean-Christophe Faës
17. Adhésion au réseau radio numérique métropolitain TETRA
18. Tarifs de la Taxe Locale de la Publicité Extérieure pour l'année 2025
19. Délégation de service public - Fourrière automobile
Mme Agnès Bourgeais
20. Création de la commission de délégation de service public - Elections des
membres
M. Hugues Brianceau
21. Fonds de concours métropolitain tourisme de proximité 2024
M. Didier Quéraud
22. Modification de la grille tarifaire des installations sportives
M. Philippe Audubert
23. Autorisation de la cession du SSIAD (Ville) au profit du SAAD (CCAS)
Mme Nathalie Fond
24. Comptes de gestion 2023 - Budget principal et budgets annexes
25. Comptes administratifs 2023 - Budget principal et budgets annexes
26. Affectation définitive des résultats 2023 - Budget principal et budgets annexes
27. Attribution de subventions aux tiers
28. Approbation du rapport de la Commission d'Évaluation des Charges
Transférées (CLECT) - Transfert théâtre Graslin et ONPL 3
M. Jean-Louis Gaglione
29. Lutte contre les termites
M. Anas Kabbaj
30. GS Roger Salengro - Validation APD et dépôt du permis de construire
31. Cuisine centrale - Validation du programme et demandes de subvention
32. Règlement de prêt - Location du matériel évènementiel de la ville de Rezé
Mme Agnès Bourgeais
33. Subvention exceptionnelle à Cités Unies France pour participation au fonds de solidarité pour Gaza
M. Didier Quéraud
34. Vœu du conseil municipal - Pour la Paix et la reconnaissance d'un Etat de
Palestine