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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20260313 5 designation delegue au CA college)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Envoyé
en préfecture le 02/04/2026
ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CON Reçu en préfecture le 02/04/2026
de Publié
le ET
DE LA COMMUNE DE € 15 :070-217001205-20260402-202603135-DE
EEE, Séance du 31 mars 2026
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 24
Date de la convocation : 25 mars 2026
Date d’affichage : 07 avril 2026
L’an deux mille vingt-six et le trente et un mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. S. COLLILIEUX - B. PY - M. JACOBERGER - G. BRIOT adjoints
_ C. HOSATTE - Y. TESTON - C. PERON - K. LIONNET -— O. HOUILLON - M.
DUPATY —
T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - M. FAIVRE — J. MOLNAR - S.
BERNARD -
M. METTAVANT - Z. KANJUGA - F. DEMESY - C. MATHIE - S. FASQUELLE
Pouvoirs : T. SEGUIN donne pouvoir à S. COLLILIEUX
Excusée : C. COUDEREAU
Absente : N. SMAINE PELLETERET
Madame Ghislaine BRIOT à été désignée secrétaire de séance
DCM 2026/03/13-5
[ Désignation d’un délégué au conseil d’administration du Collège Victor
Schoelcher |
Vu le CGCT,
Considérant qu’il convient de désigner un représentant de la commune pour siéger au sein du conseil
d’administration du collège Victor Schoelcher.
Vu l’accord unanime du Conseil Municipal pour procéder au vote à main levée.
Le Conseil Municipal,
Décide de procéder à l’élection, Madame Constance HOSATTE ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamée déléguée au conseil d’administration du collège de la commune de Champagney.
Le Conseil Municipal charge le Maire de transmettre cette délibération au collège Victor Schoelcher.
-_ Faitet délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maïrh,
Marie-CJairil