unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 39. Subventions aux associations

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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 39. Subventions aux associations Document publié le Vendredi 2 août 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 39. Subventions aux associations)Thèmes du document : Sport, Mode, textile et habillement, Économie et finances, L’an deux mil vingt quatre, le onze juillet, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), 14 rue Neuve, sur la convocation qui lui a été adressée le cinq juillet deux mil vingt quatre, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. Nicolas SIEGLER, Président.

Nombre de délégués communautaires en exercice 92

Nombre de délégués communautaires présents 64

Nombre de votes 72

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 64

ABANCOURT : Mme Françoise LAINE - AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE - BANTEUX : Mme Bernadette GODET - BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR - BLECOURT : M. Jean-Paul BASSELET - BOURSIES : M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES : M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI : M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Amélia CAFEDE, Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Nathalie DROBINOHA, M. Jean-Pascal LEROUGE, Mme Sylviane LIENARD, M. Stéphane MAURICE, Mme Laurence SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Sylvain TRANOY, M. Benoit VAILLANT, M. François-Xavier VILLAIN, M. Laurent WIART, Mme Virginie WIART - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS : M. Jacky LAURENT - DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : M. Thierry BOUTEMAN - ESNES : M. Olivier GOBERT - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - FLESQUIERES : M. Billy JOURNET - FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC - FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEVALIER - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Bernard MAILLART - IWUY : M. Pascal GUSTIN, M. Daniel POTEAU - LES-RUES- DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS – LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER - MARCOING : M. Jean-Claude GUINET - MASNIERES : M. Francis NOBLECOURT, Mme Christelle COUTANT - MOEUVRES : M. Gérard SETAN - NAVES : M. Jean-Pierre DHORME - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Jean-Pierre COUVENT, M. Christian DUMONT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI - NOYELLES SUR ESCAUT : Mme Valérie VAILLANT - PROVILLE : M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES - RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : Mme Maryvone RINGEVAL – RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX - RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES - RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Jean-FICHAUX - SAILLY- LEZ-CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX – SANCOURT : M. Claude LECLERCQ - SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD - THUN-L’EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE – THUN-SAINT-MARTIN : Mme Marie-Claude URBAIN - TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Mme Sonia LANCEL - VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ - VILLERS- GUISLAIN : M. Gérard ALLART – VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 8 CAMBRAI : Mme Martine BILBAUT, titulaire qui donne procuration à M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire, Mme Martine DESMOULIN, titulaire qui donne procuration à M. Stéphane MAURICE, titulaire, Mme Dominique GAILLARD, titulaire qui donne procuration à M. Laurent WIART, titulaire, Mme Sylvie LABADENS, titulaire qui donne procuration à M. Jean-Pierre COUVENT, titulaire, M. Christophe SIMPERE, titulaire qui donne procuration à M. Benoit VAILLANT, titulaire, M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, titulaire - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT, titulaire qui donne procuration à M. Thierry BOUTEMAN, titulaire , M. José DE SOUSA, titulaire qui donne procuration à M. Jacques DENOYELLE, titulaire.

Nombre de conseillers communautaires absents et non représentés : 20

ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - AWOINGT : M. Eddy DHERBECOURT - CAMBRAI : Mme Jeannie BERTELOOT, Mme Claire BURLET, Mme Aline CHATELAIN, Mme Françoise DEMONTFAUCON, M. Jean-Marie DEVILLERS, M. Gérard LAURENT, M. Brahim MOAMMIN, M. Nicolas SIMEON, M. François WIART - CANTAING-SUR-ESCAUT : M. Éric PARENT – ESWARS : M. Francis REGNAULT - GONNELIEU : Mme Karine MORELLE - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HEM-LENGLET : Mme Yvette BLANCHARD - IWUY : Mme Emilie DUPUIS - PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE – RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Bernard DE NARDA - RIEUX-EN-CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI.

Secrétaire de séance : M. Benoit VAILLANT

D20240739 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Suites :D20240739 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES

Rapporteur : M. GOBERT

Conseiller délégué

Dans le cadre de ses compétences définies par les statuts, le conseil communautaire peut attribuer des subventions à des associations et autres organismes.

Après avis des élus délégués en fonction de leur compétence et de la commission en charge des finances et affaires générales, il vous est demandé d’attribuer les subventions suivantes :

Subventions de fonctionnement :

- Cambrai-volley SASP : 200 000€ ;

- Ecole intercommunale de musique Roger Fronval : 20 000€ ;

- Rugby Olympic Cambrésis : 10 000€ pour l’organisation de plusieurs manifestations dans le cadre des Jeux Olympiques ;

- Cambrai-Echec : 500€ ;

- Association « L’Abeille » : 10 000€ ;

- ACC Tennis : 6 000€ ;

- ASL Proville : 12 500€ ;

- Cambrai Triathlon : 7 000€ ;

- Union nautique de Cambrai : 4 100€ ;

- Ride Unity Marcoing : 500€ ;

- Association fête communale de Moeuvres : 1 000€ ;

- Initiative Cambrésis : 49 071,60€ (cotisation annuelle) ;

- Les rencontres musicales : 15 000€ ;

- SDA ESTOURMEL : 61 001,25€ (cotisation annuelle) ;

- Club des nageurs cambrésiens : 3 000€ ;

- Arcade : 1 000€ ;

- Association Tank de Flesquières : 3 000€ ;

- Anim’Enclave : 15 800€ ;

- Amicale laïque FJEP section canoé-kayak : 2 500€ ;

- Les Scènes du Haut Escaut : 36 500€ ;

- Prim’toit : 15 000€ ;

- ADIL : 10 000€ ;

- Association de l’Archéo’site : 6 000€ ;

- AJR : 95 000€ ;

- Olympique des membres de Quartier Amérique

Subventions exceptionnelles :

- Commune de Proville : 3 000€ pour l’organisation de la journée « au bord de l’eau » ; - Commune d’Escaudœuvres : 1 666€ pour l’organisation de courses à pied en l’honneur de la géante Marie-Anne Cattiaux ;

- ACC Athlétisme : 6 100€ pour l’organisation des foulées de la Bêtise ;

- Association « L’Abeille » : 6 500€ pour l’organisation de la fête de la chaise ; - Betiz con : 800 € pour l’organisation de la 51ème convention de science-fiction à Cambrai ;

- Les Foulées d’Awoingt : 1 000€ ;

- Association sportive de Neuville Saint Rémy : 1 000€ pour la rénovation de la toiture de la salle Fouquet à Neuville-Saint-Rémy ;- Force Athlétique les peupliers : 2 000€ pour leur participation aux championnats du monde et d’Europe de force athlétique.

- Association pour la restauration du Château d’Esnes : 5 000€ pour l’organisation des nuits du Château ;

- Cœur2Poumons : 1 000€ pour l’organisation d’une color run ;

- Histoire et Culture : 1 000€ pour l’organisation d’une fête médiévale à Naves ; - Commune de Neuville Saint Rémy : 1 000€ pour l’organisation d’une color run dans le cadre d’octobre rose et 1 500€ pour la création d’un géant ;

- Les marcheurs fontenois : 1 000€ pour l’organisation des Foulées de la Folie ; - Flesquières en fête : 600€ pour l’organisation du centenaire de l’Eglise ; - Comité des fêtes de Fontaine notre Dame : 5 000€ pour l’organisation de Fontaine en scène

- Entente marconienne : 875€ pour l’organisation du deuxième anniversaire de la géante Perline ;

- Volley club de Cambrai : 5 000€ pour l’organisation des phases finales nationales des coupes de France M21 masculine et M11 féminine ;

A la majorité, le conseil communautaire a décidé :

- d’accepter la demande de subvention de Cambrai-volley SASP ;

- d’autoriser M. le Président à signer tous actes afférents ;

- de préciser que les crédits sont prévus au budget principal 2024.

A l’unanimité, le conseil communautaire a décidé :

- d’accepter les autres demandes de subvention ;

- d’autoriser M. le Président à signer tous actes afférents ;

- de préciser que les crédits sont prévus au budget principal 2024.

Fait et délibéré en séance

les jour, mois et an -susdits,

Suivent les signatures.....

Pour extrait conforme

Le Président, Le Secrétaire de Séance,

Nicolas SIEGLER Benoit VAILLANT

Publié sur le site internet le 02 août 2024

Envoyé en préfecture le 19 juillet 2024

Reçu en préfecture le 19 juillet 2024

Identifiant de télétransmission : ID : 059-200068500-20240719_D20240739-DE