unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20221228 Subventions aux associations

Documents similaires

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 30. Subvent

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20230221 S

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20231233 S

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20231013 S

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 39. Subvent

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20240230 S

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 33. Demande

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20210416 Su

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20220704 De

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2017 09 17

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20221228 Subventions aux associations Document publié le Vendredi 13 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20221228 Subventions aux associations)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Investissement et développement économique, L’an deux mil vingt deux à 18 heures, le quinze décembre, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), 14 rue Neuve, sur la convocation qui lui a été adressée le deux décembre deux mil vingt deux, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. Nicolas SIEGLER, Président.

Nombre de délégués communautaires en exercice 92

Nombre de délégués communautaires présents 61

Nombre de votes 76

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 61

ABANCOURT : Mme Françoise LAINE – AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE - BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR - BLECOURT : M. Jean-Paul BASSELET - BOURSIES : M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES : M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI : Mme Martine BILBAUT, Mme Claire BURLET, Mme Amélia CAFEDE, Mme Aline CHATELAIN, Mme Marie-Anne DELEVALLEE, M. Jean-Marie DEVILLERS, Mme Nathalie DROBINOHA, Mme Sylvie LABADENS, M. Gérard LAURENT M. Jean-Pascal LEROUGE, Mme Sylviane LIENARD, M. Stéphane MAURICE, M. Brahim MOAMMIN, Mme Laurence SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Sylvain TRANOY - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS : M. Jacky LAURENT - DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : M. Thierry BOUTEMAN - ESNES : M. Olivier GOBERT - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - ESWARS : M. Francis REGNAULT - FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEVALLIER - GONNELIEU : Mme Karine MORELLE - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HEM-LENGLET : Mme Yvette BLANCHARD – IWUY : M. Pascal GUSTIN, M. Daniel POTEAU - LES-RUES-DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS – LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER - MARCOING : M. Jean-Claude GUINET - MASNIERES : M. Francis NOBLECOURT, Mme Christelle COUTANT - MOEUVRES : M. Gérard SETAN - NAVES : M. Jean-Pierre DHORME - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Jean-Pierre COUVENT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI - NOYELLES SUR ESCAUT : M. Philippe LOYEZ - PROVILLE : M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES – RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Bernard DE NARDA, Mme Maryvonne RINGEVAL – RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES - RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Jean-FICHAUX - SAILLY- LEZ-CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX – SANCOURT : M. Claude LECLERCQ - SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD – THUN-L’EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE – TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Mme Sonia LANCEL – VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART - VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 14 BANTEUX : Mme Bernadette GODET, titulaire qui donne procuration à Mme Karine MORELLE, titulaire - CAMBRAI : Mme Jeannie BERTELOOT, titulaire qui donne procuration à Mme Aline CHATELAIN, Mme Martine DESMOULIN, titulaire qui donne procuration à M. Stéphane MAURICE, titulaire - Mme Dominique GAILLARD, titulaire qui donne procuration à M. Gérard LAURENT, titulaire – M. Benoit VAILLANT, titulaire qui donne procuration à Mme Maryvone RINGEVAL, titulaire - M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire, qui donne procuration à M. Brahim MOAMMIN – M. François-Xavier VILLAIN, titulaire qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, M. Laurent WIART, titulaire qui donne procuration à M. Bruno LEFEBVRE, titulaire - Mme Virginie WIART, titulaire qui donne procuration à M. Nicolas SIMEON, titulaire - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT, titulaire qui donne procuration à M. Thierry BOUTEMAN, titulaire - M. José DE SOUSA, titulaire, qui donne procuration à M. Jacques DENOYELLE, titulaire – FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC, titulaire qui donne procuration à M. Guy COQUELLE, titulaire - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Christian DUMONT, titulaire qui donne procuration à Mme Martine LABALETTE, titulaire - RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX, titulaire qui donne procuration à M. Philippe LOYEZ, titulaire.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 1 VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ, titulaire qui donne suppléance à Marie-Françoise DELAVAL

Nombre de conseillers communautaires absents : 16

ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - AWOINGT : M. Eddy DHERBECOURT - BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - CAMBRAI : M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Françoise DEMONTFAUCON, M. Christophe SIMPERE, M. François WIART - CANTAING-SUR-ESCAUT : M. Éric PARENT - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - FLESQUIERES : Mme Fernande LAMOURET - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean- Michel TISON - IWUY : Mme Emilie DUPUIS - PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE - RIEUX-EN-CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI - THUN-SAINT-MARTIN : Henri DESPRES

Secrétaire de séance : Mme Aline CHATELAIN.

D2022-12-28 : EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTIONS

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Suites :D2022-12-28 : EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTIONS

Rapporteur : M. GOBERT

Conseiller délégué

Dans le cadre de ses compétences définies par les statuts, le conseil communautaire peut attribuer des subventions à des associations.

Après avis des élus délégués en fonction de leur compétence et des commissions compétentes, il vous est demandé d’attribuer les subventions suivantes :

Subventions exceptionnelles :

- Cambrai Basket : 9 300 €.

Subventions de fonctionnement :

- ACC football : 9 000 €,

- CAS Escaudoeuvres : 9 000 €,

- SDA : 61 001,25 €,

- Réseau Initiative Cambrésis : 49 622,40 €.

A l’unanimité, le conseil communautaire a décidé :

- d’accepter les demandes de subvention ci-dessus ;

- d’autoriser M. le Président à signer tous actes afférents ;

- de préciser que les crédits sont prévus au budget principal 2022.

Fait et délibéré en séance

les jour, mois et an -susdits,

Suivent les signatures.....

Pour extrait conforme

Le Président,

Nicolas SIEGLER

Publié sur le site internet le 13 janvier 2023

Envoyé en préfecture le 23 décembre 2022

Reçu en préfecture le 23 décembre 2022

Identifiant de télétransmission : ID : 059-200068500-20221223-D2022_12_28-DE