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Déliberation - 20260432 designation delegue suppleant syndicat eau potable
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20260432 designation delegue suppleant syndicat eau potable)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONS
Envoyé en préfecture le 15/04/2026
Reçu en préfecture le 15/04/2026
Publié le
ID: 070-217001205-20260413-20260432-DE Eÿ DE LA COMMUNE DE C
VILLE DE Séance du 13 avril 2026 CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 24
Date de la convocation : 07 avril 2026
Date d’affichage : 21 avril 2026
L’an deux mille vingt-six et le treize avril à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM S. COLLILIEUX - M. JACOBERGER -— G. BRIOT adjoints
T. SEGUIN - C. HOSATTE -— Y. TESTON - N. SMAINE PELLETERET - C. PERON -
O. HOUILLON - M. DUPATY - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - J. MOLNAR -—
S. BERNARD - Z. KANJUGA -— F. DEMESY - C. MATHIE - S. FASQUELLE
Pouvoirs: B. PY donne pouvoir à M.C. FAIVRE -— M. FAIVRE donne pouvoir à G. BRIOT —
M. METTAVANT donne pouvoir à M. DUPATY - C. COUDEREAU donne pouvoir à
S. FASQUELLE
Excusée : K. LIONNET
Madame Ghislaine BRIOT 2 été désignée secrétaire de séance
DCM 2026/04/32
L Désignation d’un délégué suppléant au syndicat d’alimentation en eau potable
Conformément à l’article 5.1.1 des statuts, il conviendra de désigner un suppléant au syndicat d’alimentation en eau
potable.
Pour rappel, lors de la séance du 31 mars 2026, Messieurs COLLILIEUX et BERNARD ont été désignés délégués
titulaires.
Le conseil municipal, invité à se prononcer,
e Désigne à main levée et à l’unanimité :
o Monsieur Thierry SCHLUMBERGER comme délégué suppléant au syndicat d’alimentation en eau
potable.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.