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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2017 09 17 subventions a divers organismes et associations
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h37
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2017 09 17 subventions a divers organismes et associations)
Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
connunauté
HS
d'â
L'an
deux
mil
dix-sept,
le
vingt-huit
septembre
à
dix-huit
heures,
le
conseil
gg
omération
communautaire
s'est
réuni
à
Cambrai
(Nord),
14
Rue
Neuve,
sur
la convocation
qui
leur
a
d
ambrai
été
adressée
le
vingt-deux
septembre
deux
mil
dix-sept,
en
application
des
dispositions
de
l'article
L 2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
sous
la présidence
de
M.
François-Xavier
VILLAIN,
Président.
À
SOUS
PREFE
Nombre
de
délégués
communautaires
en
exercice
-
|
93
ARRIVÉ
DE DE
CAMBRAI
Nombre
de
délégués
communautaires
présents
63
Nombre de votes
78
- 5
OCT.
2017
Nombre
de
conseillers
communautaires
titulaires
présents:
59
M.
François-Xavier
VILLAIN,
Président,
M.
Jean-Pierre
COUVENT,
M.
Serge
FOVEZ,
M.
Sylvain
TRANOY,
Mme
Maryvone
RINGEVAL,
M.
lean-Pascal
LEROUGE,
M°
Yves
COUPE,
M.
Daniel
POTEAU,
M.
Philippe
LOYEZ,
M.
Jean-Marie
DEVILLERS,
Vice-Présidents,
BANTIGNY:
M.
Yves
MARECAILLE
-
BANTOUZELLE:
Mme
Sylviane
MAUR
-
BLECOURT:
M.
Albert
LEVERD
-
CAGNONCLES:
M.
Edouard
SLEDZ
-
CAMBRAI
:
Mme
Michèle
BARTIER,
M.
Jean-Pierre
BAVENCOFFE,
Mme
Martine
BILBAUT,
Mme
Amélia
CAFEDE,
Mme
Dominique
CARDON,
Mme
Marie-Anne
DELEVALLEE,
Mme
Françoise
DEMONTFAUCON,
M.
Christian
DHENIN,
Mme
Christisne
FISCHER,
Mme
Dominique
HERBIN,
Mme
Sylviane
LIENARD,
Mme
Maria-losé
POMBAL,
Mme
Laurence
SAYDON,
M.
Benoît
VAILLANT,
M.
Pierre-Antoine
VILLAIN
—
CANTAING-SUR-
ESCAUT
:
M.
Jean-Claude
DESCHAMPS-
CAUROIR
: M.
Benoït
DHORDAIN
- CREVECOEUR-SUR-ESCAUT
:
M.
Gilbert
DRAIN
—
CUVILLERS
:
M.
Emile
MILLIOT
-
DOIGNIES:
M.
Pascal
MOMPACH
- ESCAUDOEUVRES:
Mme
Annick
RICHEZ
—
ESNES
:
M.
Olivier
GOBERT
—
ESTRUN
: M.
Jean-Luc
FASCIAUX
- ESWARS
:
M.
Francis
RÉGNAULT
—FLESQUIERES
: Gérard
DRAIN
-
HAYNECOURT
: M.
Alain
PARSY
—
HEM
LENGLET: Mme
Yvette
BLANCHARD
-— IWUY
: M.
Stéphane
GRANSART
-
LES
RUES
DES
VIGNES:
M.
Marc
LANGLAIS
-
LESDAIN:
Mme
Geneviève
GAUTIER
-
MASNIERES:
M.
Francis
NOBLECOURT
-
MASNIERES:
Mme
Annie
ALEXANDRE
-MOEUVRES
:
M.
Gérard
SETAN
-
NEUVILLE-SAINT-REMY:
Mme
Francine
COUVENT,
M.
Christian
DUMONT
—
NIERGNIES:
Mme
Marjorie
GOSSELET-CAMBRAI
—
PAILLENCOURT:
M.
Fabrice
LEFEBVRE
— RAMIELIES
: M.
Olivier
DELSAUX
-
SAILLY-LEZ-CAMBRAI
: Mme
Marie-Thérèse
DOIGNEAUX
- SANCOURT
: M.
Claude
LECLERCQ
-
SERANVILLERS-FORENVILLE:
Mme
Marie-Bernadette
BUISSET-LAVALARD
—
THUN-SAINT-MARTIN
:
M.
Henri
DESPRES
—
VILLERS-EN-CAUCHIES:
M.
Raymond
MACHUT
-
VILLERS-GUISLAIN
:
M.
Gérard
ALLART
—
WAMBAIX
: M.
André
VERRIER.
Nombre
de
conseillers
communautaires
titulaires absents
excusés,
ayant
donné
suppléance
:
04
ABANCOURT
:
Mme
Françoise
LAINE,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à
M.
Jean
BOHACZ,
suppléant
- AUBENCHEUL-AU-
BAC:
M.
Michel
PRETTRE,
conseiller
délégué,
qui
donne
suppléance
à
M.
Daniel
DUMARQUEZ,
suppléant
—
GOUZEAUCOURT:
M.
Jacques
RICHARD,
conseiller
délégué,
qui
donne
suppléance
à
M.
René
OLIVIER,
suppléant
-
RUMILLY-EN-CAMBRESIS
: M.
Michel
LIENARD,
Vice-Président,
qui
donne
supptéance
à
Mme
Michèle
JOLY,
suppléante.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
excusés,
ayant
donné
procuration
:
15
CAMBRAI
: M.
Michel
BARTKOWIAK,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Francine
COUVENT,
titulaire
- Mme
Monique
BOUQUIGNAUD,
Vice-Présidente,
qui
donne
procuration
à
Mme
Dominique
HERBIN,
titulaire-
M.
Jacques
LEGENDRE,
Vice-Président,
qui
donne
procuration
à
M.
Pierre-Antoine
VILLAIN,
titulaire
- M.
Marc
DERASSE,
Vice-Président,
qui
donne
procuration
à
Mme
Sylviane
LIENARD,
titulaire-
Mme
Nathalie
DROBINOHA,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Marie-Anne
DELEVALLEE,
titulaire
-
M.
Cédric
HETMANSKI,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Jean-Marie
DEVILLERS,
Vice-Président
-
Mme
Sylvie
LABADENS,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Jean-Pierre
BAVENCOFFE,
titulaire
- M.
Olivier
MOITY,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Dominique
CARDON,
titulaire
- ESCAUDOEUVRES
: M.
Patrice
EGO,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Annick
RICHEZ,
titulaire
HONNECOURT-SUR-ESCAUT:
M.
Jean-
Pierre
GOLEBIEWSKI,
conseiller
délégué,
qui
donne
procuration
à
M.
Sylvain
TRANOY,
Vice-Président
-
MARCOING
: M.
Didier
DRIEUX,
Vice-Président,
qui
donne
procuration
à
M.
François-Xavier
VILLAIN,
Président
-
PROVILLE:
M.
Daniel
DELWARDE,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Benoit
DHORDAIN,
titulaire
- Mme
Capucine
TIMAL,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Olivier
DELSAUX,
titulaire
- RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE
:
M.
Patrice
GRANSARD
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Maryvone
RINGEVAL,
Vice-Présidente
- THUN-L'EVEQUE
: M.
Jacques
DENOYELLE,
Vice-Président,
qui
donne
procuration
à
M.
Jean-Luc
FASCIAUX,
conseiller
délégué.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents,
excusés,
n’ayant
pas
donné
pouvoir ou
suppléance
: 15
ANNEUX:
M.
Thierry
LEVEQUE
-
AWOINGT:
M.
Jean-Richard
LECHOWICZ
-
BANTEUX:
Mme
Bernadette
GODET
-
BOURSIES:
M.
Slimane
RAHEM
- CAMBRAI:
Mme
Marilyne
HOSCHEDE,
M.
Brahim
MOAMMIN
- ESCAUDOEUVRES:
M.
Pierre
DOISE
- FRESSIES
: M.
Henri
GAMEZ
- GONNELIEU
: M.
Roland
CARREZ
- IWUY:
Mme
Emilie
DUPUIS
- NAVES
: M.
Jean-Pierre
DHORME
-
RIBECOURT-ELA-TOUR
:
M.
Jean-Pierre
LEVEAUX
-
RIEUX-EN-CAMBRESIS
:?M.
TIÉLOY-LEZ-CAMBRAI
: M.
Jean-Pierre
LAGON
- VILLERS-EN-CAUCHIES
: M.
Pascal
DUEZ
SMIS
Le | 05 007. 207
Secrétaire
de
séance
: M.
Benoit
VAILLANT
DELIBERATION
2017-09-17
: SUBVENTIONS
A
DIVERS
ORGANISMES
ET ASSOCIATIO]
EE
a
SousF Préfecture
Toute correspondance est à adresser à Monsieur
le Président de la Communauté
d'Agglomération
de Cambrai
14,
rue Neuve
B.P
375
- 59407
CAMBRAI
Cedex
- Tél.
: 03
27 72
40
00
- Fax
: 03
27
72
40
01
e-mail : contact@agglo-cambrai.fr
- site internet
: ww.
agglo-cambrai.fr
1 DELIBERATION
2017-09-17
: SUBVENTIONS
A
DIVERS
ORGANISMES
ET
ASSOCIATIONS.
TRANSMS HPANSMIE
|
Le
05
OCT.
22°7
|
i
Rapporteur
: M.
François-Xavier
VILLAIN
j
Président
LL à la
Sous-Préfecture
Publié le ….f 5..QCT. 2017
La
commission
«
Développement
de
la
Vie
Communautaire
»
réunie
le
26
septembre
2017,
à
instruit
les
dossiers
de
demandes
de
subventions,
et
en
considération
des
possibilités
budgétaires,
les
membres
des
commissions
proposent
d'attribuer
les
subventions
de
fonctionnement
et
exceptionnelles
suivantes
aux
organismes
et
associations
ci-après
:
Subventions
de
fonctionnement
:
—
Les
Scènes
du
Haut-Escaut..
—
Athletic
Club
de
Cambrai
— football
Subventions
exceptionnelles
:
—
Organisation
Sport
et
Événementiel
— trail
de
la Citadelle...
1 500
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire
à
l’unanimité
des
votants
(1
abstention)
décide
d’entériner
ces
propositions.
Les
dépenses
correspondantes
seront
imputées
sur
les
crédits
prévus
à
cet
effet
au
budget
principal
de
l'exercice
en
cours.
Fait
et délibéré
en
séance
les jour,
mois
et an
susdits,
Suivent
les signatures...
Pour
extrait
conforme
Le
Président,
François-Xavier
VILLAIN