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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260313 8 designation representants du CM pour sieger garderie ADMR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
| Envoyé en préfecture le 02/04/2026 DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE R É DELIBERATION DU CONS eçu en.préfecture.le,02/04/2026 ee
Publié le
DE LA COMMUNE DE 4 12 :070-217001205-20260402-202603138-DE
VILLE DE É EE y Séance du 31 mars 2026
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 24
Date de la convocation : 25 mars 2026
Date d’affichage : 07 avril 2026
L’an deux mille vingt-six et le trente et un mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. S. COLLILIEUX -— B. PY - M. JACOBERGER - G. BRIOT adjoints
_ C. HOSATTE - Y. TESTON - C. PERON - K. LIONNET -— O. HOUILLON -— M. DUPATY —
T. SCHLUMBERGER -— B. GRANDJEAN - M. FAIVRE - J. MOLNAR - S. BERNARD -
M. METTAVANT - Z. KANJUGA - F. DEMESY - C. MATHIE -—S. FASQUELLE
Pouvoirs : T. SEGUIN donne pouvoir à S. COLLILIEUX
Excusée : C. COUDEREAU
Absente : N. SMAINE PELLETERET
Madame Ghislaine BRIOT a été désignée secrétaire de séance
DCM 2026/03/13-8
Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de l’assemblée « accueil des enfants de Champagney-ADMR »
Le Conseil Municipal a procédé à la désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au sein de l’assemblée « accueil des enfants de Champagney-ADMR ».
Ont été élus :
M. Yves TESTON
Mme Ghislaine BRIOT
Mme Bétrice PY
M. Thierry SCHLUMBERGER
Mme Myriam DUPATY
- Faitet délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Mhire,
Marie-Claire FAIVRE