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Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 11 octobre 2019
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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 3 octobre 2024
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Rezé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 3 octobre 2024)
Thèmes du document : Banque, Logement, Handicap et inclusivité,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Mme Agnès Bourgeais
1. Décisions prises en application de l'article L-2122-22 du CGCT
M. Loïc Chusseau
2. Conventionnement Nantes Métropole - Fonds de lutte contre le sans-abrisme
Mme Carole Daire-Chaboy
3. Convention Ville - Fédération des Amicales Laïque - Ligue de l'Enseignement
44 pour la période 2024/2027
Mme Martine Métayer
4. EHPAD Mauperthuis - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du
PLUm - Sollicitation d'ouverture de l'enquête publique
M. Anas Kabbaj
5. ZAC Pirmil Les Isles - Signature de l'accord de consortium France 2030
6. Projet de construction d'un multi-accueil de 60 berceaux à la Trocardière -
Validation APD et dépôt du permis de construire
7. Stade Léo Lagrange - Validation de l'avant-projet définitif (APD) - Dépôt du
Permis de démolir - Permis de construire - Demande de subventions
Mme Agnès Bourgeais
8. Désignation de représentants du conseil municipal dans des associations et organismes divers
Mme Claire Guiu
9. Acquisition de la parcelle BD 28 _ Lieu-dit l'Aufrère
10. Acquisition de la parcelle AH 480 - Lieu-dit Champs Saint Martin
Mme Isabelle Coirier
11. Charges de fonctionnement intercommunales des écoles publiques
12. Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
M. Hugues Brianceau 2
13. Renouvellement de la convention entre la ville et le département de Loire- Atlantique - Ecole municipale de musique et de danse - Conservatoire à
rayonnement communal
14. EMMD - Tarifs 2024 2025 - Dispositions complémentaires et conditions
tarifaires
Mme Nathalie Fond
15. Ville de Rezé et services annexes - Décision modificative n° 1 pour l'exercice
2024 - Approbation
16. Fonds de concours pour soutenir la végétalisation des cours d'école et des crèches
17. Attribution de subventions aux tiers
18. Mise à jour du règlement des amortissements
19. Constitution d'une provision pour compte-épargne-temps
M. Philippe Audubert
20. Avenant à la convention entre la ville et l'UFOLEP 44
Mme Cecilia Burgaud
21. Participation de l'employeur au risque assurantiel obligatoire prévoyance
22. Modification du régime indemnitaire - RIFSEEP
23. Avantages en nature
24. Remise gracieuse à un agent
25. Remise gracieuse à un agent
Mme Cabaret-Martinet Agnès
26. Financement de la restructuration du parc des Mahaudières
Mme Fabienne Deletang
27. Attribution d'une subvention à la section de Nantes et du Pays nantais de l'association La Ligue des droits de l'Homme (LDH)