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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20260313 7 designation comite avenir musical)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
es Envoyé en préfecture le 02/04/2026
ARRONDISSEMENT DE LURE # DELIBERATION DU CONS Reçu en préfecture le. 02/04/2026 ET
Publié le
DE LA COMMUNE DE (| 12:070217001205-20260402-202603137-DE
VILLE DE é ae, Séance du 31 mars 2026
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 24
Date de la convocation : 25 mars 2026
Date d’affichage : 07 avril 2026
L’an deux mille vingt-six et le trente et un mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. S. COLLILIEUX -— B. PY — M. JACOBERGER - G. BRIOT adjoints
_ C. HOSATTE - Y. TESTON - C. PERON - K. LIONNET -— O. HOUILLON -— M. DUPATY —
T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - M. FAIVRE - J. MOLNAR - S. BERNARD -
M. METTAVANT - Z. KANJUGA - F. DEMESY - C. MATHIE -—S. FASQUELLE
Pouvoirs : T. SEGUIN donne pouvoir à S. COLLILIEUX
Excusée : C. COUDEREAU
Absente : N. SMAINE PELLETERET
Madame Ghislaine BRIOT à été désignée secrétaire de séance
DCM 2026/03/13-7
Désignation au Comité de l’Avenir Musical |
Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment l’article L2121-33
Considérant qu’il convient de procéder à la désignation des délégués appelés à siéger au sein du comité de l'Avenir Musical.
Le Conseil Municipal, décide de procéder à main levée à la désignation des délégués, le Conseil Municipal à l’unanimité désigne :
e Ghislaine BRIOT
e Myriam DUPATY
e Michèle METTAVANT
e Sébastien BERNARD
- Faitet délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Mäire,
Marie-Claire FAIVRE