Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM du 20 Juin 2014?download=true
Conseil Municipal - CM du 05 Juin 2014?download=true
Conseil Municipal - CM du 05 Juin 2014?download=true
Conseil Municipal - CM du 30 mars 2014?download=true
Conseil Municipal - CM du 31 octobre 2014?download=true
Conseil Municipal - CM du 30 mars 2014?download=true
Conseil Municipal - CM du 31 octobre 2014?download=true
Conseil Municipal - CM du 18 avril 2014?download=true
Conseil Municipal - CM du 18 avril 2014?download=true
Convocation - C M du 05 juin 2020.?download=true
Conseil Municipal - CM du 20 Juin
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 20 Juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
L’an deux mille quatorze, le 20 juin à 17h00, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Claude BUTTO maire.
Présents : Claude BUTTO, Gilles BOSC, Patrick BUTTO, Jean Pierre COSTES, Monique DARLES, Karine GASPARIK, René JACOB, Fabienne LAFON, Caroline OLIVEIRA SOARES, Fabien SOURIAC. Absent excusé : Lucien INFANTI. Pouvoir donné à Jean Pierre COSTES.
Secrétaire de séance : René JACOB.
Date de convocation et d’affichage : 16 juin 2014.
Approbation du procès-verbal de la réunion du 05 Juin 2014.
Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
V1I-1-Admission en non valeur de 2 € sur la taxe d’aménagement payée par M et Mme CRAMETTE.
Unanimité des conseillers pour cette admission en non valeur.
VII-2- Choix du bandeau du site de la mairie en cours de réalisation avec l’aide de l’ATD. René JACOB fait part des différentes tractations qu’il a eues avec l’ATD et ouvre le débat destiné à choisir un bandeau parmi les cinq qui ont été adressés aux conseillers avec la convocation. Le débat fait ressortir une large majorité en faveur du bandeau n°5 avec quelques modifications ayant pour but de réduire un peu l’étendue de la zone de couleur verte et de faire apparaître un liseré de couleur orange à la limite de la zone verte.
A l’unanimité les conseillers retiennent ce choix ainsi que les suggestions proposées. René JACOB est chargé de communiquer cette décision à l’ATD.
VII-3- Election d’un délégué du conseil municipal et de trois suppléants au sein du collège électoral chargé de procéder à l’élection des sénateurs.
Election du délégué : Caroline OLIVEIRA SOARES, seule candidate, est élue par 10 voix pour et 1 bulletin blanc.
Election du 1er suppléant : Jean Pierre COSTES, seul candidat, est élu par 10 voix pour et 1 bulletin blanc. Election du 2ème suppléant : Fabien SOURIAC, seul candidat, est élu par 10 voix pour et 1 bulletin blanc. Election du 3ème suppléant : Patrick BUTTO, seul candidat, est élu par 10 voix pour et 1 bulletin blanc.
VII-4- Approbation du devis établi par le bureau d’études « Axe Ingénierie » pour la réalisation de l’avant projet de cheminement piétonnier en bordure de la RD 30 (route d’Aucamville). Monsieur le maire rappelle que lors de la réunion du 2 mai 2014 les conseillers ont décidé, à l’unanimité, d’étudier la faisabilité d’un cheminement piétonnier, en bordure de la RD 58F, allant du chemin de Guerguille à la place du village et de demander, au bureau d’études « Axe Ingénierie », d’établir un devis pour l’élaboration d’un avant projet qui sera soumis au secteur routier du Conseil Général pour une inscription au programme des travaux d’urbanisme 2015.
Le devis établi par le bureau d’études sus-indiqué, adressé aux conseillers avec la convocation, s’élève à 2 750,00 € HT, soit 3 300,00 € TTC.
Après en avoir débattu les conseillers acceptent, à l’unanimité, ce devis et chargent monsieur le maire d’établir le dossier à transmettre au Conseil Général.
En l’absence de questions diverses, l’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19h00.
MAIRIE DE SAINT CÉZERT
Code postal : 31330
Tél : 05 61 82 67 05
Fax : 05 61 82 69 89
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 20 Juin 2014
Séance 2014-VII