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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2017 06 33 Subventions a divers organismes et associations Document publié le Jeudi 6 juillet 2017 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2017 06 33 Subventions a divers organismes et associations)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Ruralité, EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

communauté

d'agglomération L'an deux mil dix-sept, le vingt-neuf juin à dix-huit heures, le conseil de Cambrai communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), 14 Rue Neuve, sur la convocation qui leur à été adressée le vingt-trois juin deux mil dix-sept, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. François-Xavier VILLAIN, Président.

Nombre de délégués communautaires en exercice 93 ;

Nombre de délégués communautaires présents 76 j Se

Nombre de votes 81 Î à Rides Ag

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 73 !

M. François-Xavier VILLAIN, Président, nn ë $

M. Serge FOVEZ, M. Sylvain TRANOY, Mme Maryvone RINGEVAL, M. Jean-Pascal LEROUGE, Mme Monique; BOUQUIGNAUD, M. Didier DRIEUX, M. Yves COUPE, M. Daniel POTEAU, M. Marc DERASSE, M. Philippe LOYEZ, M.

Jean-Marie DEVILLERS, M. Jacques DENOYELLE, Vice-Présidents,

ABANCOURT: Mme Françoise LAINE - AUBENCHEUL-AU-BAC: M. Michel PRETTRE - AWOINGT: M. Jean-Richard

LECHOWICZ - BANTEUX: Mme Bernadette GODET - BANTIGNY: M. Yves MARECAILLE - BOURSIES: M. Slimane

RAHEM - CAGNONCLES : M. Edouard SLEDZ - CAMBRAI : Mme Michèle BARTIER, M. Michel BARTKOW/IAK, M. Jean-

Pierre BAVENCOFFE, Mme Martine BILBAUT, Mme Amélia CAFÉDE, Mme Dominique CARDON, Mme Marie-Anne

DELEVALLEE, Mme Françoise DEMONTFAUCON, M. Christian DHENIN, Mme Christiane FISCHER, Mme Dominique

HERBIN, M. Cédric HETMANSKI, Mme Marilyne HOSCHEDE, Mme Sylvie LABADENS, M. Jacques LEGENDRE, Mme

Sylviane LIENARD, M. Brahim MOAMMIN, M. Olivier MOITY, Mme Maria-José POMBAL, Mme Laurence SAYDON,

M. Benoît VAILLANT, M. Pierre-Antoine VILLAIN — CANTAING-SUR-ESCAUT: M. Jean-Claude DESCHAMPS-

CAUROIR : M. Benoit DHORDAIN - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN — CUVILLERS : M. Emile MILLIOT —

DOIGNIES: M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES: Mme Annick RICHEZ — ESNES: M. Olivier GOBERT —

ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - ESWARS: M. Francis REGNAULT - FRESSIES: M. Henri GAMEZ-

GOUZEAUCOURT: M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT: M. Alain PARSY — HEM LENGELET: Mme Yvette

BLANCHARD — HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI - IWUY: M. Stéphane GRANSART -— LES

RUES DES VIGNES: M. Marc LANGLAIS - LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER - MASNIERES : M. Francis

NOBLECOURT - MASNIERES : Mme Annie ALEXANDRE -MOEUVRES : M. Gérard SETAN - NEUVILLE-SAINT-REMY :

M. Christian DUMONT — NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI — PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE —

RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Patrice GRANSARD -— RIBECOURT-LA-TOUR : M. Jean-Pierre LEVEAUX — SAILLY-

LEZ-CAMBRAI: Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SANCOURT: M. Claude LECLERCQ-— SERANVILLERS-

FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD — THUN-SAINT-MARTIN : M. Henri DESPRES — VILLERS-

GUISLAIN : M. Gérard ALLART —- WAMBAIX : M. André VERRIER.

Nombre de conseillers communautaires titulaires absents excusés, ayant donné suppléance : 03 BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR, titulaire, qui donne suppléance à M. Marc DUBOIS suppléant — RIEUX-EN-

CAMBRESIS: M. Michel MOUSS!, titulaire, qui donne suppléance à Mme Thérèse MAIRESSE LEROY suppléante,

VILLERS-PLOUICH : M. Raymond MACHUT, titulaire, qui donne suppléance à Mme Florence GHYSEL, suppléante.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 05

CAMBRAI : Mme Nathalie DROBINOHA, titulaire, qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, titulaire,

ESCAUDOEUVRES: M. Patrice EGO, titulaire, qui donne procuration à Mme Annick RICHEZ, titulaire, M. Pierre

DOISE, titulaire, qui donne procuration à Mme Dominique HERBIN, titulaire, PROVILLE: M. Daniel DELWARDE,

titulaire, qui donne procuration à M. Benoit DHORDAIN, titulaire, VILLERS-EN-CAUCHIES: M. Pascal DUEZ,

Conseiller délégué, qui donne procuration à M. François-Xavier VILLAIN, Président.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, n’ayant pas donné pouvoir ou suppléance : 12

ANNEUX: M. Thierry LEVEQUE - BLECOURT: M. Albert LEVERD —FLESQUIERES: M. Gérard DRAIN — GONNELIEU :

M. Roland CARREZ - IWUY: Mme Emilie DUPUIS - NAVES: M. Jean-Pierre DHORME — NEUVILLE-SAINT-REMY : M.

Jean-Pierre COUVENT, Mme Francine COUVENT - PROVILLE: Mme Capucine TIMAL — RAMILLIES: M. Olivier

DELSAUX — RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Michel LIENARD - TILLOY-LEZ-CAMBRAI : M. Jean-Pierre LAGON

Secrétaire de séance : M. Benoït VAILLANT

DELIBERATION 2017-06-33 : SUBVENTIONS A DIVERS ORGAA IONS..

TRANSMIS |

Le | 0 6 JUL. 207

Toute correspondance est à adresser à Monsieur le Président de la C ms QUE bte otre an brai

14, rue Neuve B.P 375 - 59407 CAMBRAI Cedex - Tél. : 03 27 72 40 00 - Fax : 0327724001

e-mail : contact @agglo-cambrai.fr - site internet: www. agelo-cambrai. fr 1TRANSMIS |

0 6 JUIL. 2017

à la Sous-Préfecture |

Le

DELIBERATION 2017-06-33 : SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET

Rapporteur : M. Marc DERASSE

Vice-président

Publié leQ.6 JUIL, 2017 |

In| | Certifié exécutoire &6. JUL. 2017.

Depuis le début de l’année, nous avons reçu un certain nombre de demandes de

subventions qui ont été examinées par les membres des commissions « Développement

Economique », « Finances », « Développement de la Vie Communautaire » et le bureau.

Après instruction des dossiers et en considération des possibilités budgétaires, les membres des commissions proposent d'attribuer les subventions de fonctionnement et

exceptionnelles suivantes aux organismes et associations ci-après :

Subventions de fonctionnement :

Boutique de Gestion ESPace.......…… ue nnnnnrerennnrenrenenenrrinnes 8 000 €

Promotex........... ee enenennsnrenernrnnenneseenesnennesnesenemeenes see eneenenee 9 000 €

PriM'tOit...... rene nn enennsnnennnennnernrnenennnnennr creme nneneeennnee 15 000 €

Animation Jeunesse Rurale... rrrnrnrnrrrenrenennennenrrrenrenrnenrneus 45 000 €

PrOM'ESS...... nr rennes nrnnnnenenennenenenennsnenenenenenennnneeensnsnesennennee 8 000 €

Centre médico sportif de Cambrai... ss 15 000 €

Rugby Olympic Cambrésiehssssssisssiasisinsssseacisesasséssasinicsnessesacenséesésaisenr es 3 000 €

Amicale Laïque — section canoë-kayak... 2750€

Ilest demandé de bien vouloir entériner ces propositions.

Les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits prévus à cet effet au

budget principal de l’exercice en cours.

Après en avoir délibéré, le conseil communautaire à l’unanimité décide :

- D’entériner les propositions de subventions ci-dessus,

- Dire que les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits prévus à

cet effet au budget principal de l'exercice en cours

Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits,

Suivent les signatures...

Pour extrait conforme

Le Président,

François-Xavier VILLAIN