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Procès Verbal - cms 07 18 PV du conseil municipal
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Chablais.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 07 18 PV du conseil municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Loisirs,
A ® Procès-verbal du Conseil Municipal
+
SAINT-PAUL Séance du 18 Juillet 2024
en Chablais 8%
Lieu : Salle du conseil, mairie de Saint-Paul-en-Chablais
Date de convocation : le 11 juillet 2024
Président de séance : GILLET Bruno
Secrétaire de séance : COLIN Benoît
Présents (15) : Mmes et Ms. GILLET Bruno, PAUTHIER Marie-Françoise, DUCRET Marie-Claire, LAURANT Thierry, WIART Florine, BURNET Stéphanie, CHEVALLAY Patrice, COLIN Benoît, GALLAY Claude, Mélanie GRIVEL, MARTIGNIERE Franck, PINGET Denis, PODEVIN Christian, REBUT Sandra, VEZIN Pascale.
Absent (1) : GAZZARIN Marie-Laure
Excusés (3) : WAGNER Jean-Pierre pouvoir à PAUTHIER Marie-Françoise VIOLLAZ Emilie pouvoir à WIART Florine
TRINCAT Christophe pouvoir à CHEVALLAY Patrice
Votants (18)
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h05 et accueille Madame Natacha VITTOZ, invitée pour faire la présentation de son projet d'épicerie générale. Une épicerie qui proposera des produits frais et bio, en vrac et essentiellement des produits locaux. Son projet est bien muri et elle sollicite la mairie
pour un local. Elle a eu l’occasion de visiter le local de la maison Bordas, qui lui conviendrait. Le maire félicite l'intéressée pour sa proposition qui étoffe l'attractivité de St Paul mais précise que la mairie doit réfléchir au devenir de ce bâtiment qui pourrait réunir différents professionnels de
santé et lui apportera une réponse d'ici la fin de l'été.
Monsieur le Maire rappelle l'ordre du jour.
1. Approbation du PV de la séance 6 Juin 2024.
Monsieur le Maire donne lecture des points abordés lors du dernier Conseil Municipal et rapporte les remarques des élus :
> Concernant le projet de restructuration-rénovation du groupe scolaire, il convient d'apporter les précisions suivantes :
Sur la partie financière : les 93 000€ de frais pour l'acquisition de la parcelle attenante correspondent au solde qui reste à payer de cette parcelle. Pour ce financement, comme pour celui
de l'Ecole, le conseil compte sur l'apport provenant de la vente du terrain des Thuys. Sur le groupe réduit, Florine WIART a été oublié dans la rédaction du PV et il sera donc
composé des élus suivants : Bruno GILLET, Marie-Françoise PAUTHIER, Christophe TRINCAT ou Patrice CHEVALLAY (binôme), Claude GALLAY.
> Concernant la Garderie :
Il convient d'expliquer la décision d'augmenter le tarif de la garderie en précisant :
Qu'au vu du coût du service pour la commune, des tarifs inchangés depuis quelques années, du goûter offert à chaque enfant, des tarifs appliqués dans les communes voisines, la commission Vie
scolaire est favorable à une révision des prix qui s'élèveront à 4€ le soir (tarif unique) et 2€ le matin.
PV Conseil Municipal du 18 juillet 2024 Page 1 > Concernant le rapport commission ANIMATIONS sur les olympiades La fédération Saint-Paul en fête propose d'organiser des « olympiades » afin d'attirer les enfants et leurs parents. Le conseil municipal valide cette initiative et lui renouvelle son soutien. Néanmoins les élus ne peuvent pas s'engager sur la gestion de ces olympiades car déjà mobilisés sur de nombreux projets municipaux, en prenant en compte leurs contraintes professionnelles ou leurs vacances.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé, approuve à l’unanimité le Procès- Verbal du 6 juin 2024 avec les ajouts cités ci-dessus.
2. Convention de financement pour un poste mutualisé de Volontaire Territorial en
Administration (VTA)
Monsieur le Maire informe que trois communes de la CCPEVA sont inscrites à « Village d'Avenir » afin de bénéficier d'une aide à destination des communes rurales dans leurs projets comprenant un enjeu de transition écologique : Saint Paul en Chablais, Chevenoz, Abondance.
Il est proposé de mutualiser le recrutement d’un VTA expert (Volontaire Village d'Avenir) qui permettra d'apporter une ingénierie, soutenue par une dotation exceptionnelle de l'ANCT (Agence Nationale de la Cohérence des Territoires). Sa mission de chef de projet aura une fonction de gestion, coordination, pilotage ou conception.
Monsieur le maire propose de le solliciter sur la recherche de subventions, la mise en œuvre du projet de rénovation de l'école et de création d’un restaurant scolaire, sur l'accompagnement concernant le devenir du Château et de la maison Bordas et la suite à donner sur l'étude du chef-lieu. Le portage sera commun entre les 3 communes et la CCPEVA. Il est alors nécessaire d'établir une convention pour définir le soutien financier de chacun au poste de VTA. La durée de la convention sera de 18 mois. Le montant du salaire est évalué à 90 000 € pour les 18 mois et après déduction de l’aide de l'Etat de 30 000 €, la participation maximale pour chaque membre sera de 15 000 € pour les 18 mois.
Les modalités de versement sont les suivantes : 50 % 9 mois après le démarrage du contrat soit 7 500 € en 2025 et le solde à la fin du contrat de 18 mois, soit 7 500 € en 2026.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : - _ AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec la CCPEVA et les communes Chevenoz et Abondance,
-__ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document, ainsi que tout acte à intervenir, dans le cadre de la mise en œuvre de la présente délibération.
3. Délégation de service Public (DSP) pour les exploitations au lac de la Beunaz
Monsieur le Maire donne la parole à Patrice CHEVALLAY afin de communiquer l'analyse des
résultats de l'appel d'offre.
Patrice CHEVALLAY informe que la commission DSP s'est réunie le 1° juillet et que lors de
l'appel d'offre plusieurs dossiers ont été retirés et donne des informations sur les réponses à
retenir : 1 pour l'exploitation de la base de loisirs et l’autre pour l'exploitation du bar-restaurant.
> Base de loisirs : Indian’Aventures a répondu avec un dossier complet dans sa forme ; Patrice
CHEVALLAY précise qu'il aurait été bien qu'il détaille le coût et le calendrier des
investissements annoncés. Ces derniers consistent en la refonte complète de parcours
PV Conseil Municipal du 18 juillet 2024 Page 2 aventure existant avec ajouts de nouveaux jeux, la création d’un parcours filet et la création
d'un espace Bien Être en partenariat avec le restaurant.
Il conviendra de rédiger la convention en faisant en sorte que l'exploitant assume ses
engagements. En effet, il est constaté un manque de respect par l'exploitant actuel des travaux
qu'il a dit vouloir exécuter : exemples, récemment, il a été convenu ensemble, mairie et
exploitant, de remettre un plongeoir et de réaliser une terrasse : la commune fournissait le bois
etil s'était engagé à la poser. Or à ce jour, la saison a commencé et le travail est non fait : une
rubalise délimite les travaux et se pose la question de la sécurité.
D'autre part, lors de la rencontre avec l'exploitant, il conviendra d'améliorer son accueil, d'en
préciser des procédures afin de donner une bonne image du site ;
Et la mairie demandera qu'il cotise à l'office du tourisme intercommunal et définira, forte des
expériences passées les différents points de la convention.
> Bar-Restaurant: Le restaurateur « A la Belle Etoile » a répondu et malheureusement le dossier
est incomplet : il manque notamment le cahier des charges signé approuvant les obligations de
chacun. La mairie est donc dans l'obligation de refuser son offre. Après rencontre de l'exploitant,
il s'est avéré que c'était volontaire, n'acceptant pas la hausse de la redevance. Pourtant cette
dernière se justifie par les investissements entrepris par la mairie. L'exploitant explique que de
son point de vue le restaurant fonctionne bien grâce à son investissement.
La commission DSP propose au conseil municipal :
-_D’accepter la candidature d’Indian’aventures en tenant compte des remarques ci-avant
pour la rédaction de la convention.
La convention consiste à définir les modalités de gestion de la plage concernant l'exploitation
de la base de loisirs à savoir :
o La durée : 7 ans (2025 - 2031)
o Les horaires : au minima du 1% juin au 15 septembre — horaires fixés en
concertation avec les élus
Les redevances annuelles (part fixe et variable) : 5 000 € HT + 3,5% sur le CA
Tarifications, animations
Les responsabilités
Les obligations des deux parties en matière d'entretien du matériel et des
installations, sécurité, de mise à disposition des biens.
-__ De relancer la DSP pour l'exploitation du bar-restaurant. Le Conseil suggère d'étudier la
possibilité de faire une convention avec une durée plus longue et de préciser un
renouvellement possible en cas d'investissement important par le signataire.
O
©
©
O
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé et avoir délibéré, à l'unanimité : - _ APPROUVE le choix du délégataire pour l'exploitation de la base de loisirs de la Beunaz à savoir: Indiana’ Ventures,
- _ APPROUVE les termes de la convention de délégation pour la base de loisirs, -__ AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention et tout acte à intervenir, -__ ACCEPTE que la DSP soit relancée pour l'exploitation du bar-restaurant
4. Centre de loisirs : avenant à la convention
Monsieur le Maire donne la parole à Mélanie GRIVEL. Elle rappelle que la DSP du centre de loisirs prend fin au 31 décembre 2024. Les 7 communes concernées se sont réunies et proposent d'établir un avenant avec le centre de loisirs Léo Lagrange afin de prolonger la convention jusque fin juin 2025 afin de se caler sur une année scolaire et avoir le temps d'envisager la suite. Léo Lagrange a répondu favorablement.
PV Conseil Municipal du 18 juillet 2024 Page 3 Lors du renouvellement de la DSP, les communes de Féternes et Thollon, ont déjà fait part de leur désir de se retirer.
Et se pose toujours la question des locaux : sans locaux, il n'est pas possible de pérenniser le centre de loisirs. Des possibilités ont été étudiés, comme l’école de Bernex mais il est donné un avis défavorable de mettre un centre dans une école. Est actuellement à l'étude : le centre d'hébergement « Les Allouettes ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : -__ APPROUVE l'avenant à la convention si Léo Lagrange est d'accord, -__ AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention et tout acte à intervenir.
5. Création d’un poste sur le grade d'ATSEM
Monsieur le Maire informe le conseil municipal du recrutement d’un agent sur le grade d'ATSEM dès la rentrée scolaire 2024-2025, en remplacement d’un agent.
Il est demandé au conseil de délibérer sur cette création et d'approuver le nouveau tableau des effectifs suivant :
Attaché territorial
Rédacteur
Rédacteur
Filière administrative | Adjoint administratif
Adjoint administratif
Adjoint administratif
Adjoint administratif
Adjoint technique
Adjoint technique
Adjoint technique
Filière technique
Adjoint technique
Adjoint technique
Adjoint technique
Filière sociale ATSEM
Attaché principal
Rédacteur principal de 2e classe
Rédacteur
Adjoint administratif ppl Le classe
Adjoint administratif
Adjoint administratif
Adjoint administratif
Adjoint technique ppl 2e cl
Adjoint technique ppl 2e cl
Adjoint technique - PEC
Adjoint technique - PEC
Adjoint technique
Adjoint technique
ATSEM ppl 2e cl
TOTAL
Directeur général des services
Finances / RH
Communication
Etat civil
Etat civil
Urbanisme
Bibliothèque
Services techniques
Périscolaire
DST
Services techniques
Services techniques
Périscolaire
Périscolaire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : - APPROUVE la création d'un poste d'ATSEM (Agent territorial spécialisé des écoles maternelles)
- APPROUVE le tableau des effectifs présenté ci-dessus
6. INFORMATIONS DIVERSES
6a — Village d’Avenir : rencontre avec le bureau SCET
Effectifs
vacants
TOTAL | TOTAL | TOTAL
L 1 0
1 1
1 1
Monsieur le Maire rappelle que le bureau d'études SCET (Société de Conseil et d'Ingénierie
de projets) étudie les possibilités d'utilisation du patrimoine bâti comme le Château de Blonay, la
Maison Bordas.
PV Conseil Municipal du 18 juillet 2024 Page 4 Lors de la visio-conférence du 16 juillet, le bureau d'étude a fait part de son analyse pour intégrer la
restauration scolaire durant les travaux du groupe scolaire. Pour rappel, les classes seront transférées
sur le stade de foot près de la Gavotine.
Trois scénarios ont été proposé avec un minima de travaux, mais ils semblent peu
satisfaisants. Monsieur le Maire demande à la commission école de statuer sur le choix du lieu de la
cantine provisoire.
6b — Journée Numérique du Syane : Intelligence artificielle
Monsieur le Maire donne la parole à Franck MARTIGNIERE, qui a participé avec Denis PINGET à la journée Numérique du SYANE qui s’est tenue le 11 juin. Cette journée a mis en lumière le potentiel de l'intelligence artificielle (IA) pour transformer les territoires. L'événement a réuni des experts et des acteurs locaux pour explorer les différentes applications de l'IA et réfléchir à son impact sur le développement économique, la qualité de vie des citoyens et l'efficacité des services publics.
L'IA est un domaine en pleine évolution et se distingue deux grandes catégories d'IA : L'IA classique qui fonctionne depuis plusieurs années et qui analyse les données et prédit. L'IA générative dont l'objet principal est de créer et non d'analyser.
Ses applications sont intéressantes pour les territoires qui proposent de nombreux services, mais moins pour les communes.
6c — Projet d’un pôle santé ?
Monsieur le Maire informe de sa rencontre avec Santéalp, société contactée par la mairie pour
discuter de l'implantation d’un pôle santé à la maison Bordas, l'actuelle maison de santé se trouvant
à l’étroit dans l'immeuble des Sitelles.
Cette société, spécialisée dans la création de pôle santé (de l'acquisition à la
commercialisation en passant par la construction) a déjà fait de nombreuses réalisations en Savoie
et Haute-Savoie et s'étend sur la région Rhône Alpes.
Le conseil accepte que Santéalp étudie la faisabilité et rencontre les professionnels de
santé : un accord écrit de la maire sera donné.
6d — Divers
e Coupe de bois:
Les coupes de bois au Fayet rapporteront une recette de 22 927 € pour la commune.
Un investissement dans les plantations est à prévoir de l’ordre de 12000 euros et
sera proposé prochainement par l'ONF.
e Invitation à l’atelier Saint martin à MORILLON :
le samedi 27 Juillet à 11 H 15, afin de présenter les trois ouvrages du Concours MAF
« L'Un des Meilleurs Apprentis de France », dont Romain CARREY, habitant de St
Paul.
e Problèmes de voisinage : Mr Podevin rapporte qu'il a rencontré un administré
accompagné de Franck MARTIGNIERE. Il dressera un PV.
Monsieur le Maire rappelle que la densité dans les hameaux, le stationnement des
voitures, la présence de chiens, la diversité des horaires des habitants et … l'intolérance
suscitent de nombreux conflits de voisinages qui atterrissent en mairie …
PV Conseil Municipal du 18 juillet 2024 Page 5 e TL2222 : cette association qui avait pour objet un centre aéré a évolué vers un centre
de Vie Social dont Claude GALLAY était président. Lors de la dernière AG, celui-ci a
décidé de démissionner pour plusieurs raisons: moins de bénévoles, absence de
salariés, 2 courriers de la CCPEVA les enjoignant de partir, et manque de temps pour
s'en occuper. La dissolution a été évoquée et il a été décidé de se laisser du temps
jusque cet automne. Les maires de Vinzier et Saint Paul étaient présents à cette
assemblée mais il a été évoqué aussi le manque de soutien de certaines communes,
essentiel pour le bon fonctionnement de telle structure ainsi que l'engagement des
parents concernés.
e Géothermie et projet Ecole : Monsieur le maire s’est rendu à Ballaison pour visiter
leurs installations. La mairie est en géothermie depuis 15 ans et en sont très satisfaits.
Ils entreprennent la construction d’une école avec ce même système de chauffage.
12. RAPPORTS DES COMMISSIONS COMMUNALES
URBANISME
Le vice-président de la commission urbanisme expose que durant ce dernier mois qu’un
Permis de Construire a été accordé pour la construction d’un appentis, l'extension d’un garage
existant et l'installation d’une clôture.
Le vice-président de la commission urbanisme demande au conseil de donner son avis sur un
empiètement sur le domaine communal par un administré, route de la Créto. Un membre de sa famille
étant concerné, Monsieur le Maire décide de sortir. Le vice-président poursuit en informant des
propositions du voisin de la parcelle communale: soit il rachète la parcelle communale a un prix
inférieur à sa valeur, soit il plante une haie sur la parcelle communale, soit il plante une haie
mitoyenne. Après avoir entendu l'exposé, le conseil municipal se prononce en refusant les
propositions du voisin et demande que ce dernier pose sa clôture en limite de parcelle.
COMMUNICATION
Monsieur le Maire informe que le bulletin municipal a été distribué sur 2 jours et demande
quels sont Is premiers retours. Les élus répondent que les retours sont positifs tandis que
Florine WIART et Claude GALLAY font part de leur regret de ne pas avoir été informé du
changement de titre.
TRAVAUX
Monsieur la Maire rend compte des différents travaux réalisés : la pose d’une VMC au château
de Blonay et des travaux assurés par le service technique : bouchage des trous à l'enrobé à froid,
entretien des espaces verts à jour, remise en forme du stand des marchés du dimanche et réparation
de la ventilation de la Gavotine : réalisée en interne, cette dernière a permis une notable économie.
Le Maire en profite pour remercier les services techniques pour leur engagement et informe de
la mutation à Champanges de Nicolas DUTRUEL, agent paysagiste.
VIE SCOLAIRE
La vice-présidente de la commission informe que le compte-rendu des conseils d'école sera
diffusé et que les fêtes d'école de fin d'année se sont bien déroulées. Elle rapporte également que la
demande des parents pour que 2 enfants de l'école du chef-lieu soient transférés à l'école des
Faverges, a été acceptée.
PV Conseil Municipal du 18 juillet 2024 Page 6 ANIMATIONS
La vice-présidente aux animations fait un retour sur les manifestations passés :
- Le festival des musiques a été un magnifique succès (14 au 16 juin) et a réuni quelques
800 musiciens: des journées réussies grâce à une belle préparation par l'écho de
Gavot et une bonne coordination avec la mairie.
-__ L'inauguration de la bibliothèque fêtait également ses 40 ans : un réaménagement très
réussi et l'occasion de passer un bon moment de convivialité.
- Le lancement de la saison estivale par Léman Moutains Explore le 5 juillet au lac de la
Beunaz. La vice-présidente annonce que l'animation vient trop tard et que la
collaboration avec l'OTI est à améliorer.
- La fête nationale le 12 juillet : en raison des conditions météorologiques risquées, le
feu d'artifice a été annulé. La vice-présidente explique que l'information a été tardive
afin que les gens se déplacent pour les animations maintenues par la Fédération Saint
Paul en Fête et par le concert prévu par l'Echo de Gavot se déroulent avec une bonne
assistance du public. Elle encourage les élus à faire acte de présence lors de tels
rassemblements festifs.
La vice-présidente informe que les jeux pour les marchés ont été livrés et seront prochainement
installés.
Et elle annonce les animations à venir : le concert des balades acoustiques le 20 juillet et les feux
du lac de 4 août au lac de la Beunaz.
13. Questions diverses
Claude Gallay demande quels sont les retours sur l'installation du sonomètre à la Gavotine.
Monsieur le maire rappelle qu'il est difficile de concilier les souhaits des utilisateurs et le respect des
voisins. Un premier réglage a été effectué en journée par l'installateur et devra être modifier à l'usage.
C'est pourquoi, un nouveau réglage sera fait afin de se conformer à la loi : 102 décibels au lieu de 92
décibels. Et il faudra trouver une solution pour éviter que les branchements ne se fassent ailleurs,
supprimant l’utilisation du limiteur de son et que les portes de sécurité restent fermées
14. AGENDA
Commissions communales :
Lundi 29 Juillet, 19h : Commission Urbanisme
Jeudi 22 août, 18h30 : Commission Vie scolaire
Mardi 10 septembre, 17h : Commission Travaux
Réunions sur le projet de restructuration-rénovation du groupe scolaire :
Jeudi 25 juillet 14h30 : Présentation par l'équipe de marie PETEY du nouvel APS (Avant-Projet
Sommaire)
Mercredi 31 juillet 18h : réunion du groupe de travail pour donner avis sur l'APS
Les rendez-vous :
Mardi 19 juillet 14h30 : Rencontre avec l'ONF
Mardi 22 juillet 15h : RV avec Haute Savoie Habitat pour discuter du devenir de la location du
Ciriel
Lundi 12 août 14h30 : RV avec Mr Guffond du Département au sujet des diagnostics
patrimoniaux de l’église et le prieuré.
PV Conseil Municipal du 18 juillet 2024 Page 7 Animations :
Samedi 20 juillet : concert organisé par les Ballades Acoustiques
Dimanche 4 août, dès 19h : Feux du lac au lac de la Beunaz
CCPEVA :
Lundi 9 septembre, 17h : Conseil communautaire
Conseils municipaux :
Jeudi 29 Août, 19h
Jeudi 26 Septembre, 19h
Jeudi 24 Octobre, 19h
Jeudi 28 Novembre, 19h
Jeudi 19 Décembre, 19h
Le prochain conseil municipal aura lieu le Jeudi 29 Août 2024 à 19h.
La séance est levée à 22h50.
Secrétaire de séance, Le Mae M. COLIN Benoît Bruno-GH 2 <
CAS
PV Conseil Municipal du 18 juillet 2024 Page 8